Retour
Imprimer...
90-79
- Puits d’eau
Table des matières détaillée
À jour au 1
er
janvier 2024
Puits d’eau
1
Le présent règlement...
2
Dans le présent...
3
Quiconque situe, espace,...
PERMIS
4
Doit être titulaire...
5
Le Ministre peut...
6
Une personne qui...
7
Le Ministre peut...
8
Le permis d’entrepreneur...
9
Le Ministre peut...
10
Le Ministre peut...
OBLIGATIONS DES ENTREPRENEURS DE FORAGE ET DES FOREURS DE PUITS
11
Lorsqu’un puits est...
12
L’entrepreneur de forage...
13
Le foreur de...
IMPLANTATION DES PUITS
14
Les puits doivent...
CONSTRUCTION DE PUITS
15
Il est interdit...
16
Le foreur de...
17
L’établissement d’un raccordement...
PUITS CREUSÉS
18
Les puits creusés...
19
À partir de...
20
En cas de...
21
La personne qui...
PROTECTION DES AQUIFÈRES
22
Il est interdit...
23
Tout puits construit...
24
Il est interdit,...
25
Lorsqu’un puits est...
26
Le propriétaire d’un...
27
Le propriétaire d’un...
28
Tout puits dont...
29
L’utilisation d’un puits...
INSTALLATION DE LA POMPE
30
Lorsqu’il installe une...
PUITS JAILLISSANTS
31
Le propriétaire d’un...
ÉVALUATION DU DÉBIT DU PUITS
32
Avant de terminer...
RAPPORTS
33
Les résultats des...
34
Quiconque effectue le...
COMITÉ CONSULTATIF POURLE FORAGE DE PUITS
35
Le Comité consultatif...
APPLICATION
36
Il incombe à...
37
La notification ou...
ARRÊTÉS
38
Lorsqu’un puits a...
TRANSITION
39
Un permis d’entrepreneur...
ABROGATION
40
Est abrogé le...
ENTRÉE EN VIGUEUR
41
Le présent règlement...
ANNEXE A
NORMES MINIMALES POUR LE TUBAGE