Lois et règlements

96-105 - Mines souterraines

Article 256
Versions de la disposition

Texte intégral
Inspection de l’équipement des treuils
256(1)L’employeur doit nommer une personne pour examiner les parties mécaniques d’une installation de treuil minier.
256(2)L’employeur doit s’assurer que la personne nommée en vertu du paragraphe (1) est compétente.
256(3)La personne nommée en vertu du paragraphe (1) doit examiner les parties mécaniques d’une installation de treuil minier comme suit :
a) au moins une fois par jour de production normale,
(i) l’extérieur de chaque câble de levage et câble-queue pour détecter la présence de noeuds ou d’autres dommages et noter l’apparition de criblage du câble, et
(ii) les taquets de sécurité du transporteur de puits pour détecter tout défaut;
b) au moins une fois par semaine,
(i) tout mécanisme de sécurité du transporteur de puits pour un ajustement correct et la liberté de mouvement,
(ii) toutes têtes de poulie, poulies de contrainte ou poulies mobiles, leurs arbres et paliers, coussinets et plaques d’appui,
(iii) les attaches de chaque câble de puits,
(iv) les attaches sur tout transporteur de puits ou tout contrepoids,
(v) tout transporteur de puits, contrepoids et plate-forme de travail,
(vi) les pièces, freins, verrouillages de freins-embrayage, indicateurs de profondeur des treuils,
(vii) tout équipement de treuil utilisé pour un fonçage de puits, et
(viii) tous freins de secours fonctionnant au poids pour assurer leur liberté de mouvement et capacité de retenue;
c) au moins une fois par mois,
(i) les câbles de puits pour déterminer
(A) le degré d’usure, de distorsion et de corrosion,
(B) le besoin de graissage, et
(C) le besoin de changer les dessins d’usure,
(ii) les câbles de levage pour connaître le nombre et l’emplacement des câbles cassés, et
(iii) les bandes de friction d’un treuil à friction,
d) au moins une fois tous les six mois de service les câbles de levage d’un treuil à tambour à l’intérieur des attaches au tambour et à la pointe du tambour; et
e) au moins une fois tous les douze mois,
(i) les dispositifs de verrouillage, boulons de soutènement et tous les boulons critiques pour la sécurité du treuil,
(ii) les câbles de levage d’un treuil à friction à l’intérieur des attaches du transporteur de puits ou du contrepoids conformément à la procédure établie; et
(iii) les poignées, appareils de suspension et les structures du transporteur de puits et du contrepoids.