46(1)L’employeur doit s’assurer qu’un système mécanique d’aération convenable qui fournisse de l’air frais à tous les secteurs souterrains auxquels les salariés ont accès est installé, entretenu et utilisé dans une mine souterraine.

46(1.1)L’employeur s’assure qu’une personne compétente approuve les plans du système mécanique d’aération visé au paragraphe (1).

46(2)Nonobstant le paragraphe (1), l’employeur peut fournir de l’air comprimé dans un secteur souterrain auquel un salarié a accès

46(3)L’employeur doit s’assurer que le système mécanique d’aération visé au paragraphe (1) empêche l’entrée de polluants ou le retour de l’air usé à travers la prise d’air principale en surface.

46(4)Lorsque c’est faisable, l’employeur doit s’assurer que les polluants sont retirés à leur source.

46(5)L’employeur doit s’assurer que tous les ventilateurs principaux d’aération, à la fois pour la prise et l’échappement d’air,

46(5.1)L’employeur s’assure que tous les ventilateurs principaux d’aération se trouvant à la surface pour la prise et l’échappement d’air sont munis d’une alarme qui avertit les opérateurs de la salle de commande ou toute autre personne autorisée qu’un ventilateur a ralenti ou s’est arrêté.

46(6)L’employeur doit s’assurer que tous les tuyaux, canalisations et conduits de ventilation utilisés dans la circulation de l’air d’aération d’une mine souterraine sont faits de matériaux qui ne favorisent pas la combustion progressive.

46(7)Lorsqu’un moteur à combustion interne stationnaire est installé dans un bâtiment à la surface, l’employeur doit s’assurer que l’échappement du moteur est conduit à un point placé bien à l’extérieur du bâtiment de manière à empêcher les gaz d’échappement de retourner dans le bâtiment, de pénétrer dans la prise d’air de tout compresseur à air ou de contaminer l’atmosphère de tout bâtiment ou chantier de mine adjacent.

46(1)L’employeur doit s’assurer qu’un système mécanique d’aération convenable qui fournisse de l’air frais à tous les secteurs souterrains auxquels les salariés ont accès est installé, entretenu et utilisé dans une mine souterraine.

46(2)Nonobstant le paragraphe (1), l’employeur peut fournir de l’air comprimé dans un secteur souterrain auquel un salarié a accès

46(3)L’employeur doit s’assurer que le système mécanique d’aération visé au paragraphe (1) empêche l’entrée de polluants ou le retour de l’air usé à travers la prise d’air principale en surface.

46(4)Lorsque c’est faisable, l’employeur doit s’assurer que les polluants sont retirés à leur source.

46(5)L’employeur doit s’assurer que tous les ventilateurs principaux d’aération, à la fois pour la prise et l’échappement d’air,

46(6)L’employeur doit s’assurer que tous les tuyaux, canalisations et conduits de ventilation utilisés dans la circulation de l’air d’aération d’une mine souterraine sont faits de matériaux qui ne favorisent pas la combustion progressive.

46(7)Lorsqu’un moteur à combustion interne stationnaire est installé dans un bâtiment à la surface, l’employeur doit s’assurer que l’échappement du moteur est conduit à un point placé bien à l’extérieur du bâtiment de manière à empêcher les gaz d’échappement de retourner dans le bâtiment, de pénétrer dans la prise d’air de tout compresseur à air ou de contaminer l’atmosphère de tout bâtiment ou chantier de mine adjacent.