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Lois et règlements
84-133
- Chasse
Sommaire
Loi habilitante
1
Numéro de règlement
Titre
F-14.1
Loi sur le poisson et la faune
Texte intégral
Version courante
Table des matières détaillée
Document au 13 mars 2020
Chasse
1
Le présent règlement...
2
Dans le présent...
 PERMIS
3
Sous réserve du...
3.001
Sous réserve du...
3.01
Le demandeur du...
3.011
Si le Ministre...
3.02
La personne âgée...
3.03
Le Ministre peut...
3.1
Nul ne peut...
3.2
Un non-résident ne...
3.3
Le titulaire d’un...
4
Les permis de...
5
Toute personne qui...
6
Le permis de...
7
Chaque permis de...
8
Nul ne peut...
8.1
Nonobstant toute autre...
9
Il est interdit...
10
Tout titulaire d’un...
11
Les animaux de...
11.1
Nul ne peut...
11.2
Nul ne peut...
 ZONES D’AMÉNAGEMENT POUR LA FAUNE
12
Pour l’application des...
 ENREGISTREMENT DU CHEVREUIL
13
Le Ministre établit...
14
Abrogé : 2016-43
15
Aux fins du...
16
Quiconque tue un...
17
Chaque agent du...
17.1
Nul ne peut...
18
Il est interdit...
19
Abrogé : 90-49
20
Abrogé : 90-49
21
Abrogé : 90-49
 ENREGISTREMENT DE L’OURS
21.1
Le Ministre établit...
21.11
Pour l’application du...
21.2
Pour l’application du...
21.3
Quiconque tue un...
 CHASSE AU MOYEN D’UN ARC OUD’UNE ARBALÈTE
22
Abrogé : 2001-54
22.1
Abrogé : 97-95
23
Abrogé : 2011-52
23.1
Il est interdit...
24
Abrogé : 2001-54
 IMPORTATION INTERDITE DES PEAUX
25
Il est interdit...
 REMPLACEMENTS
25.1
Le droit que...
26
Est abrogé le...
ANNEXE A
ANNEXE B
0
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