Lois et règlements

2022-48 - Loi sur les espèces en péril

Table des matières
Texte intégral
RÈGLEMENT DU
NOUVEAU-BRUNSWICK 2022-48
pris en vertu de la
Loi sur les espèces en péril
(D.C. 2022-215)
Déposé le 27 juillet 2022
1L’annexe A du Règlement du Nouveau-Brunswick 2013-38 pris en vertu de la Loi sur les espèces en péril est modifiée
a) au passage qui traite des espèces en voie de disparition,
(i) sous la rubrique « Oiseaux », par l’adjonction de ce qui suit selon l’ordre alphabétique :
Moucherolle à côtés olive (Contopus cooperi)
(ii) sous la rubrique « Arthropodes », par l’adjonction de ce qui suit selon l’ordre alphabétique :
Monarque (Danaus plexippus)
Psithyre bohémien (Bombus bohemicus)
(iii) sous la rubrique « Plantes vasculaires », par l’adjonction de ce qui suit selon l’ordre alphabétique :
Léchéa maritime (Lechea maritima)
(iv) sous la rubrique « Lichens », par l’adjonction de ce qui suit selon l’ordre alphabétique :
Pannaire jaune pâle (Pannaria lurida)
b) au passage qui traite des espèces menacées, sous la rubrique « Oiseaux », par la suppression de « Moucherolle à côtés olive (Contopus cooperi) »;
c) au passage qui traite des espèces préoccupantes,
(i) sous la rubrique « Arthropodes », par la suppression de « Monarque (Danaus plexippus) »;
(ii) sous la rubrique « Plantes vasculaires », par la suppression de « Léchéa maritime (Lechea maritima) ».