Lois et règlements

T-3 - Loi sur la division territoriale

Texte intégral
Divisions du comté de Kings
22Le comté de KINGS est divisé en plusieurs divisions nommées et délimitées comme suit :
a) La paroisse de CARDWELL : bornée à l’ouest par la paroisse de Sussex et la ligne est du lot numéro vingt-cinq, concédé à Jacob Snider, sur le côté nord de la rivière Kennebecasis, au-dessus de la crique Smiths; au nord par une ligne allant de l’angle nord-est de ce lot nord, soixante-six degrés est jusqu’à la limite du comté; à l’est par la limite du comté; et au sud par une ligne commençant à l’angle nord-ouest du lot numéro sept, concédé à Simon Armstrong; de là vers l’est suivant la ligne latérale nord de ladite concession et son prolongement vers l’est jusqu’à ce qu’il atteigne l’angle nord-est du lot numéro dix-huit, concédé à David Law; de là par une ligne directe jusqu’à l’angle nord-ouest du lot numéro huit, concédé à Thomas Nicholson, dans le bloc Lake; de là le long de la limite nord dudit lot numéro huit et son prolongement est jusqu’à la limite du comté.
b) La paroisse de GREENWICH : bornée au nord-ouest par la limite du comté; au sud-ouest par la paroisse de Westfield; au sud-est, à l’est et au nord-est par la rivière Saint-Jean y comprises les îles dans le Long Reach.
c) La paroisse de HAMMOND : bornée au nord par les paroisses de Sussex et de Waterford; au sud et à l’est par les limites du comté; et à l’ouest par la paroisse d’Upham.
d) La paroisse de HAMPTON : bornée au nord-ouest par la rivière Kennebecasis et par la paroisse de Norton; au nord-est par les paroisses de Norton et d’Upham; au sud par la limite du comté; à l’ouest par une ligne commençant à la jonction des rivières Hammond et Kennebecasis; de là le long du chenal est de la rivière Hammond jusqu’à une île située entre les deux branches de cette rivière et marquée des lettres A, B, K et I de la concession octroyée à veuve Sarah Hunt et autres, sous le grand sceau de la province du Nouveau-Brunswick, datée du cinquième jour du mois de mars de l’année mil sept cent quatre-vingt-sept; de là en suivant une ligne de base à travers ladite île ainsi qu’à travers une île plus grande et contiguë, située en amont et marquée C, D, E, F, G et H dans ladite concession, ces lignes étant celles qui séparent les lots numéros trois, quatre, cinq et six, dans la division ouest desdits lots de cette concession, et aussi les lots trois, quatre, cinq et six dans la division est desdits lots de cette concession; de là en suivant la rivière Hammond vers l’amont jusqu’à sa rencontre avec la ligne latérale est de la ferme jadis occupée par Lorenzo D. Pierce, en l’année mil huit cent soixante-dix; de là le long de ladite ligne jusqu’à la ligne de base; de là le long de ladite ligne de base jusqu’à sa rencontre avec la ligne latérale est de la ferme de James McCullough; de là le long de cette limite jusqu’à la limite du comté, y comprise l’île Darlings.
e) La paroisse de HAVELOCK : bornée à l’ouest par la paroisse de Studholm; au nord-ouest et à l’est par les limites du comté; et au sud par la paroisse de Cardwell.
f) La paroisse de KARS : bornée à l’ouest par la rivière Saint-Jean; à l’est par les lignes latérales est des lots numéros dix, concédé à Richard B. Squires, un, concédé à William McDonald et sept, concédé à James Peters; et au sud par la baie de Belleisle, y comprises toutes les îles à l’entrée de la baie de Belleisle.
g) La paroisse de KINGSTON : bornée au nord-ouest par la baie de Belleisle et le Long Reach; au sud-ouest par la paroisse de Westfield; au sud-est par la baie et la rivière Kennebecasis jusqu’au point de rencontre avec la ligne séparant les lots numéros douze et treize dans la concession de la paroisse de Kingston; de là vers le nord le long de cette ligne et vers l’est le long de l’arrière-ligne de ladite concession jusqu’à la ligne séparant les lots numéros trente-trois et trente-quatre de cette concession; de là vers le nord-ouest le long du prolongement de ladite ligne jusqu’à la limite de la paroisse de Springfield; de là vers le sud-ouest et le nord le long de la limite de la paroisse de Springfield jusqu’à la baie de Belleisle, y comprise l’île Long, dans la rivière Kennebecasis.
h) La paroisse de NORTON : bornée à l’est par les paroisses de Sussex et de Studholm; au nord par les paroisses de Kingston et de Springfield; au sud par la rivière Kennebecasis et la ligne médiane de l’ancienne route de Westmorland, et à l’ouest par la paroisse de Kingston et la ligne inférieure du lot numéro quatorze, concédé à John Fritch, prolongée vers le sud-est.
i) La paroisse de ROTHESAY : bornée à l’ouest et au nord par la baie et la rivière Kennebecasis; à l’est par la paroisse de Hampton et au sud par la limite du comté.
j) La paroisse de SPRINGFIELD : bornée au nord par la limite du comté; à l’ouest par la paroisse de Kars et la ligne de division des lots numéros un et dix-huit, au sud de la baie de Belleisle, et une partie de la ligne de division des lots numéros quinze et seize, dans l’établissement situé en arrière de ces lignes de division; au sud par une ligne nord, soixante degrés est ou parallèle à la ligne de base de la concession de Belleisle, à soixante-cinq chaînes de celle-ci, et se prolongeant jusqu’à son intersection avec une ligne vers le nord, à partir du confluent du ruisseau Halfway et vers l’est en ligne directe à partir de ladite intersection jusqu’à l’angle sud-est du lot numéro onze, concéde à Henry A. Scovil dans le rang deux des lots du ruisseau Pascobac, de là vers le nord-est, ou en ligne directe jusqu’à l’angle nord-est du lot F, concédé à Samuel Foster; de là vers le nord-est et le nord le long de la ligne sud-est et est du lot V, concédé à William S.F. Wilson, jusqu’à l’angle nord-est du lot; de là vers le nord-est le long des lignes sud-est des concessions de John Coy et John Good, jusqu’à un point d’intersection avec le prolongement sud-est de la ligne nord-est du lot numéro un, concédé à Samuel Kierstead; de là le long de ce prolongement et de cette ligne et son prolongement nord-ouest jusqu’à la limite du comté de Queens.
k) La paroisse de STUDHOLM : bornée à l’ouest par la paroisse de Springfield et la ligne qui se dirige vers le nord à partir du confluent du ruisseau Halfway; au nord-ouest par la limite du comté; à l’est par la ligne latérale ouest de la concession de neuf cent quatre-vingt dix-sept acres à Thomas Leonard, son prolongement nord jusqu’à la limite du comté, et le prolongement sud de celle-ci jusqu’au ruisseau Wingap; de là en suivant les divers parcours de ce cours d’eau en aval jusqu’au point où il coupe une ligne sud, quarante-deux degrés trente minutes est, d’après les relèvements magnétiques de l’année mil huit cent trente-neuf, à partir de l’angle sud-ouest du lot numéro un sud, concédé à James Caruth; de là, en suivant la ligne en dernier lieu mentionnée prolongée jusqu’à la paroisse de Cardwell; et au sud par les paroisses de Sussex et de Cardwell.
l) La paroisse de SUSSEX : bornée à l’ouest et au sud par une ligne vers le sud du confluent du ruisseau Halfway jusqu’à l’ancienne route de Westmorland; de là vers l’est en ligne directe jusqu’à un point éloigné de soixante-dix chaînes au nord, d’après les relèvements magnétiques de l’année mil huit cent quinze, de l’angle nord-est du lot numéro un, concédé à Samuel De Forest; de là par une ligne directe jusqu’à l’angle nord-est du lot cinquante-cinq, concédé à William Thompson, du côté nord de la route de Shepody, jusqu’à son intersection avec la ligne latérale est du lot numéro trente, concédé à Henry Douglas, ou son prolongement; à l’est par la ligne latérale est de ladite concession à Henry Douglas et son prolongement vers le nord jusqu’à sa rencontre avec la crique Trout; de là vers l’amont jusqu’à l’angle sud-ouest du lot numéro sept, concédé à Simon Armstrong; de là vers le nord, suivant la ligne latérale ouest de la concession en dernier lieu mentionnée et son prolongement vers le nord jusqu’à la rivière Kennebecasis et au nord par la ligne médiane de la rivière Kennebecasis.
m) La paroisse d’UPHAM : bornée au nord par les paroisses de Norton et de Sussex; à l’est par une ligne commençant au coin sud-est du lot numéro un, concédé à Samuel De Forest, près du lac Cassidy et se dirigeant de là vers le nord et le sud; au sud par la limite du comté, et à l’ouest par une ligne commençant à un point de la limite du comté où la ligne latérale ouest d’un lot de trois cents acres, concédé à Thomas Smith, ou son prolongement, rencontre ladite limite du comté, et se dirigeant vers le nord-ouest le long de cette ligne latérale dudit lot jusqu’à son coin le plus à l’ouest; de là un parcours vers l’est jusqu’à l’angle nord-est d’un lot de trois cents acres concédé à Richard F. Armstrong, et de là vers l’est par une ligne directe jusqu’à l’angle nord-est du lot numéro deux, concédé à Robert Godfrey; de là vers le nord par une ligne directe jusqu’à l’angle sud-est du lot numéro six, concédé à William Scoullar; de là suivant la ligne latérale est de ladite concession Scoullar jusqu’au coin nord-est de celle-ci sur la rivière Hammond; de là suivant ou traversant ladite rivière Hammond jusqu’au coin sud-est d’un lot de cinq cents acres, concédé à Charles Robertson; de là le long de la ligne latérale est de ladite concession Robertson jusqu’au coin nord-est de celle-ci; et de là en ligne directe jusqu’au coin nord-est d’un lot de deux cents acres concédé à James Beyea, où se trouve un érable, et continuant le même parcours au-delà de l’érable jusqu’à l’ancienne route de Westmorland.
n) La paroisse de WATERFORD : bornée au sud par une ligne commençant à l’angle sud-est de la paroisse de Sussex et suivant un parcours direct jusqu’à l’angle nord-est du lot cinquante-cinq, concédé à William Thompson ci-dessus mentionné; de là sud, quatre-vingt-huit degrés est jusqu’au comté d’Albert; à l’est par la limite du comté; au nord par la paroisse de Cardwell, et à l’ouest par Sussex.
o) La paroisse de WESTFIELD : bornée au nord-ouest, au sud et à l’ouest, par la limite du comté; et au nord-est par une ligne commençant sur la limite de comté, entre Kings et Queens, au point d’intersection avec le prolongement nord-ouest de la ligne divisant les lots numéros vingt-trois et vingt-quatre à Devils Back sur le Long Reach; de là vers le sud-est le long de ce prolongement et cette ligne jusqu’à la rive nord-ouest du Long Reach; de là vers le sud-est par une ligne directe à travers la rivière Saint-Jean jusqu’à la ligne divisant les lots numéros vingt-cinq et vingt-six, concédés à Robert et Caleb Merritt; de là vers le sud-est le long de ladite ligne et son prolongement sud-est à l’arrière-ligne des lots donnant sur le côté nord-ouest de la baie de Kennebecasis; de là vers le sud-ouest le long de ladite ligne jusqu’à la ligne nord-est du lot numéro vingt-huit, concédé à Dennis Coombe; de là sud-est le long de cette ligne et son prolongement sud-est jusqu’à la limite du comté, l’île de Kennebecasis comprise.
S.R., ch. 227, art. 22; 1991, ch. 27, art. 41
Divisions du comté de Kings
22Le comté de KINGS est divisé en plusieurs divisions nommées et délimitées comme suit :
a) La paroisse de CARDWELL : bornée à l’ouest par la paroisse de Sussex et la ligne est du lot numéro vingt-cinq, concédé à Jacob Snider, sur le côté nord de la rivière Kennebecasis, au-dessus de la crique Smiths; au nord par une ligne allant de l’angle nord-est de ce lot nord, soixante-six degrés est jusqu’à la limite du comté; à l’est par la limite du comté; et au sud par une ligne commençant à l’angle nord-ouest du lot numéro sept, concédé à Simon Armstrong; de là vers l’est suivant la ligne latérale nord de ladite concession et son prolongement vers l’est jusqu’à ce qu’il atteigne l’angle nord-est du lot numéro dix-huit, concédé à David Law; de là par une ligne directe jusqu’à l’angle nord-ouest du lot numéro huit, concédé à Thomas Nicholson, dans le bloc Lake; de là le long de la limite nord dudit lot numéro huit et son prolongement est jusqu’à la limite du comté.
b) La paroisse de GREENWICH : bornée au nord-ouest par la limite du comté; au sud-ouest par la paroisse de Westfield; au sud-est, à l’est et au nord-est par la rivière Saint-Jean y comprises les îles dans le Long Reach.
c) La paroisse de HAMMOND : bornée au nord par les paroisses de Sussex et de Waterford; au sud et à l’est par les limites du comté; et à l’ouest par la paroisse d’Upham.
d) La paroisse de HAMPTON : bornée au nord-ouest par la rivière Kennebecasis et par la paroisse de Norton; au nord-est par les paroisses de Norton et d’Upham; au sud par la limite du comté; à l’ouest par une ligne commençant à la jonction des rivières Hammond et Kennebecasis; de là le long du chenal est de la rivière Hammond jusqu’à une île située entre les deux branches de cette rivière et marquée des lettres A, B, K et I de la concession octroyée à veuve Sarah Hunt et autres, sous le grand sceau de la province du Nouveau-Brunswick, datée du cinquième jour du mois de mars de l’année mil sept cent quatre-vingt-sept; de là en suivant une ligne de base à travers ladite île ainsi qu’à travers une île plus grande et contiguë, située en amont et marquée C, D, E, F, G et H dans ladite concession, ces lignes étant celles qui séparent les lots numéros trois, quatre, cinq et six, dans la division ouest desdits lots de cette concession, et aussi les lots trois, quatre, cinq et six dans la division est desdits lots de cette concession; de là en suivant la rivière Hammond vers l’amont jusqu’à sa rencontre avec la ligne latérale est de la ferme jadis occupée par Lorenzo D. Pierce, en l’année mil huit cent soixante-dix; de là le long de ladite ligne jusqu’à la ligne de base; de là le long de ladite ligne de base jusqu’à sa rencontre avec la ligne latérale est de la ferme de James McCullough; de là le long de cette limite jusqu’à la limite du comté, y comprise l’île Darlings.
e) La paroisse de HAVELOCK : bornée à l’ouest par la paroisse de Studholm; au nord-ouest et à l’est par les limites du comté; et au sud par la paroisse de Cardwell.
f) La paroisse de KARS : bornée à l’ouest par la rivière Saint-Jean; à l’est par les lignes latérales est des lots numéros dix, concédé à Richard B. Squires, un, concédé à William McDonald et sept, concédé à James Peters; et au sud par la baie de Belleisle, y comprises toutes les îles à l’entrée de la baie de Belleisle.
g) La paroisse de KINGSTON : bornée au nord-ouest par la baie de Belleisle et le Long Reach; au sud-ouest par la paroisse de Westfield; au sud-est par la baie et la rivière Kennebecasis jusqu’au point de rencontre avec la ligne séparant les lots numéros douze et treize dans la concession de la paroisse de Kingston; de là vers le nord le long de cette ligne et vers l’est le long de l’arrière-ligne de ladite concession jusqu’à la ligne séparant les lots numéros trente-trois et trente-quatre de cette concession; de là vers le nord-ouest le long du prolongement de ladite ligne jusqu’à la limite de la paroisse de Springfield; de là vers le sud-ouest et le nord le long de la limite de la paroisse de Springfield jusqu’à la baie de Belleisle, y comprise l’île Long, dans la rivière Kennebecasis.
h) La paroisse de NORTON : bornée à l’est par les paroisses de Sussex et de Studholm; au nord par les paroisses de Kingston et de Springfield; au sud par la rivière Kennebecasis et la ligne médiane de l’ancienne route de Westmorland, et à l’ouest par la paroisse de Kingston et la ligne inférieure du lot numéro quatorze, concédé à John Fritch, prolongée vers le sud-est.
i) La paroisse de ROTHESAY : bornée à l’ouest et au nord par la baie et la rivière Kennebecasis; à l’est par la paroisse de Hampton et au sud par la limite du comté.
j) La paroisse de SPRINGFIELD : bornée au nord par la limite du comté; à l’ouest par la paroisse de Kars et la ligne de division des lots numéros un et dix-huit, au sud de la baie de Belleisle, et une partie de la ligne de division des lots numéros quinze et seize, dans l’établissement situé en arrière de ces lignes de division; au sud par une ligne nord, soixante degrés est ou parallèle à la ligne de base de la concession de Belleisle, à soixante-cinq chaînes de celle-ci, et se prolongeant jusqu’à son intersection avec une ligne vers le nord, à partir du confluent du ruisseau Halfway et vers l’est en ligne directe à partir de ladite intersection jusqu’à l’angle sud-est du lot numéro onze, concéde à Henry A. Scovil dans le rang deux des lots du ruisseau Pascobac, de là vers le nord-est, ou en ligne directe jusqu’à l’angle nord-est du lot F, concédé à Samuel Foster; de là vers le nord-est et le nord le long de la ligne sud-est et est du lot V, concédé à William S.F. Wilson, jusqu’à l’angle nord-est du lot; de là vers le nord-est le long des lignes sud-est des concessions de John Coy et John Good, jusqu’à un point d’intersection avec le prolongement sud-est de la ligne nord-est du lot numéro un, concédé à Samuel Kierstead; de là le long de ce prolongement et de cette ligne et son prolongement nord-ouest jusqu’à la limite du comté de Queens.
k) La paroisse de STUDHOLM : bornée à l’ouest par la paroisse de Springfield et la ligne qui se dirige vers le nord à partir du confluent du ruisseau Halfway; au nord-ouest par la limite du comté; à l’est par la ligne latérale ouest de la concession de neuf cent quatre-vingt dix-sept acres à Thomas Leonard, son prolongement nord jusqu’à la limite du comté, et le prolongement sud de celle-ci jusqu’au ruisseau Wingap; de là en suivant les divers parcours de ce cours d’eau en aval jusqu’au point où il coupe une ligne sud, quarante-deux degrés trente minutes est, d’après les relèvements magnétiques de l’année mil huit cent trente-neuf, à partir de l’angle sud-ouest du lot numéro un sud, concédé à James Caruth; de là, en suivant la ligne en dernier lieu mentionnée prolongée jusqu’à la paroisse de Cardwell; et au sud par les paroisses de Sussex et de Cardwell.
l) La paroisse de SUSSEX : bornée à l’ouest et au sud par une ligne vers le sud du confluent du ruisseau Halfway jusqu’à l’ancienne route de Westmorland; de là vers l’est en ligne directe jusqu’à un point éloigné de soixante-dix chaînes au nord, d’après les relèvements magnétiques de l’année mil huit cent quinze, de l’angle nord-est du lot numéro un, concédé à Samuel De Forest; de là par une ligne directe jusqu’à l’angle nord-est du lot cinquante-cinq, concédé à William Thompson, du côté nord de la route de Shepody, jusqu’à son intersection avec la ligne latérale est du lot numéro trente, concédé à Henry Douglas, ou son prolongement; à l’est par la ligne latérale est de ladite concession à Henry Douglas et son prolongement vers le nord jusqu’à sa rencontre avec la crique Trout; de là vers l’amont jusqu’à l’angle sud-ouest du lot numéro sept, concédé à Simon Armstrong; de là vers le nord, suivant la ligne latérale ouest de la concession en dernier lieu mentionnée et son prolongement vers le nord jusqu’à la rivière Kennebecasis et au nord par la ligne médiane de la rivière Kennebecasis.
m) La paroisse d’UPHAM : bornée au nord par les paroisses de Norton et de Sussex; à l’est par une ligne commençant au coin sud-est du lot numéro un, concédé à Samuel De Forest, près du lac Cassidy et se dirigeant de là vers le nord et le sud; au sud par la limite du comté, et à l’ouest par une ligne commençant à un point de la limite du comté où la ligne latérale ouest d’un lot de trois cents acres, concédé à Thomas Smith, ou son prolongement, rencontre ladite limite du comté, et se dirigeant vers le nord-ouest le long de cette ligne latérale dudit lot jusqu’à son coin le plus à l’ouest; de là un parcours vers l’est jusqu’à l’angle nord-est d’un lot de trois cents acres concédé à Richard F. Armstrong, et de là vers l’est par une ligne directe jusqu’à l’angle nord-est du lot numéro deux, concédé à Robert Godfrey; de là vers le nord par une ligne directe jusqu’à l’angle sud-est du lot numéro six, concédé à William Scoullar; de là suivant la ligne latérale est de ladite concession Scoullar jusqu’au coin nord-est de celle-ci sur la rivière Hammond; de là suivant ou traversant ladite rivière Hammond jusqu’au coin sud-est d’un lot de cinq cents acres, concédé à Charles Robertson; de là le long de la ligne latérale est de ladite concession Robertson jusqu’au coin nord-est de celle-ci; et de là en ligne directe jusqu’au coin nord-est d’un lot de deux cents acres concédé à James Beyea, où se trouve un érable, et continuant le même parcours au-delà de l’érable jusqu’à l’ancienne route de Westmorland.
n) La paroisse de WATERFORD : bornée au sud par une ligne commençant à l’angle sud-est de la paroisse de Sussex et suivant un parcours direct jusqu’à l’angle nord-est du lot cinquante-cinq, concédé à William Thompson ci-dessus mentionné; de là sud, quatre-vingt-huit degrés est jusqu’au comté d’Albert; à l’est par la limite du comté; au nord par la paroisse de Cardwell, et à l’ouest par Sussex.
o) La paroisse de WESTFIELD : bornée au nord-ouest, au sud et à l’ouest, par la limite du comté; et au nord-est par une ligne commençant sur la limite de comté, entre Kings et Queens, au point d’intersection avec le prolongement nord-ouest de la ligne divisant les lots numéros vingt-trois et vingt-quatre à Devils Back sur le Long Reach; de là vers le sud-est le long de ce prolongement et cette ligne jusqu’à la rive nord-ouest du Long Reach; de là vers le sud-est par une ligne directe à travers la rivière Saint-Jean jusqu’à la ligne divisant les lots numéros vingt-cinq et vingt-six, concédés à Robert et Caleb Merritt; de là vers le sud-est le long de ladite ligne et son prolongement sud-est à l’arrière-ligne des lots donnant sur le côté nord-ouest de la baie de Kennebecasis; de là vers le sud-ouest le long de ladite ligne jusqu’à la ligne nord-est du lot numéro vingt-huit, concédé à Dennis Coombe; de là sud-est le long de cette ligne et son prolongement sud-est jusqu’à la limite du comté, l’île de Kennebecasis comprise.
S.R., c.227, art.22; 1991, c.27, art.41