Accueil
English
Lois et règlements
o-1.5
- Loi sur les véhicules hors route
Sommaire
Règlement
1
Chapitre
Titre
85-202
Droits
Texte intégral
Version courante
Table des matières détaillée
Document au 13 février 2008
Loi sur les véhicules hors route
1
Définitions
2
Fonctions du registraire
2.1
Nomination des agents de l’autorité des véhicules hors route
3
Immatriculation des véhicules
3.1
Carte d’assurance responsabilité
3.2
Fardeau de la preuve relatif à l’assurance
4
Transfert des véhicules
5
Refus d’immatriculation par le registraire
6
Changement d’adresse du propriétaire d’un véhicule
7
Production des dossiers et certificat du registraire
7.1
Sentiers gérés de motoneiges
7.2
Sentiers gérés de motoneiges
7.3
Sentiers gérés de motoneiges
7.4
Sentiers gérés de motoneiges
7.5
Sentiers gérés de motoneiges
7.6
Sentiers gérés de motoneiges
7.8
Sentiers gérés de véhicules tout-terrain
7.9
Sentiers gérés de véhicules tout-terrain
7.91
Sentiers gérés de véhicules tout-terrain
7.92
Sentiers gérés de véhicules tout-terrain
8
Expiration des certificats d’immatriculation, etc
9
Interdictions relatives aux certificats d’immatriculation, etc
10
Plaque d’immatriculation
11
Fausses déclarations
12
Licences de concessionnaire
13
Licences de concessionnaire
14
Délivrance, renouvellement, annulation d’une licence de concessionnaire, licence supplémentaire et spéciale
15
Registre d’un concessionnaire
16
Interdiction relative à l’usage d’une route
16.1
Exception
17
Traversée des chaussées
18
Usage permis sur les routes
19
Déchargement d’un véhicule
19.1
Interdiction relative aux mineurs de moins de quatorze ans
19.2
Il est interdit...
19.3
Il est interdit...
19.4
S’il apparaît que...
20
Devoir d’attention et de soin du conducteur
21
Port d’un casque obligatoire
22
Conduite de nuit
23
Obligations du conducteur relatives au bruit
24
Pouvoirs d’un agent de la paix
24.01
Saisie et mise en fourrière des véhicules hors route
24.02
Remise de véhicules mis en fourrière
24.1
Signification de citations à comparaître
25
Accidents
26
Accidents
27
Devoirs d’un agent de la paix en cas d’accident
28
Devoirs d’un propriétaire en cas de violation de la loi
29
Infraction
30
Abrogé : 1990, c.22,...
31
Abrogé
31.1
Suspension de l’immatriculation lors d’une déclaration de culpabilité concernant l’assurance
31.2
Suspension de l’immatriculation lors d’une déclaration de culpabilité concernant l’assurance
32
Abrogé
33
Suspension de l’immatriculation après un accident mortel
34
Suspension d’immatriculation
35
Obligation du propriétaire lors d’une suspension d’immatriculation ou lors de l’échéance ou l’annulation d’une police d’assurance
36
Devoir du juge ou registraire lors d’une déclaration de culpabilité
37
Arrêtés municipaux
38
Règlements
39
Droits
39.1
Fonds en fiducie pour la gestion des sentiers
39.2
Fonds en fiducie pour la gestion des sentiers
39.3
Fonds en fiducie pour la gestion des sentiers
39.4
Comité consultatif du Fonds en fiducie pour la gestion des sentiers
39.5
Comité consultatif du Fonds en fiducie pour la gestion des sentiers
39.6
Comité consultatif du Fonds en fiducie pour la gestion des sentiers
39.7
Comité consultatif du Fonds en fiducie pour la gestion des sentiers
39.8
Comité consultatif du Fonds en fiducie pour la gestion des sentiers
39.9
Comité consultatif du Fonds en fiducie pour la gestion des sentiers
40
Application de la Loi sur les véhicules à moteur
41
Abrogations et modifications corrélatives
42
Abrogations et modifications corrélatives
43
Abrogations et modifications corrélatives
44
Entrée en vigueur
ANNEXE A
0
Recherche avancée (versions antérieures)
Lois et règlements codifiés
Lois
par titre
par chapitre
par ministère
Règlements
par numéro de règlement
Lois et règlements annuels
Lois
par année
Règlements
par année
Accès aux Règles de procédure
par numéro de règle
Documents abrogés (à compter de 2011)
Lois
par titre
Sélections
Afficher
Les sélections du document courant
Toutes les sélections de la collection
Fragments sélectionnés
Supprimer toutes les sélections
Afficher les sélections
Cyberlex
Version 2.2.4.0