Retour
Imprimer...
84-133
- Chasse
Table des matières détaillée
Document au 1
er
janvier 2012
Chasse
1
Le présent règlement...
2
Dans le présent...
PERMIS
3
Sous réserve du...
3.01
L’acheteur du permis...
3.011
Si le Ministre...
3.02
Nonobstant les paragraphes...
3.1
Nul ne peut...
3.2
Un non-résident ne...
4
Les permis de...
5
Toute personne qui...
6
Le permis de...
7
Chaque permis de...
8
Nul ne peut...
8.1
Nonobstant toute autre...
9
Il est interdit...
10
Tout titulaire d’un...
11
Les animaux de...
11.1
Nul ne peut...
11.2
Nul ne peut...
ZONES D’AMÉNAGEMENT POUR LA FAUNE
12
Pour l’application des...
ENREGISTREMENT DU CHEVREUIL
13
Le Ministre établit...
14
Une étiquette
15
Aux fins du...
16
Quiconque tue un...
17
Chaque agent du...
17.1
Nul ne peut...
18
Il est interdit...
19
Abrogé : 90-49
20
Abrogé : 90-49
21
Abrogé : 90-49
ENREGISTREMENT DE L’OURS
21.1
Le Ministre établit...
21.2
Une étiquette
21.3
Quiconque tue un...
CHASSE AU MOYEN D’UN ARC OUD’UNE ARBALÈTE
22
Abrogé : 2001-54
22.1
Abrogé : 97-95
23
Abrogé : 2011-52
23.1
Il est interdit...
24
Abrogé : 2001-54
IMPORTATION INTERDITE DES PEAUX
25
Il est interdit...
REMPLACEMENTS
25.1
Le droit payable...
26
Est abrogé le...