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84-133
- Chasse
Table des matières détaillée
À jour au 1
er
janvier 2024
Chasse
1
Le présent règlement...
2
Dans le présent...
PERMIS
3
Sous réserve du...
3.001
Sous réserve du...
3.01
Le demandeur du...
3.011
Si le Ministre...
3.02
Il est interdit...
3.03
Le Ministre peut...
3.1
Nul ne peut...
3.11
Nul ne peut...
3.2
Un non-résident ne...
3.3
Abrogé : 2023-50
4
Les permis de...
5
Toute personne qui...
6
Le permis de...
7
Chaque permis de...
7.1
Chaque permis de...
8
Nul ne peut...
8.1
Nonobstant toute autre...
9
Il est interdit...
9.1
Il est interdit...
10
Tout titulaire d’un...
11
Les animaux de...
11.1
Nul ne peut...
11.2
Nul ne peut...
11.3
Pendant la période...
ZONES D’AMÉNAGEMENT POUR LA FAUNE
12
Pour l’application des...
ENREGISTREMENT DU CHEVREUIL
13
Le Ministre établit...
14
Abrogé : 2016-43
15
Aux fins du...
16
Quiconque tue un...
17
Aux fins d’enregistrement...
17.01
Aux fins d’enregistrement...
17.1
Nul ne peut...
18
Abrogé : 2021-60
19
Abrogé : 90-49
20
Abrogé : 90-49
21
Abrogé : 90-49
ENREGISTREMENT DE L’OURS
21.1
Le Ministre établit...
21.11
Pour l’application du...
21.2
Pour l’application du...
21.3
Le titulaire d’un...
21.4
Aux fins d’enregistrement...
21.5
Aux fins d’enregistrement...
21.6
Il est interdit...
CHASSE AU MOYEN D’UN ARC OUD’UNE ARBALÈTE
22
Abrogé : 2001-54
22.1
Abrogé : 97-95
23
Abrogé : 2011-52
23.1
Il est interdit...
24
Abrogé : 2001-54
IMPORTATION INTERDITE DES PEAUX
25
Il est interdit...
REMPLACEMENTS
25.1
Le droit que...
26
Est abrogé le...
ANNEXE A
ANNEXE B