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82-103
- Pêche à la ligne
Detailled Table of Contents
Current to 1 January 2024
Pêche à la ligne
1
Le présent règlement...
2
Dans le présent...
PERMIS
3
Sous réserve des...
3.1
Lorsqu’il autorise en...
4
Sous réserve des...
5
Sous réserve du...
6
Abrogé : 2015-5
EAUX DE LA COURONNE RÉSERVÉES
7
Aux fins de...
PERMIS DE PÊCHE SPÉCIALE EN EAUX DE LA COURONNE RÉSERVÉES
8
Par dérogation aux...
PERMIS DE PÊCHE ORDINAIRE EN EAUX DE LA COURONNE RÉSERVÉES
9
Par dérogation aux...
9.1
Dans les eaux...
10
Abrogé : 2011-75
10.1
Les demandes qui...
10.2
Si, par suite...
10.3
Le Ministre délivre...
10.4
Si, à partir...
10.5
Si, dans les...
11
Le nombre de...
PERMIS DE PÊCHE EN EAUX DE LA COURONNE RÉSERVÉES DE LA PATAPEDIA
Abrogé : 95-67
12
Abrogé : 95-67
13
Abrogé : 95-67
14
Abrogé : 95-67
EAUX DE LA COURONNE RÉSERVÉES À LA PÊCHE À LA JOURNÉE
15
Par dérogation aux...
16
Sous réserve des...
16.1
Les demandes qui...
16.2
Sous réserve de...
16.3
Si, par suite...
17
Le nombre de...
18
Il est interdit...
SAISONS DE PÊCHE
19
Sous réserve de...
SAUMON DE L’ATLANTIQUE
20
Aux fins du...
MÉTHODES DE PÊCHE À LA LIGNE
21
Il est interdit...
21.1
Il est interdit...
GUIDES TITULAIRES DE LICENCE
22
Un non-résident peut...
LIMITES DE PRISES
23
Sur la section...
24
Il est interdit...
25
Tous les saumons...
ÉTANGS DE MINES À CIEL OUVERT
26
Tous les lacs...
DROITS
27
Les droits à...
27.01
Les droits à...
27.1
L’acheteur du permis...
27.2
Le droit d’obtention...
NOMBRE DE CANNES À PÊCHE
28
Le nombre de...
PERMIS DE PÊCHE AVEC REMISE À L’EAU
28.1
Les catégories de...
28.11
Il est interdit...
28.2
Dans les eaux...
28.21
La demande de...
28.3
Les demandes qui...
28.31
Sous réserve de...
28.4
Si, par suite...
28.41
Le Ministre désigne...
28.5
Il est interdit...
28.51
Chaque personne autorisée...
28.6
Le titulaire d’un...
28.7
Sous réserve de...
28.8
Le nombre de...
28.9
Par dérogation aux...
PÊCHE AVEC REMISE À L’EAU
Abrogé : 2020-39
29
Abrogé : 2020-39
30
Abrogé : 2020-39
30.1
Abrogé : 2020-39
30.2
Abrogé : 2020-39
30.3
Abrogé : 2020-39
30.4
Abrogé : 2020-39
30.5
Abrogé : 2020-39
31
Abrogé : 2020-39
32
Abrogé : 2020-39
33
Abrogé : 2020-39
34
Abrogé : 2010-12
35
Abrogé : 2020-39
36
Abrogé : 2020-39
37
Abrogé : 2020-39
37.1
Abrogé : 2020-39
38
Est abrogé le...
ANNEXE A
ANNEXE B
ANNEXE C
ANNEXE C.1
ANNEXE D
ANNEXE E