Lois et règlements

T-3 - Loi sur la division territoriale

Texte intégral
Divisions du comté de York
31Le comté de YORK est divisé en plusieurs divisions nommées et délimitées comme suit :
a) La paroisse de BRIGHT : bornée au nord-ouest par la limite du comté; au nord-est par la paroisse de Douglas; au sud-est par la rivière Saint-Jean; et au sud-ouest par la ligne nord-est du lot numéro cinquante-neuf, concédé à Jonathan Williams, et son prolongement vers le nord-ouest jusqu’à la limite du comté.
b) La paroisse de CANTERBURY : bornée au sud-est par les paroisses de Dumfries et de McAdam; au nord-est et au nord par la rivière Saint-Jean et la rivière Eel; à l’ouest par la rivière Eel, au point de confluence de la crique Bull; de là remontant la rivière Eel à travers le premier, le second et le troisième lac jusqu’à la tête du lac en dernier lieu mentionné; de là en ligne directe vers le sud-est jusqu’à la tête du lac La Coote; de là à travers ledit lac et en descendant la branche ouest et la branche principale du ruisseau de Palfrey jusqu’à la limite de la paroisse de McAdam; comprenant l’île Fall dans la rivière Saint-Jean.
c) CITÉ DE FREDERICTON : commençant à un piquet planté sur le bord ou la rive de la rivière Saint-Jean sur la ligne divisant les concessions au recteur, aux marguilliers et au sacristain de Christ’s Church, Fredericton, au président et aux administrateurs du collège du Nouveau-Brunswick, et celle de Stephen Jarvis et soixante et onze autres personnes, communément connue sous le nom de concession Kingsclear; de là sud, 39 degrés et 30 minutes ouest le long de ladite ligne de division, retracée en 1949 par l’arpenteur-adjoint Archibald McLaughlin, sur 254.03 chaînes jusqu’à un piquet en cèdre et des pierres placés par l’arpenteur-adjoint Wilson en 1908, et dans la même position que la souche de sapin marquée « A R » dans le levé de plans originel, et au coin le plus au nord du lot no 2, concédé à John Bliss, dans la concession de W.F. Odell et vingt autres, en date du 12 juin 1806; de là, sud, 25 degrés 25 minutes est, 115.05 chaînes jusqu’à un piquet en cèdre planté sur la ligne latérale ouest de la route dite de Maryland, dans la ligne de division desdites concessions à W.F. Odell, prémentionné, et au président et administrateurs du collège du Nouveau-Brunswick; de là, en continuant dans la même direction sud, 25 degrés 25 minutes est, 116 chaînes jusqu’à un piquet en mélèze placé par l’arpenteur-adjoint Wilson en 1908; de là en continuant sud, 25 degrés 25 minutes est, 178 chaînes plus ou moins, ou jusqu’à un jalon placé sur une ligne séparant les comtés de York et de Sunbury; de là nord, 53 degrés 40 minutes est le long de cette limite de comté, 275 chaînes plus ou moins, jusqu’à un piquet planté sur le bord sud-ouest de la rivière Saint-Jean, (ce piquet étant à 3.75 chaînes sud-est de la ligne Adams & Segge telle que tracée par l’arpenteur-adjoint Jouett en 1847); de là en continuant dans la même direction traversant la rivière Saint-Jean jusqu’à la ligne des hautes-eaux sur le bord nord-est de cette rivière; de là le long de cette ligne des hautes-eaux et le long de ce bord vers l’amont jusqu’au bord ou à la rive ouest de la rivière Nashwaak ainsi nommée; de là le long de ce bord ouest de ladite rivière vers l’amont jusqu’à la ligne latérale supérieure du lot de William Lewis (ainsi nommé) celle-ci est la ligne latérale sud-ouest de la ville de Marysville; de là nord, 0 degré 45 minutes ouest, d’après le relèvement magnétique de 1950, le long de cette ligne latérale supérieure du lot de William Lewis traversant la route allant de Fredericton à Marysville et en suivant ladite ligne latérale supérieure du lot de William Lewis ou son prolongement jusqu’à un point sis à 19.06 chaînes au-delà du point d’intersection de ladite ligne William Lewis avec la ligne médiane de cette route; de là nord, 36 degrés 15 minutes ouest selon le tracé fait par l’arpenteur-adjoint Ralph Hanson en 1944 jusqu’à la ligne latérale ouest du lot no 31 lettre D, dans la concession aux Loyalistes du Maryland; de là vers le sud-ouest le long de la ligne latérale nord-ouest de ce lot 31 jusqu’à la ligne des hautes-eaux sur la rivière Saint-Jean en dernier lieu mentionnée; de là le long de cette ligne des hautes-eaux de ladite rivière en suivant les diverses sinuosités de celle-là vers l’amont jusqu’à un point du prolongement nord-est de la ligne en premier lieu décrite; de là sud, 39 degrés 30 minutes ouest le long de ce prolongement vers le nord-est en traversant la rivière jusqu’au point de départ.
Contenant 23.5 milles carrés, en excluant l’étendue d’eau de la rivière Saint-Jean.
d) La paroisse de DOUGLAS : bornée au sud et au sud-est par la rivière Saint-Jean et la cité de Fredericton; à l’ouest par une ligne commençant au confluent de la rivière Keswick; de là en suivant les divers parcours de ladite rivière Keswick vers l’amont jusqu’au confluent du ruisseau Howard; de là, d’après les relèvements magnétiques de l’année mil huit cent soixante-neuf, nord, quarante degrés ouest jusqu’à sa rencontre avec la limite du comté; au nord ouest par la limite du comté, et à l’est par les paroisses de Stanley et de Saint Marys, comprenant les îles Upper Shores, Lower Shores, Mitchells, Merrithews et Keswick, et le rang nord des lots, y compris les lots numéros un à neuf, inclus, et trente-sept à soixante-et-onze, inclus, sur l’île Sugar.
e) La paroisse de DUMFRIES : bornée au sud-est par la paroisse de Prince William; au nord-est par la rivière Saint-Jean; à l’ouest et au nord ouest par la ligne latérale supérieure du lot numéro six, concédé à John Benn, et une ligne vers le sud-ouest à partir de l’angle sud-ouest de ce lot, parallèle à la limite supérieure de la paroisse de Prince William; et au sud-ouest par les lignes est des concessions octroyées à la société « New Brunswick and Canada Railway and Land Company »; à l’est par le chemin de fer du Canadien Pacifique, généralement surnommé « la ligne de ceinture », et ladite ligne de ceinture étant continuée vers le nord selon les levés de plans de l’arpenteur adjoint Alfred Whitehead, en mil huit cent cinquante-neuf.
f) La paroisse de KINGSCLEAR : bornée au nord par la rivière Saint-Jean; au sud-est par la cité de Fredericton et la paroisse de New Maryland; au sud-ouest par la paroisse de Manners Sutton; et au nord-ouest par la ligne inférieure du lot numéro un, concédé à Francis Horsman, et son prolongement vers le sud-ouest, comprenant toutes les îles d’en face, avec les exceptions des îles Upper Shores, Lower Shores, Mitchells, Merrithews et Keswick, et le rang nord des lots numéros un à neuf inclus, trente-sept à soixante et onze inclus, sur l’île Sugar, le tout faisant partie de la paroisse de Douglas.
g) La paroisse de MANNERS SUTTON : bornée au nord-est par une ligne sud quarante-cinq degrés est jusqu’à la paroisse de New Maryland, et nord, quarante-cinq degrés ouest jusqu’au lac George à partir de l’angle le plus au sud du lot numéro sept, concédé à James Taylor, sur le côté nord-ouest de la route de Fredericton à Saint Andrews; au nord-ouest par une ligne commençant à la rive sud-est du lac George, à l’intersection de la ligne susmentionnée; de là vers le sud-ouest et parallèle à la limite du comté de Sunbury jusqu’à la limite du comté de Charlotte; au sud par la limite du comté et au sud-est par la paroisse de New Maryland.
h) La paroisse de McADAM : bornée à l’est par les paroisses de Dumfries et de Prince William; au sud-est par la paroisse de Manners Sutton; au sud et au sud-ouest par la limite du comté et la frontière internationale; au nord-ouest par le prolongement vers le sud-ouest d’une ligne vers le sud-ouest et parallèle à la limite supérieure de la paroisse de Prince William à partir de l’angle sud-ouest du lot numéro six, concédé à John Benn, en-dessous du ruisseau Shogomoc.
i) La paroisse de NEW MARYLAND : bornée au nord-est par la cité de Fredericton; au sud-est et au sud-ouest par les limites du comté; et au nord-ouest par une ligne vers le sud-ouest et parallèle à la limite du comté de Sunbury à partir de l’angle le plus à l’ouest de la cité de Fredericton.
j) La paroisse de NORTH LAKE : bornée à l’est et au sud-est par les paroisses de Canterbury et de McAdam; au sud-ouest et à l’ouest par la frontière internationale et au nord par la limite du comté.
k) La paroisse de PRINCE WILLIAM : bornée au sud-est par les paroisses de Kingsclear et de Manners Sutton; au sud-ouest par les lignes est des concessions octroyées au « New Brunswick and Canada Railway and Land Company »; à l’est par le chemin de fer du Canadien Pacifique, ces lignes étant généralement surnommées la « ligne de ceinture »; au nord-ouest par la ligne inférieure du lot numéro cent quarante-trois, concédé au recteur, aux marguilliers et au sacristain de l’église Saint Clement, dans ladite paroisse, et son prolongement vers le sud-ouest; au nord-est par la rivière Saint-Jean.
l) La paroisse de QUEENSBURY : bornée au nord-est par la paroisse de Bright; au sud et au sud-ouest par la rivière Saint-Jean; et au nord-ouest par une ligne commençant à la rivière Saint-Jean, à l’angle sud du lot numéro un concédé à Joseph Cunliff, près du confluent du ruisseau Nackawick; de là vers le nord-est le long de la ligne inférieure ou sud-est dudit lot et son prolongement jusqu’à sa rencontre avec la ligne sud-ouest d’une terre concédée à William Dobie, dans Caverhill; de là vers le nord-ouest le long de cette ligne de ladite concession et son prolongement jusqu’à sa rencontre avec la ligne sud-est de la concession octroyée à Henry Morehouse et trois autres; de là vers le nord-est le long de la ligne de cette concession jusqu’à son angle est; de là vers le nord-ouest le long du côté nord-est de ladite concession jusqu’à sa rencontre avec la branche est du ruisseau Nackawick; de là en suivant le parcours de ce ruisseau vers l’amont jusqu’aux fourches au confluent de la branche du Burtt Lake; et de là en suivant le parcours de cette branche du Burtt Lake vers l’amont jusqu’à sa rencontre avec la limite de la paroisse de Bright.
m) La paroisse de SAINT MARYS : bornée au sud par la cité de Fredericton telle qu’elle est limitée aujourd’hui; à l’ouest par la paroisse de Stanley et une ligne qui commence à l’angle le plus à l’ouest du lot numéro trente et un, lettre D, dans la concession octroyée aux Loyalistes du Maryland; de là vers le nord-est le long de la ligne supérieure dudit lot jusqu’à son arrière ligne; de là nord, quarante-cinq degrés ouest jusqu’à la ligne est du lot numéro un, concédé à D. Sawyer; de là nord jusqu’à la paroisse de Stanley; au nord par la paroisse de Stanley et au sud-est par la limite du comté.
n) La paroisse de SOUTHAMTON : bornée au nord-ouest par la ligne du comté; au nord-est par la paroisse de Bright; au sud-est par la paroisse de Queensbury; et au sud par la rivière Saint-Jean.
o) La paroisse de STANLEY : toute cette partie du comté bornée au sud et à l’ouest par; une ligne vers l’est à partir de l’angle nord-ouest de la concession octroyée à D. Campbell et autres et une ligne à partir de cet angle vers le sud le long des divers parcours de l’arrière-ligne ouest des concessions octroyées à D. Campbell et associés, D. Lyman et associés, jusqu’à la branche sud du ruisseau Dunbar; de là en remontant celui-là jusqu’à l’arrière-ligne des lots donnant sur le côté est de la route de Cardigan; de là vers le nord le long des divers parcours de ladite arrière-ligne jusqu’à l’angle nord-est du lot numéro quarante-quatre, concédé à J.W. Jouett; de là nord jusqu’a la limite du comté.
S.R., ch. 227, art. 31; 1957, c. 63, art. 1; 1987, c. 6, art. 110
Divisions du comté de York
31Le comté de YORK est divisé en plusieurs divisions nommées et délimitées comme suit :
a) La paroisse de BRIGHT : bornée au nord-ouest par la limite du comté; au nord-est par la paroisse de Douglas; au sud-est par la rivière Saint-Jean; et au sud-ouest par la ligne nord-est du lot numéro cinquante-neuf, concédé à Jonathan Williams, et son prolongement vers le nord-ouest jusqu’à la limite du comté.
b) La paroisse de CANTERBURY : bornée au sud-est par les paroisses de Dumfries et de McAdam; au nord-est et au nord par la rivière Saint-Jean et la rivière Eel; à l’ouest par la rivière Eel, au point de confluence de la crique Bull; de là remontant la rivière Eel à travers le premier, le second et le troisième lac jusqu’à la tête du lac en dernier lieu mentionné; de là en ligne directe vers le sud-est jusqu’à la tête du lac La Coote; de là à travers ledit lac et en descendant la branche ouest et la branche principale du ruisseau de Palfrey jusqu’à la limite de la paroisse de McAdam; comprenant l’île Fall dans la rivière Saint-Jean.
c) CITÉ DE FREDERICTON : commençant à un piquet planté sur le bord ou la rive de la rivière Saint-Jean sur la ligne divisant les concessions au recteur, aux marguilliers et au sacristain de Christ’s Church, Fredericton, au président et aux administrateurs du collège du Nouveau-Brunswick, et celle de Stephen Jarvis et soixante et onze autres personnes, communément connue sous le nom de concession Kingsclear; de là sud, 39 degrés et 30 minutes ouest le long de ladite ligne de division, retracée en 1949 par l’arpenteur-adjoint Archibald McLaughlin, sur 254.03 chaînes jusqu’à un piquet en cèdre et des pierres placés par l’arpenteur-adjoint Wilson en 1908, et dans la même position que la souche de sapin marquée « A R » dans le levé de plans originel, et au coin le plus au nord du lot no 2, concédé à John Bliss, dans la concession de W.F. Odell et vingt autres, en date du 12 juin 1806; de là, sud, 25 degrés 25 minutes est, 115.05 chaînes jusqu’à un piquet en cèdre planté sur la ligne latérale ouest de la route dite de Maryland, dans la ligne de division desdites concessions à W.F. Odell, prémentionné, et au président et administrateurs du collège du Nouveau-Brunswick; de là, en continuant dans la même direction sud, 25 degrés 25 minutes est, 116 chaînes jusqu’à un piquet en mélèze placé par l’arpenteur-adjoint Wilson en 1908; de là en continuant sud, 25 degrés 25 minutes est, 178 chaînes plus ou moins, ou jusqu’à un jalon placé sur une ligne séparant les comtés de York et de Sunbury; de là nord, 53 degrés 40 minutes est le long de cette limite de comté, 275 chaînes plus ou moins, jusqu’à un piquet planté sur le bord sud-ouest de la rivière Saint-Jean, (ce piquet étant à 3.75 chaînes sud-est de la ligne Adams & Segge telle que tracée par l’arpenteur-adjoint Jouett en 1847); de là en continuant dans la même direction traversant la rivière Saint-Jean jusqu’à la ligne des hautes-eaux sur le bord nord-est de cette rivière; de là le long de cette ligne des hautes-eaux et le long de ce bord vers l’amont jusqu’au bord ou à la rive ouest de la rivière Nashwaak ainsi nommée; de là le long de ce bord ouest de ladite rivière vers l’amont jusqu’à la ligne latérale supérieure du lot de William Lewis (ainsi nommé) celle-ci est la ligne latérale sud-ouest de la ville de Marysville; de là nord, 0 degré 45 minutes ouest, d’après le relèvement magnétique de 1950, le long de cette ligne latérale supérieure du lot de William Lewis traversant la route allant de Fredericton à Marysville et en suivant ladite ligne latérale supérieure du lot de William Lewis ou son prolongement jusqu’à un point sis à 19.06 chaînes au-delà du point d’intersection de ladite ligne William Lewis avec la ligne médiane de cette route; de là nord, 36 degrés 15 minutes ouest selon le tracé fait par l’arpenteur-adjoint Ralph Hanson en 1944 jusqu’à la ligne latérale ouest du lot no 31 lettre D, dans la concession aux Loyalistes du Maryland; de là vers le sud-ouest le long de la ligne latérale nord-ouest de ce lot 31 jusqu’à la ligne des hautes-eaux sur la rivière Saint-Jean en dernier lieu mentionnée; de là le long de cette ligne des hautes-eaux de ladite rivière en suivant les diverses sinuosités de celle-là vers l’amont jusqu’à un point du prolongement nord-est de la ligne en premier lieu décrite; de là sud, 39 degrés 30 minutes ouest le long de ce prolongement vers le nord-est en traversant la rivière jusqu’au point de départ.
Contenant 23.5 milles carrés, en excluant l’étendue d’eau de la rivière Saint-Jean.
d) La paroisse de DOUGLAS : bornée au sud et au sud-est par la rivière Saint-Jean et la cité de Fredericton; à l’ouest par une ligne commençant au confluent de la rivière Keswick; de là en suivant les divers parcours de ladite rivière Keswick vers l’amont jusqu’au confluent du ruisseau Howard; de là, d’après les relèvements magnétiques de l’année mil huit cent soixante-neuf, nord, quarante degrés ouest jusqu’à sa rencontre avec la limite du comté; au nord ouest par la limite du comté, et à l’est par les paroisses de Stanley et de Saint Marys, comprenant les îles Upper Shores, Lower Shores, Mitchells, Merrithews et Keswick, et le rang nord des lots, y compris les lots numéros un à neuf, inclus, et trente-sept à soixante-et-onze, inclus, sur l’île Sugar.
e) La paroisse de DUMFRIES : bornée au sud-est par la paroisse de Prince William; au nord-est par la rivière Saint-Jean; à l’ouest et au nord ouest par la ligne latérale supérieure du lot numéro six, concédé à John Benn, et une ligne vers le sud-ouest à partir de l’angle sud-ouest de ce lot, parallèle à la limite supérieure de la paroisse de Prince William; et au sud-ouest par les lignes est des concessions octroyées à la société « New Brunswick and Canada Railway and Land Company »; à l’est par le chemin de fer du Canadien Pacifique, généralement surnommé « la ligne de ceinture », et ladite ligne de ceinture étant continuée vers le nord selon les levés de plans de l’arpenteur adjoint Alfred Whitehead, en mil huit cent cinquante-neuf.
f) La paroisse de KINGSCLEAR : bornée au nord par la rivière Saint-Jean; au sud-est par la cité de Fredericton et la paroisse de New Maryland; au sud-ouest par la paroisse de Manners Sutton; et au nord-ouest par la ligne inférieure du lot numéro un, concédé à Francis Horsman, et son prolongement vers le sud-ouest, comprenant toutes les îles d’en face, avec les exceptions des îles Upper Shores, Lower Shores, Mitchells, Merrithews et Keswick, et le rang nord des lots numéros un à neuf inclus, trente-sept à soixante et onze inclus, sur l’île Sugar, le tout faisant partie de la paroisse de Douglas.
g) La paroisse de MANNERS SUTTON : bornée au nord-est par une ligne sud quarante-cinq degrés est jusqu’à la paroisse de New Maryland, et nord, quarante-cinq degrés ouest jusqu’au lac George à partir de l’angle le plus au sud du lot numéro sept, concédé à James Taylor, sur le côté nord-ouest de la route de Fredericton à Saint Andrews; au nord-ouest par une ligne commençant à la rive sud-est du lac George, à l’intersection de la ligne susmentionnée; de là vers le sud-ouest et parallèle à la limite du comté de Sunbury jusqu’à la limite du comté de Charlotte; au sud par la limite du comté et au sud-est par la paroisse de New Maryland.
h) La paroisse de McADAM : bornée à l’est par les paroisses de Dumfries et de Prince William; au sud-est par la paroisse de Manners Sutton; au sud et au sud-ouest par la limite du comté et la frontière internationale; au nord-ouest par le prolongement vers le sud-ouest d’une ligne vers le sud-ouest et parallèle à la limite supérieure de la paroisse de Prince William à partir de l’angle sud-ouest du lot numéro six, concédé à John Benn, en-dessous du ruisseau Shogomoc.
i) La paroisse de NEW MARYLAND : bornée au nord-est par la cité de Fredericton; au sud-est et au sud-ouest par les limites du comté; et au nord-ouest par une ligne vers le sud-ouest et parallèle à la limite du comté de Sunbury à partir de l’angle le plus à l’ouest de la cité de Fredericton.
j) La paroisse de NORTH LAKE : bornée à l’est et au sud-est par les paroisses de Canterbury et de McAdam; au sud-ouest et à l’ouest par la frontière internationale et au nord par la limite du comté.
k) La paroisse de PRINCE WILLIAM : bornée au sud-est par les paroisses de Kingsclear et de Manners Sutton; au sud-ouest par les lignes est des concessions octroyées au « New Brunswick and Canada Railway and Land Company »; à l’est par le chemin de fer du Canadien Pacifique, ces lignes étant généralement surnommées la « ligne de ceinture »; au nord-ouest par la ligne inférieure du lot numéro cent quarante-trois, concédé au recteur, aux marguilliers et au sacristain de l’église Saint Clement, dans ladite paroisse, et son prolongement vers le sud-ouest; au nord-est par la rivière Saint-Jean.
l) La paroisse de QUEENSBURY : bornée au nord-est par la paroisse de Bright; au sud et au sud-ouest par la rivière Saint-Jean; et au nord-ouest par une ligne commençant à la rivière Saint-Jean, à l’angle sud du lot numéro un concédé à Joseph Cunliff, près du confluent du ruisseau Nackawick; de là vers le nord-est le long de la ligne inférieure ou sud-est dudit lot et son prolongement jusqu’à sa rencontre avec la ligne sud-ouest d’une terre concédée à William Dobie, dans Caverhill; de là vers le nord-ouest le long de cette ligne de ladite concession et son prolongement jusqu’à sa rencontre avec la ligne sud-est de la concession octroyée à Henry Morehouse et trois autres; de là vers le nord-est le long de la ligne de cette concession jusqu’à son angle est; de là vers le nord-ouest le long du côté nord-est de ladite concession jusqu’à sa rencontre avec la branche est du ruisseau Nackawick; de là en suivant le parcours de ce ruisseau vers l’amont jusqu’aux fourches au confluent de la branche du Burtt Lake; et de là en suivant le parcours de cette branche du Burtt Lake vers l’amont jusqu’à sa rencontre avec la limite de la paroisse de Bright.
m) La paroisse de SAINT MARYS : bornée au sud par la cité de Fredericton telle qu’elle est limitée aujourd’hui; à l’ouest par la paroisse de Stanley et une ligne qui commence à l’angle le plus à l’ouest du lot numéro trente et un, lettre D, dans la concession octroyée aux Loyalistes du Maryland; de là vers le nord-est le long de la ligne supérieure dudit lot jusqu’à son arrière ligne; de là nord, quarante-cinq degrés ouest jusqu’à la ligne est du lot numéro un, concédé à D. Sawyer; de là nord jusqu’à la paroisse de Stanley; au nord par la paroisse de Stanley et au sud-est par la limite du comté.
n) La paroisse de SOUTHAMTON : bornée au nord-ouest par la ligne du comté; au nord-est par la paroisse de Bright; au sud-est par la paroisse de Queensbury; et au sud par la rivière Saint-Jean.
o) La paroisse de STANLEY : toute cette partie du comté bornée au sud et à l’ouest par; une ligne vers l’est à partir de l’angle nord-ouest de la concession octroyée à D. Campbell et autres et une ligne à partir de cet angle vers le sud le long des divers parcours de l’arrière-ligne ouest des concessions octroyées à D. Campbell et associés, D. Lyman et associés, jusqu’à la branche sud du ruisseau Dunbar; de là en remontant celui-là jusqu’à l’arrière-ligne des lots donnant sur le côté est de la route de Cardigan; de là vers le nord le long des divers parcours de ladite arrière-ligne jusqu’à l’angle nord-est du lot numéro quarante-quatre, concédé à J.W. Jouett; de là nord jusqu’a la limite du comté.
S.R., c.227, art.31; 1957, c.63, art.1; 1987, c.6, art.110