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90-79
- Puits d’eau
Table des matières
À jour au 1
er
janvier 2024
Puits d’eau
PERMIS
OBLIGATIONS DES ENTREPRENEURS DE FORAGE ET DES FOREURS DE PUITS
IMPLANTATION DES PUITS
CONSTRUCTION DE PUITS
PUITS CREUSÉS
PROTECTION DES AQUIFÈRES
INSTALLATION DE LA POMPE
PUITS JAILLISSANTS
ÉVALUATION DU DÉBIT DU PUITS
RAPPORTS
COMITÉ CONSULTATIF POURLE FORAGE DE PUITS
APPLICATION
ARRÊTÉS
TRANSITION
ABROGATION
ENTRÉE EN VIGUEUR
ANNEXE A
NORMES MINIMALES POUR LE TUBAGE