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83-190
- Général
Table des matières
À jour au 1
er
janvier 2024
Général
I
ADMINISTRATION
DROITS
DROITS D’EXAMEN
Abrogé : 2011-37
II
APPLICATION
FONCTIONS DES MESUREURS
UNITÉS DE MESURE
LARGEUR DE LA PILE
EMPILAGE
MESURAGE DES PRODUITS FORESTIERS DE BASE EN MÈTRES CUBES APPARENTS
DÉDUCTIONS RELATIVES AUX DÉFAUTS DANS LES PRODUITS FORESTIERS DE BASE MESURÉS EN MÈTRES CUBES APPARENTS
MESURAGE DES PRODUITS FORESTIERS DE BASE EN MÈTRES CUBES
DÉDUCTIONS RELATIVES AUX DÉFAUTS DANS LES PRODUITS FORESTIERS DE BASE MESURÉS EN MÈTRES CUBES
MESURAGE DES PRODUITS FORESTIERS DE BASE PAR LA MASSE
DÉDUCTIONS RELATIVES AUX DÉFAUTS DANS LES PRODUITS FORESTIERS DE BASE MESURÉS PAR LA MASSE.
MESURAGE DES PRODUITS FORESTIERS DE BASE EN PIED-PLANCHE
Abrogé : 95-10
DÉDUCTIONS RELATIVES AUX DÉFAUTS DANS LES PRODUITS FORESTIERS DE BASE MESURÉS EN PIED-PLANCHE
Abrogé : 95-10
RÈGLES D’ARRONDISSAGE
INSTRUMENTS DE MESURE
REFUS DE MESURER
PLAINTES
III
APPLICATION
FONCTIONS DES MESUREURS
UNITÉS DE MESURE
LARGEUR DE LA PILE
EMPILAGE
MESURAGE DES PRODUITS FORESTIERS DE BASE EN MÈTRES CUBES APPARENTS
DÉDUCTIONS RELATIVES AUX DÉFAUTS DANS LES PRODUITS FORESTIERS DE BASE MESURÉS EN MÈTRES CUBES APPARENTS
MESURAGE DES PRODUITS FORESTIERS DE BASE EN MÈTRES CUBES
DÉDUCTIONS RELATIVES AUX DÉFAUTS DANS LES PRODUITS FORESTIERS DE BASE MESURÉS EN MÈTRES CUBES
MESURAGE DES PRODUITS FORESTIERS DE BASE PAR LA MASSE
DÉDUCTIONS RELATIVES AUX DÉFAUTS DANS LES PRODUITS FORESTIERS DE BASE MESURÉS PAR LA MASSE
MESURAGE DES PRODUITS FORESTIERS DE BASE EN PIED PLANCHE
DÉDUCTIONS RELATIVES AUX DÉFAUTS DANS LES PRODUITS FORESTIERS DE BASE MESURÉS EN PIED-PLANCHE
RÈGLES D’ARRONDISSAGE
INSTRUMENTS DE MESURE
REFUS DE MESURER
PLAINTES
IV
ABROGATION