Lois et règlements

96-105 - Mines souterraines

Article 226
Versions de la disposition

Texte intégral
Signaux de mise en mouvement du treuil
226(1)L’employeur doit s’assurer qu’un signal pour mettre en mouvement le treuil est donné seulement
a) par un salarié compétent et autorisé à donner des signaux, et
b) lorsque le transporteur de puits ou le contrepoids est au même emplacement que celui auquel le salarié actionne la signalisation, sauf pendant
(i) le fonçage de puits et les travaux préliminaires d’avancement du puits, ou
(ii) les travaux d’entretien dans un puits.
226(2)L’opérateur d’un treuil doit s’assurer que celui-ci n’est pas mis en mouvement par commande manuelle sauf si
a) le signal prescrit en vertu du présent article est donné,
b) le signal est retourné par l’opérateur du treuil, et
c) au moins cinq secondes se sont écoulées après que le signal d’exécution a été donné.
226(3)L’employeur doit s’assurer que les signaux sont donnés dans l’ordre suivant lorsqu’un treuil est mis en mouvement par commande manuelle :
a) signal d’avertissement;
b) signal de destination; et
c) signal d’exécution.
226(4)L’employeur doit s’assurer qu’un opérateur de treuil utilise le code des signaux de base suivant :
a)lorsque le transporteur
de puits est en mouvement,
arrêter immédiatement
1 coup
b)lorsque le transporteur
de puits est immobile,
soulever
1 coup
c)descendre
2 coups
d)des personnes entrent ou
quittent un transporteur de puits
3 coups
e)attention - explosion
à venir
4 coups
f)dégager le transporteur
de puits
5 coups
g)urgence
9 coups
h)pose sur les coussinets
1 coup
suivi de
2 coups
i)soulever lentement
3 coups
suivis de
3 coups
suivis de
1 coup
j)descendre lentement
3 coups
suivis de
3 coups
suivis de
2 coups
226(5)Le salarié autorisé à donner des signaux doit se conformer aux signaux prescrits au paragraphe (4).
226(6)La procédure suivante doit être suivie après un signal de 4 coups :
a) l’opérateur d’un treuil doit répondre après 4 coups en élevant le transporteur de puits de quelques pieds, et en le descendant ensuite lentement;
b) à la suite de 4 coups, 1 seul coup est requis pour signaler que le personnel doit être amené loin d’une explosion; et
c) l’opérateur du treuil doit rester aux commandes tant que le transporteur de puits n’a pas été complètement levé.
226(7)Lorsqu’il est nécessaire pour le fonctionnement d’un transporteur de puits, le surveillant responsable d’une mine souterraine peut établir d’autres signaux en plus de ceux prescrits au paragraphe (4).
226(8)L’employeur doit s’assurer que le code des signaux de base et les signaux établis en vertu du paragraphe (7) sont affichés dans toute salle de treuil, niveau de travail, pont de débarquement et cage.
Signaux de mise en mouvement du treuil
226(1)L’employeur doit s’assurer qu’un signal pour mettre en mouvement le treuil est donné seulement
a) par un salarié compétent et autorisé à donner des signaux, et
b) lorsque le transporteur de puits ou le contrepoids est au même emplacement que celui auquel le salarié actionne la signalisation, sauf pendant
(i) le fonçage de puits et les travaux préliminaires d’avancement du puits, ou
(ii) les travaux d’entretien dans un puits.
226(2)L’opérateur d’un treuil doit s’assurer que celui-ci n’est pas mis en mouvement par commande manuelle sauf si
a) le signal prescrit en vertu du présent article est donné,
b) le signal est retourné par l’opérateur du treuil, et
c) au moins cinq secondes se sont écoulées après que le signal d’exécution a été donné.
226(3)L’employeur doit s’assurer que les signaux sont donnés dans l’ordre suivant lorsqu’un treuil est mis en mouvement par commande manuelle :
a) signal d’avertissement;
b) signal de destination; et
c) signal d’exécution.
226(4)L’employeur doit s’assurer qu’un opérateur de treuil utilise le code des signaux de base suivant :
a)lorsque le transporteur
de puits est en mouvement,
arrêter immédiatement
1 coup
b)lorsque le transporteur
de puits est immobile,
soulever
1 coup
c)descendre
2 coups
d)des personnes entrent ou
quittent un transporteur de puits
3 coups
e)attention - explosion
à venir
4 coups
f)dégager le transporteur
de puits
5 coups
g)urgence
9 coups
h)pose sur les coussinets
1 coup
suivi de
2 coups
i)soulever lentement
3 coups
suivis de
3 coups
suivis de
1 coup
j)descendre lentement
3 coups
suivis de
3 coups
suivis de
2 coups
226(5)Le salarié autorisé à donner des signaux doit se conformer aux signaux prescrits au paragraphe (4).
226(6)La procédure suivante doit être suivie après un signal de 4 coups :
a) l’opérateur d’un treuil doit répondre après 4 coups en élevant le transporteur de puits de quelques pieds, et en le descendant ensuite lentement;
b) à la suite de 4 coups, 1 seul coup est requis pour signaler que le personnel doit être amené loin d’une explosion; et
c) l’opérateur du treuil doit rester aux commandes tant que le transporteur de puits n’a pas été complètement levé.
226(7)Lorsqu’il est nécessaire pour le fonctionnement d’un transporteur de puits, le surveillant responsable d’une mine souterraine peut établir d’autres signaux en plus de ceux prescrits au paragraphe (4).
226(8)L’employeur doit s’assurer que le code des signaux de base et les signaux établis en vertu du paragraphe (7) sont affichés dans toute salle de treuil, niveau de travail, pont de débarquement et cage.