Accueil
English
Lois et règlements
2010-19
- Qualité du lait
Sommaire
Loi habilitante
1
Numéro de règlement
Titre
N-1.2
Loi sur les produits naturels
Texte intégral
Table des matières détaillée
À jour au 1
er
janvier 2024
Qualité du lait
 INTERPRÉTATION
1
Titre
2
Définitions
 FERME LAITIÈRE
A
 Étable laitière
a
 Exigences générales
3
Conception et construction
4
Logement des animaux laitiers
5
Logement des petits des animaux laitiers
6
Entretien des aires attenantes à l’étable laitière
7
Fumier et litière
b
 Étable de traite
8
Conception et construction
B
 Salle de traite
9
Conception et construction
C
 Laiterie
10
Conception et construction
11
Planchers
12
Éviers
13
Stockage
14
Cabinet de toilette
15
Emplacement de la laiterie
D
 Citerne fixe
16
Conception et construction
17
Emplacement de la citerne fixe
18
Entretien de la citerne fixe
E
 Matériel de traite et vaisselle laitière
19
Exigences
20
Programme d’assainissement
21
Traite
F
 Santé des animaux laitiers
22
Devoir de veiller à la bonne santé des animaux laitiers
23
Médicaments vétérinaires et produits
24
Registre
 PRÉPOSÉ AU CLASSEMENT DU LAIT EN CITERNE
25
Propreté du préposé au classement du lait en citerne
26
Examen du lait cru
27
Échantillonnage du lait cru
28
Rejet du lait cru
29
Acceptation du lait cru
30
Non-transvasement du lait cru
 TRANSPORTEURS
31
Camion servant au transport du lait
32
Transvasement du lait cru
33
Propreté de la citerne à lait et du camion servant au transport du lait
 CENTRE DE RÉCEPTION DU LAIT EN VRAC ET STATION DE LAVAGE
34
Conception et construction
35
Citerne de stockage du lait
36
Réservoir de lait en vrac
37
Stockage
38
Cabinet de toilette
 CENTRE DE RÉCEPTION DU LAIT EN VRAC
39
Conception et construction
40
Système de lavage sur place (L.S.P.)
41
Citerne de stockage du lait
42
Réservoir de lait en vrac
43
Stockage
44
Cabinet de toilette
 CENTRE DE TRANSVASEMENT DU LAIT
45
Conception et construction
46
Système de lavage sur place (L.S.P.)
47
Stockage
48
Cabinet de toilette
 DISPOSITIONS GÉNÉRALES
49
Propreté du préposé au classement du lait
50
Plans de construction, d’agrandissement, de modification, d’installation ou de remplacement
51
Maladie à déclaration obligatoire
52
Détergents, nettoyants, désinfectants, pesticides et autres produits de lutte antiparasitaire
53
Autres régimes de température de stockage
54
Ajouts ou retraits - lait cru
55
Vente de lait cru
55.1
Propriété de la Commission
 TEST DU LAIT CRU
55.2
Code national sur les produits laitiers
56
Test du lait cru
57
Numération des bactéries
58
Numération des cellules somatiques
59
Cryométrie du lait cru
60
Présence d’inhibiteurs
61
Saveur oxydée
62
Communication des résultats de tests
 ABROGATION
63
Abrogation
0
Recherche avancée (versions antérieures)
Lois et règlements codifiés
Lois
par titre
par chapitre
par ministère
Règlements
par numéro de règlement
Lois et règlements annuels
Lois
par année
Règlements
par année
Accès aux Règles de procédure
par numéro de règle
Documents abrogés (à compter de 2011)
Lois
par titre
Sélections
Afficher
Les sélections du document courant
Toutes les sélections de la collection
Fragments sélectionnés
Supprimer toutes les sélections
Afficher les sélections
Cyberlex
Version 2.2.4.0