Lois et règlements

O-1.5 - Loi sur les véhicules hors route

Article 23
Versions de la disposition

Texte intégral
Obligations du conducteur relatives au bruit
23Nul ne peut conduire un véhicule hors route
a) s’il n’est pas pourvu d’un pot d’échappement et d’un système de tuyaux d’échappement qui sont en état de marche continuelle, qui sont en bon état de fonctionnement et qui sont conformes aux spécifications originales du fabricant ou, s’il s’agit d’un pot d’échappement ou d’un système de tuyaux d’échappement de rechange, qui est conforme aux spécifications équivalentes de son fabricant,
b) si le véhicule est pourvu d’un coupe-silencieux ou d’une dérivation, ou d’un dispositif similaire, ou
c) si le véhicule cause un bruit excessif ou inhabituel.
2003, ch. 7, art. 27; 2013, ch. 33, art. 9
Obligations du conducteur relatives au bruit
23Nul ne peut conduire un véhicule hors route
a) s’il n’est pas pourvu d’un pot d’échappement et d’un système de tuyaux d’échappement qui sont en état de marche continuelle, qui sont en bon état de fonctionnement et qui sont conformes aux spécifications originales du fabricant ou, s’il s’agit d’un pot d’échappement ou d’un système de tuyaux d’échappement de rechange, qui est conforme aux spécifications équivalentes de son fabricant,
b) si le véhicule est pourvu d’un coupe-silencieux ou d’une dérivation, ou d’un dispositif similaire, ou
c) si le véhicule cause un bruit excessif ou inhabituel.
2003, c.7, art.27; 2013, c.33, art.9
Obligations du conducteur relatives au bruit
23Nul ne peut conduire un véhicule hors route
a) si le véhicule n’est pas pourvu d’un pot d’échappement ou d’un système de tuyaux d’échappement en état de marche continuelle et en bon état de fonctionner,
b) si le véhicule est pourvu d’un coupe-silencieux ou d’une dérivation, ou d’un dispositif similaire, ou
c) si le véhicule cause un bruit excessif ou inhabituel.
2003, c.7, art.27