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Acts and Regulations
91-191
- Général
Summary
Enabling Act
0
Full text
Detailled Table of Contents
Général
1
Citation
I
 INTERPRÉTATION
2
Définitions
3
Incompatibilité des dispositions
3.1
Exemptions relatives aux traversiers, trains ou véhicules
II
 MESURES D’HYGIÈNE ET LOGEMENT
 Eau potable
4
Eau potable
 Cabinets
5
Cabinets
 Toilettes
6
Toilettes
 Aire de repas
7
Aire de repas
 Pauses
8
Pauses
 Vêtements de travail
9
Vêtements de travail
 Douches
10
Douches
 Bassin oculaire et douches d’urgence
11
Bassin oculaire et douches d’urgence
 Premiers soins
 Abrogé : 2004-130
12
Abrogé
13
Abrogé
 Service de médecine du travail
14
Service de médecine du travail
 Dispositions Générales
15
Lieu de travail est gardé propre et salubre
16
Entreposage de matériaux ne crée aucun danger
17
Récipients destinés aux déchets
III
 QUALITÉ DE L’AIR
18
Champ d’application
19
Cubage d’air par salarié
 Ventilation
20
Ventilation
 Température
21
Température
 Températures extrêmes
22
Températures extrêmes
23
Températures extrêmes
 Valeurs limites d’exposition pour le formaldéhyde et le sulfure de plomb
23.1
Valeurs limites d’exposition pour le formaldéhyde
 Polluants
24
Polluants - niveau de concentration
24.1
Exposition à des polluants autre que dans la semaine normale de travail
25
Appareils de protection des voies respiratoires si requis
25.1
Forage au diamant à la surface et présence de méthane
 Poussière
25.2
Danger causé par la poussière
IV
 ÉCLAIRAGE
26
Quantité d’éclairage et normes
27
Panne du système normal d’éclairage
28
Éclairage dans une mine souterraine
V
 BRUITS ET VIBRATIONS
29
Mesure du niveau sonore
30
Niveau sonore maximum auquel le salarié peut être exposé
31
Contrôle technique du niveau sonore
32
Dispositifs protecteurs de l’ouïe
33
Niveau sonore supérieur à 85 dBA
33.1
Exemption pour les pompiers
 Vibrations
33.2
Exposition d’un salarié aux vibrations
VI
 RAYONNEMENTS NON IONISANTS
 Rayonnements laser
34
Rayonnements laser
 Rayonnements en infrarouge
35
Rayonnements en infrarouge
 Rayonnements ultra-violets
36
Rayonnements ultra-violets
 Rayonnements de fréquence radioélectrique
37
Rayonnements de fréquences radioélectriques
VII
 ÉQUIPEMENT DE PROTECTION
 Dispositions générales
38
Obligation de fourniture, de formation et d’utilisation
39
Protection des yeux, du visage, des oreilles et du cou
40
Protection de la tête
41
Protection des pieds
42
Protection de la peau
43
Protection des mains
44
Vêtements protecteurs - températures extrêmes
 Équipement de protection des voies respiratoires
45
Équipement de protection des voies respiratoires
46
Entraînement pour utiliser l’équipement de protection des voies respiratoires
47
Port adéquat de l’équipement qui doit coller à la peau
 Équipement protecteur de l’ouïe
48
Équipement protecteur de l’ouïe
 Dispositifs de protection contre les chutes
49
Dispositifs de protection contre les chutes
50
Dispositifs de protection contre les chutes
 Équipement de sécurité nautique
51
Équipement de sécurité nautique et se protéger d’autres liquides
VII.1
 ÉQUIPEMENT POUR LES POMPIERS
51.1
La présente partie...
 Casque de protection
51.2
Casque de protection
 Chaussures de protection
51.3
Chaussures de protection
 Gants de protection
51.4
Gants de protection
 Manteaux et pantalons de protection
51.5
Manteaux et pantalons de protection
 Équipement de protection des voies respiratoires
51.6
Équipement de protection des voies respiratoires
 Cordes et harnais de sécurité
51.7
Cordes et harnais de sécurité
51.8
Cordes et harnais de sécurité
51.9
L’employeur doit s’assurer...
 Échelles portables
51.91
Échelles portables
 Dispositifs aériens
51.92
Dispositifs aériens
 Pompiers industriels
51.93
Pompiers industriels
 Mesures transitoires pour l’équipement de protection
51.94
Mesures transitoires pour l’équipement de protection
 Prescriptions supplémentaires
51.95
Équipement requis sur les camions de lutte contre l’incendie
51.96
Port des bijoux interdits
VIII
 MANUTENTION ET ENTREPOSAGE DES MATÉRIAUX
 Manutention générale des objets et matériaux
52
Équipement et entraînement
 Objets lourds
53
Objets lourds sur plan incliné ou sur rouleaux
 Matières en vrac dans les compartiments, trémies ou cuves de traitement
54
Matières en vrac en compartiments, trémies ou cuves de traitement
55
Matières en vrac en compartiments, trémies ou cuves de traitement
 Matières en vrac empilées
56
Matières en vrac empilées
 Matières solides empilées
57
Matières solides empilées
 Substances dangereuses
58
Manutention de substances dangereuses - désignation des salariés
59
Manutention de substances dangereuses - entraînement
60
Manutention de substances dangereuses - contenants exigés
61
Manutention de substances dangereuses - précautions à prendre
62
Contenants pour substances liquides dangereuses
63
Réservoirs de substances dangereuses dans des fosses
64
Nettoyage des contenants ayant servi pour substances dangereuses
65
Bonbonnes
66
Fiche de renseignements de sécurité sur matières dangereuses entreposées
67
Entreposage des substances dangereuses requis dans certains cas
68
Tuyaux et dispositifs pour substances dangereuses
69
Responsabilités de l’employeur quant aux substances dangereuses
 Batteries d’accumulateurs
70
Batteries d’accumulateurs
71
Batteries d’accumulateurs
72
Batteries d’accumulateurs
73
Batteries d’accumulateurs
 Contenants portatifs de gaz comprimé
74
Contenants portatifs de gaz comprimé
75
Contenants portatifs de gaz comprimé
76
Contenants portatifs de gaz comprimé
77
Contenants portatifs de gaz comprimé
78
Contenants portatifs de gaz comprimé
79
Contenants portatifs de gaz comprimé
IX
 OUTILS
 Obligations générales du propriétaire
80
Obligations générales du propriétaire
 Obligations générales de l’employeur
81
Obligations générales de l’employeur
 Obligations générales de l’utilisateur
82
Obligations générales de l’utilisateur
 Outils à main portatifs à moteur
83
Outils à main portatifs à moteur
84
Outils à main portatifs à moteur
85
Outils à main portatifs à moteur
86
Scie à chaîne, à broussaille ou à dégager
 Pistolets d’ancrage à charge explosive
87
Pistolets d’ancrage à charge explosive
88
Pistolets d’ancrage à charge explosive
89
Pistolets d’ancrage à charge explosive
X
 SÉCURITÉ DES BÂTIMENTS, DE LA CIRCULATION ET DES CONSTRUCTIONS
 Travaux de construction sous atmosphère d’air comprimé
90
Construction sous atmosphère d’air comprimé
 Contrôle de la circulation
91
Signaleurs requis
92
Construction sur une route ou un pont
93
Circulation gênée par matériaux entassés près d’une excavation ou tranchée
93.1
Bordure pour plate-forme de pesée des camions
94
Abrogé
 Coffrage et étançons
94.1
Coffrages et étançons
 Charpente
94.2
Charpente
 Bâtiments et constructions
95
Bâtiments et constructions
96
Bâtiments et constructions
 Fermes en bois
96.1
Fermes en bois
 Garde-corps
97
Garde-corps - matériaux
98
Inspection des garde-corps
99
Ouverture d’un garde-corps
100
Retrait et remplacement des garde-corps
 Pressions admissibles par unité
101
Pressions admissibles par unité
 Planchers
102
L’employeur et l’entrepreneur...
103
Surface de plancher enclose pendant la construction
104
L’employeur et l’entrepreneur...
 Toits
105
Imperméabilisation des toits
106
Imperméabilisation des toits
106.1
Imperméabilisation des toits
107
Abrogé
108
Abrogé
109
Appareils de levage pour monter des matériaux sur un toit
110
Appareils de levage pour monter des matériaux sur un toit
 Ouvertures
111
Ouverture et prévention des chutes
112
Prévention des chutes ouverture d’une descente, goulotte, fosse ou trappe
 Accès et sortie
113
Accès et sortie
114
Lorsqu’une porte est...
 Escaliers
115
Escaliers
116
Escaliers
117
Escaliers
118
Escaliers
 Rampes
119
Rampes
 Passerelles
120
Passerelles
 Échelles fixes
121
Échelles fixes
XI
 CONSTRUCTIONS TEMPORAIRES
 Échelles portatives
122
L’employeur doit s’assurer...
123
Échelles portatives de bois
124
L’employeur doit s’assurer...
125
Responsabilités du salarié - utilisation d’une échelle portative
126
Utilisation d’une échelle portative près d’une ligne électrique sous tension
 Plates-formes de travail
127
Mesures minimales du bois de construction
128
Bois dont sont faites les plates-formes de travail
129
Abrogé
 Plates-formes de chariot élévateur à fourche
129.1
Plates-formes de chariot élévateur à fourche
129.2
Plates-formes de chariot élévateur à fourche
129.3
Plates-formes de chariot élévateur à fourche
 Plates-formes de travail montantes
130
Plate-formes de travail montantes
 Dispositions générales relatives aux échafaudages
131
Caractéristiques que doit présenter un échafaudage
132
Planches d’un échafaudage
133
L’employeur doit s’assurer...
134
Travailler sur un échafaudage
 Échafaudages de bois
135
Échafaudages de bois
 Échafaudages de métal
136
Échafaudages de métal
 Échafaudages à tréteaux
137
Échafaudages à tréteaux
 Échafaudages sur échelle
138
Échafaudages sur échelles
 Chevalets de pompage
139
Chevalets de pompage
 Échafaudages roulants
140
Échafaudages roulants
 Plates-formes de travail suspendues
141
Plates-formes de travail suspendues
 Échafaudages volants
142
L’employeur doit s’assurer...
143
L’employeur doit s’assurer...
144
Protection des salariées travaillant sous un échafaudage volant
145
Sellettes
XII
 EXPLOSIFS
146
Exemption relative aux mines souterraines
 Supervision des opérations de sautage
147
Sous réserve du...
148
Restriction quant à la personne qui dirige un boutefeu
149
Sécurité lors d’une opération de sauvetage
150
Aide lors d’une opération de sautage
 Sécurité générale
151
Sécurité lors d’une opération de sauvetage - généralités
152
Transport des détonateurs électriques
153
Lorsque des explosifs...
154
Précautions à prendre pour éviter un incendie
155
Inspection d’un exploseur
 Manutention
156
Manutention des explosifs et autres sujets connexes
157
Orage électrique
158
Forage à proximité d’un trou qui contient des explosifs
159
Identification des trous chargés d’explosifs
160
Nul ne doit...
161
Mise à feu de la charge - règles à respecter
162
Restriction quant à aux personnes faisant l’amorce et la mise à feu
 Avant la mise à feu
163
Précautions préalables à la mise à feu - vérification des détonateurs
164
Précautions préalables à la mise à feu - vérification des circuits électriques
165
Précautions préalables à la mise à feu - branchement des lignes de tir à la source
166
Dispositif électrique de déclenchement du sautage
167
Électricité vagabonde
168
Déclenchement électrique du sautage à distance d’un émetteur
 Après la mise à feu
169
Inspection après la mise à feu
 Ratés
170
Ratés
171
Code de directives pratiques pour manutention des charges après les ratés
172
Mesures correctives à prendre pour éviter les ratés
 Registres
173
Registre à tenir
174
Production du certificat d’aptitude
175
Journal relatif au dépôt où sont entreposés des explosifs
 Panneaux avertisseurs
176
Panneaux avertisseurs
 Mise en Ordre
177
L’employeur doit s’assurer...
178
Écrans de sautage et pierres dégagées
 Code de directives pratiques
179
Code de directives pratiques
XIII
 EXCAVATIONS ET TRANCHÉES
180
Ligne ou tuyau souterrain et poteaux de service public
181
L’employeur doit s’assurer...
182
Entrée dans une excavation ou tranchée
183
Entassement des déblais et emplacement
184
L’employeur doit s’assurer...
185
Observation du salarié qui travaille dans une excavation ou une tranchée
186
Descente de matériaux dans une excavation ou une tranchée
187
Aucun salarié ne...
188
L’employeur doit s’assurer...
XIV
 PUITS ET CARRIÈRES
189
Définitions
190
Plans et spécification
191
Route de transport
192
Passage du niveau de travail à la surface
193
Déblais
194
Surplomb non consolidé
195
Soutènement des poteaux des services publics
 Procédure de travail dans les carrières
196
Avis annonçant les travaux dans une carrière
197
Vérification des fronts de taille
198
Exploitation d’une carrière en gradins
199
Berme ou banquette dans une carrière
200
Sous-cavage ou percement de tunnel dans une carrière
201
Protection des embouchures à flanc de coteau, plans inclinés et tunnels
 Procédures de travail dans les puits
202
Retrait des déblais d’un puits à l’aide d’équipement à mobile à moteur
203
Retrait des déblais d’un puits par d’autres moyens
204
Sous-cavage du front de taille à l’aide d’équipement mobile à moteur
205
Approche du salarié au front de taille d’un puits
206
Signalement d’un puits
XV
 ÉQUIPEMENT DE MANUTENTION DES MATÉRIAUX ET ÉQUIPEMENT DE TRANSPORT DU PERSONNEL
 Appareils de levage
207
L’employeur doit s’assurer...
207.1
Inspection d’une flèche télescopique d’une grue mobile fabriquée avant 1995
207.2
Inspection des pivots, crochets, moufles et écrous de crochet d’une grue mobile fabriquée avant 2000
208
Charge sécuritaire
209
Interdiction de soumettre à une charge supérieure
210
L’employeur doit s’assurer...
210.01
Inspection annuelle
210.1
Compétence de la personne qui conduit un appareil de levage
211
Procédures relatives à l’appareil de levage
212
Signaleur et direction du fonctionnement
 Grues mobiles
213
L’employeur doit s’assurer...
213.1
Tableau de charge dans la grue mobile
213.11
Utilisation de la grue
213.2
Obligations du conducteur
213.21
Inspection et attestation
213.3
Dispositions applicables au propriétaire
213.31
Le conducteur d’une...
213.4
Livre de bord de la grue
213.41
Blocage de la grue pour entretien ou réparation
213.5
Modification pour neutraliser dispositif de sécurité
214
Stabilisateurs pour pneus de caoutchouc d’une grue mobile
215
Déplacement d’une grue
 Chariot de levage industriel
216
L’employeur doit s’assurer...
216.1
Modification du dispositif de sécurité
216.2
Vérification du dispositif de sécurité
217
Le conducteur d’un...
 Équipement mobile à moteur
218
Champ d’application
219
Équipement de protection contre les objets volants, qui entrent ou tombent
220
Capotage - dispositif de protection
221
Ceintures de sécurité ou harnais
222
Soudure sur un dispositif de protection
223
Lustrage de compartiment, auvent ou dispositif de protection contre le capotage
224
Utilisation de l’équipement
225
Débusqueuse ou porteuse pour une opération de bûcheronnage
226
Signaleur requis
227
Danger créé par la poussière
228
Obligations d’un conducteur d’équipement mobile à moteur
229
L’employeur doit s’assurer...
229.1
Modification pour neutraliser le dispositif de sécurité
229.2
Vérification de l’efficacité du dispositif de sécurité
230
Précautions à prendre sur une pente ou une berge
230.1
Dans le présent...
 Véhicules
230.2
Définition de véhicule
230.21
L’employeur doit s’assurer...
230.3
L’employeur doit s’assurer...
230.31
L’employeur doit désigner...
230.4
Obligations du conducteur
230.41
Modification pour neutraliser le dispositif de sécurité
230.5
Vérification de l’efficacité des dispositifs de sécurité
 Équipement de transport du personnel
231
Dans le présent...
232
Dispositif élévateur
 Dispositions générales
233
Respect des dispositions de la Partie XIX
234
Respect des spécifications du fabricant pour les stabilisateurs d’un dispositif élévateur
XVI
 SÉCURITÉ MÉCANIQUE
235
L’employeur doit s’assurer...
236
Inspections et défectuosités
 Démarrage et arrêt des machines
237
Démarrage et arrêt des machines
238
Démarrage et arrêt des machines
 Verrouillage
239
Verrouillage - procédure
240
Code de directives pratiques si procédure de verrouillage inappropriée
 Contact avec les machines
241
Contact avec les machines
 Dispositifs de protection
242
Dispositifs de protection
243
Dispositifs de protection
 Roues abrasives et meules
244
Roues abrasives et meules
 Machines à découper ou à mettre en forme
245
Machines à découper ou mettre en forme
 Scies
246
Scies
 Tambours culbuteurs
247
Tambours culbuteurs
 Agitateurs
248
Agitateurs
 Engrenages et pignons
249
Engrenages et pignons
 Poulies et axes moteurs
250
Poulies et axes moteur
251
Poulies et axes moteur
252
Poulies et axes moteur
 Boyaux et tuyaux
253
Boyaux et tuyaux
254
Boyaux et tuyaux
 Convoyeurs
255
L’employeur doit s’assurer...
256
L’employeur doit s’assurer...
257
Dispositif contre le recul
258
Lorsqu’il est nécessaire...
259
Lorsqu’il existe un...
260
Convoyeur enfermé ou pneumatique
261
Obligations de l’employeur - convoyeurs
XVII
 ESPACE CLOS
262
Définitions
262.1
Champ d’application
263
Vérification de l’équipement de protection et entrée
264
Purgation de l’espace clos
265
Contrôle quand salarié dans l’espace clos
266
Obligations de l’employeur quant à l’équipement et au personnel
267
Seuil inférieur d’explosion des agents chimiques dans l’espace clos
268
Équipement de protection respiratoire
269
Contenu en oxygène et substance inflammable ou matière à réaction dangereuse
270
Équipement électronique espace clos mouillé ou solidement mis à la terre
271
Rapports faits en vertu de l’article 263
272
Protection contre les dangers que présente le trafic dans un espace clos
XVIII
 SOUDAGE, DÉCOUPAGE, BRÛLAGE ET BRASAGE
273
Protection contre la fumée et les gaz
274
Respect des normes
274.1
Qualifications d’un soudeur
275
Il est interdit...
 Vêtements de protection
276
Équipement protecteur
277
Écran protecteur
 Soudage sur contenants
278
Contenants de matières inflammables ou explosives remplis ou rebutés
279
Autres contenants
 Général
280
Surfaces de travail
281
Protection des tuyaux de gaz comprimés ou des câbles de soudage
282
Inspection de l’équipement préalable à l’utilisation
283
Fuite de gaz
284
Machine de soudage électrique
285
Précautions à prendre pour utiliser torche à souder ou à découper
XIX
 SÉCURITÉ ÉLECTRIQUE
286
Définitions
 Qualifications
287
Qualifications requises pour travailler pour travailler sur un équipement électrique sous tension ou une ligne électrique sous tension
 Équipement électrique
287.1
Salle d’équipement électrique
287.2
Équipement électrique approprié à l’usage et spécifications du fabricant
287.3
Travaux sur l’équipement électrique
287.4
Travaux sur l’équipement électrique
287.5
Branchement principal et panneaux de contrôle provisoire
287.6
Équipement électrique non utilisé
 Équipement de protection
288
Équipement de protection requis
 Lignes électriques des services publics et équipement des lignes électriques des services publics
289
Personne non qualifiée et distance de sécurité
290
Normes pour les lignes électriques des services publics
291
Dispositifs de commutation électrique
292
Code de directives pratique pour travail sur système de transmission ou de distribution
293
Remise sous tension du système de transmission ou de distribution
294
Poteaux, réverbères et conducteurs de distribution sous tension
295
Inspection et vérification de la résistance d’un poteau
296
Conducteur électrique sous tension dans un trou d’homme ou tunnel
297
Utilisation d’une échelle métallique ou renforcée avec du fil métallique
298
Procédure de sécurité lors de travail sur un système électrique aérien
XX
 OPÉRATION DE PLONGÉE SOUS-MARINE
299
Champ d’application
300
Définitions
 Exigences médicales
301
Certificat médical requis
302
Non apte à plonger selon le surveillant de plongée
303
Étiquette ou bracelet médical
 Formation du plongeur
304
Formation du plongeur
 Journal du plongeur
305
Journal du plongeur
 Fiche quotidienne du surveillant de plongée
306
Fiche quotidienne du surveillant de plongée
 Organisation d’une plongée
307
Organisation d’une plongée
308
Organisation d’une plongée
309
Organisation d’une plongée
310
Organisation d’une plongée
 Préparation de la plongée
311
Préparation de la plongée
312
Préparation de la plongée
313
Préparation de la plongée
 Dangers relatifs à la plongée
314
Dangers relatifs à la plongée
 Utilisation d’explosifs
315
Utilisations d’explosifs
 Plan en cas d’imprévu
316
Plan en cas d’imprévu
317
Plan en cas d’imprévu
 Mélanges respirables
318
Mélanges respirables
319
Mélanges respirables
 Décompression
320
Décompression
321
Décompression
 Matériel de plongée
322
Matériel de plongée
323
Matériel de plongée
324
Matériel de plongée
325
Matériel de plongée
326
Matériel de plongée
327
Matériel de plongée
 Communication avec le plongeur
328
Communication avec le plongeur
329
Communication avec le plongeur
 Matériel d’une base de plongée à la surface
330
Matériel d’une base de plongée à la surface
 Transfert de la surface à l’eau
331
Transfert de la surface à l’eau
 Cloches de plongée ouvertes
332
Cloches de plongée ouvertes
 Caissons hyperbares submersibles
333
Caissons hyperbares submersibles
334
Caissons hyperbares submersibles
335
Caissons hyperbares submersibles
 Plongée à pression atmosphérique
336
Plongée à pression atmosphérique
 Plongée avec un scaphandre autonome
337
Plongée avec un scaphandre autonome
338
Plongée avec un scaphandre autonome
339
Plongée avec un scaphandre autonome
340
Plongée avec un scaphandre autonome
 Plongée non autonome
341
Plongée non autonome
 Plongée profonde
342
Plongée profonde
XXI
 OPÉRATIONS DE BÛCHERONNAGE ET DE SYLVICULTURE
343
Champ d’application
344
Obligations de l’employeur quant au surveillant et à la procédure d’urgence
345
Obligations de l’employeur quant à la compétence des salariés
 Équipement de protection
346
Équipement de protection
347
Équipement de protection
 Scies à chaîne, scies à broussailles et scies à dégager
348
Normes à respecter quant aux scies à chaîne
349
Obligations du salarié qui utilise une scie à chaîne
350
Obligations du salarié qui utilise une scie a broussailles ou une scie à dégager
351
L’employeur doit s’assurer...
352
Gestes à éviter lors de l’utilisation d’une scie
 Procédures d’abattage
353
Procédures d’abattage
354
Procédures d’abattage
 Ébranchage et sciage
355
Ébranchage et sciage
356
Dans le présent...
 Fonctionnement sécuritaire d’équipement mobile à moteur
357
Fonctionnement sécuritaire d’équipement mobile à moteur
 Transport des billes
358
Transport des billes
359
Transport des billes
 Chemins forestiers
360
Chemins forestiers
361
Chemins forestiers
362
Chemins forestiers
363
Chemins forestiers
 Opérations de chargement
364
Opérations de chargement
365
Opérations de chargement
XXII
 OPÉRATIONS ARBORICOLES
366
Champ d’application
367
Obligation de l’employeur quant au matériel requis et compétence
368
Application de certaines autres dispositions avec modifications nécessaires
369
Obligation de réussir le cours de sécurité électrique de Energie N.B
370
Notification au responsable de travaux près de lignes électriques
371
Distances de sécurité à respecter
372
Obligation de l’employeur quant l’équipement de protection et les distances
373
Sécurité des autres personnes dans la zone d’abattage
374
Dispositif de protection contre les chutes exigé
XXIII
 ABROGATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR
375
Abrogation de règlements de la Loi sur l’hygiène et la sécurité au travail
376
Abrogation de dispositions du Règlement du N.-B. 77-58 de la Loi sur les mines
377
Entrée en vigueur
0
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