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84-174
- Code des chaudières et appareils à pression
Table des matières
À jour au 1
er
janvier 2024
Code des chaudières et appareils à pression
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
CERTIFICATS D’INSPECTION
II
DÉFINITIONS
III
ENREGISTREMENT DES PLANS
IV
ENREGISTREMENT DE PLANS D’ACCESSOIRES
V
RÈGLES RÉGISSANT LES MÉTHODES DE SOUDAGE, LES SOUDEURS ET LES OPÉRATIONS DE SOUDAGE
VI
INSPECTEURS ET INSPECTIONS
VII
DROITS
VIII
ABROGATION