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2009-51
- Jeunes conducteurs
Detailled Table of Contents
Current to 16 June 2023
Jeunes conducteurs
1
Titre
2
Définitions
CIRCUITS FERMÉS À UTILISATION RÉCRÉATIVE
3
Demande d’agrément
4
Conditions d’agrément
5
Normes de conception
6
Liste des organismes agréés
7
Maintien de l’agrément
8
Inspection du circuit
9
Révocation de l’agrément
CIRCUITS FERMÉS À UTILISATION COMPÉTITIVE
10
Demande d’agrément
11
Conditions d’agrément
12
Liste des organismes agréés
13
Maintien de l’agrément
14
Révocation de l’agrément
RÈGLES RÉGISSANT LA CONDUITE DES VÉHICULES HORS ROUTE
15
Conduite sur les circuits fermés à utilisation récréative
16
Conduite sur les circuits fermés à utilisation compétitive
17
Caractéristiques des véhicules tout terrain - modèles 2009 et modèles antérieurs
18
Caractéristiques des véhicules tout terrain - modèles 2010 et modèles ultérieurs
19
Caractéristiques des motos hors route
20
Exception - circuits fermés à utilisation compétitive
21
Caractéristiques des motoneige
ENTRÉE EN VIGUEUR
22
Entrée en vigueur