a) sa teneur en oxygène est en volume d’au moins 19,5 % et d’au plus 23 %;

b) la concentration de tout aérocontaminant qu’elle contient ne dépasse pas 50 % de la limite inférieure d’explosivité ou d’inflammabilité de cet aérocontaminant lorsque les travaux en espace clos consistent à faire du nettoyage ou des inspections et ne créent aucune source d’inflammation;

c) la concentration de tout aérocontaminant qu’elle contient n’excède pas 10 % de la limite inférieure d’explosivité ou d’inflammabilité de cet aérocontaminant lorsque les travaux en espace clos consistent à faire du travail à froid et n’utilisent pas d’équipement créant des étincelles;

d) la concentration de tout aérocontaminant qu’elle contient n’excède pas 5 % de la limite inférieure d’explosivité ou d’inflammabilité de cet aérocontaminant lorsque les travaux en espace clos consistent à faire du rivetage, du soudage, du découpage à la flamme ou à effectuer d’autres opérations produisant du feu ou des étincelles;

e) sa concentration d’aérocontaminants et d’agents physiques satisfait aux exigences que prévoit le présent règlement;

f) la concentration ou le pourcentage mentionné aux alinéas a) à e) peut être maintenu pendant la période d’occupation projetée de l’espace clos;

g) les liquides dans lesquels le salarié pourrait se noyer, ou les matières solides pouvant s’écouler librement et dans lesquelles celui-ci pourrait se trouver pris, ont été retirés de l’espace clos;

h) l’espace clos est protégé contre la pénétration de liquides, de matières solides pouvant s’écouler librement ou de substances dangereuses en une quantité qui pourrait mettre en danger la santé ou la sécurité du salarié par des moyens sûrs de débranchement des tuyaux qui y sont adjacents ou par l’installation de brides d’obturation ou de brides pleines sur ces derniers;

i) les équipements, notamment électriques, et les machines qui présentent un danger pour l’entrant qui pénètre dans l’espace clos, en sort ou l’occupe ont été mis au niveau d’énergie zéro et verrouillés conformément au présent règlement.

a) soit ventile cet espace;

b) soit déplace l’air afin d’enlever les aérocontaminants que celui-ci contient;

c) soit y introduit volontairement un gaz inerte, tel que l’azote, afin d’éliminer les risques d’inflammation de vapeurs inflammables en son intérieur, créant ainsi une atmosphère pauvre en oxygène.