Lois et règlements

96-105 - Mines souterraines

Article 2
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Texte intégral
Définitions
2Dans le présent règlement
« ACNOR » Abrogé : 2022-27
« aire de danger » désigne deux fois la distance à laquelle existe pour les personnes ou les biens, une possibilité de danger provenant des effets d’un sautage;   (danger area)
« barrage » désigne une construction destinée à retenir de l’eau dans une ouverture souterraine et construite pour permettre un débordement sans obstacle de l’eau;   (dam)
« câble de puits » comprend un câble de levage, d’équilibre, de guidage ou de friction;   (shaft rope)
« caisse d’entreposage portable » désigne une caisse d’entreposage portable pour les explosifs;   (portable storage box)
« cartouche » désigne un paquet rigide ou semi rigide d’explosif enveloppé dans un matériau;   (cartridge)
« cartouche amorcée » désigne une cartouche qui a été percée pour y insérer un détonateur;   (primed cartridge)
« charge » en ce qui concerne un explosif, désigne un explosif chargé dans un trou ou charger un explosif dans un trou;   (charge)
« cloison » désigne une construction pour retenir l’eau, l’air comprimé ou tout matériau, construite dans une ouverture souterraine de manière à complètement en fermer l’ouverture;   (bulkhead)
« comité » désigne le comité mixte d’hygiène et de sécurité;   (committee)
« compétent » signifie     (competent)
a) qualifié en raison de ses connaissances, de sa formation et de son expérience pour accomplir la tâche assignée de façon à assurer la santé et la sécurité des personnes,
b) au courant des dispositions de la Loi et des règlements qui s’appliquent à la tâche assignée, et
c) au courant des dangers potentiels ou réels liés à la tâche assignée, pour la santé ou la sécurité;
« convenable » signifie suffisant pour protéger une personne du risque de blessures ou de dommages à la santé;   (adequate)
« CSA » s’entend du groupe CSA;(CSA)
« culot de mine » désigne le reste d’un trou de mine qui a été chargé et mis à feu et déclaré ne pas contenir d’explosif après la mise à feu;   (bootleg)
« détonateur » désigne un dispositif utilisé pour déclencher le sautage d’une charge et comprend une capsule détonante, les fils électriques reliés à une capsule détonante, un cordeau détonant, un tube à jaillissement interne, un tube à gaz ou un tube à choc;   (detonator)
« dispositif individuel de protection contre les chutes » Abrogé : 2010-160
« écaillement de roches » désigne une secousse sismique qui entraîne l’expulsion de roches d’une paroi rocheuse;   (rockburst)
« équipement mobile » désigne un équipement automoteur qui est conduit et comprend un équipement sur roues ou sur chenilles mais ne comprend ni un équipement sur rail ni une machine minière;  (mobile equipment)
« essai destructif » en ce qui concerne un câble, désigne un essai exécuté sur un échantillon de câble où le câble est brisé durant l’essai par une machine de traction;   (destructive test)
« essai non destructif » désigne l’examen d’une partie d’un objet par une méthode où cette partie n’est pas soumise à un dommage ou une déformation physiques;   (non-destructive test)
« explosif » désigne une substance faite, fabriquée ou utilisée pour produire une explosion ou une détonation et comprend la poudre noire, les poudres propulsives, les agents de sautage, la dynamite, les explosifs en bouillie, la bouillie et les détonateurs;   (explosive)
« facteur de sécurité » en ce qui concerne un câble, désigne le nombre de fois que la résistance à la rupture d’un câble à un point donné dépasse la masse totale qu’il supporte;   (factor of safety)
« garde-corps » désigne un garde-corps tel que défini au Règlement général - Loi sur l’hygiène et la sécurité au travail;   (guardrail)
« ingénieur » désigne une personne qui     (engineer)
a) est immatriculée comme membre de l’Association des ingénieurs du Nouveau-Brunswick,
b) est titulaire d’un permis du Conseil de direction de l’Association des ingénieurs du Nouveau-Brunswick, ou
c) exerce la profession d’ingénieur au Nouveau-Brunswick en vertu du paragraphe 10(7) de la Loi sur la profession d’ingénieur;
« installation de treuil minier » désigne un système utilisé pour descendre ou monter des matériaux ou des personnes entre la surface et la mine souterraine et s’entend également d’un treuil avec le matériel connexe, le chevalement, les poulies, les câbles de puits, les transporteurs de puits, les contrepoids, le matériel de fonçage de puits, les aménagements du puits, le matériel de signalisation et de communication et tout autre matériel utilisé avec le système;   (mine hoisting plant)
« limite d’exposition professionnelle » s’entend selon la définition que donne de ce terme le Règlement général – Loi sur l’hygiène et la sécurité au travail;(occupational exposure limit)
« Loi » désigne la Loi sur l’hygiène et la sécurité au travail;   (Act)
« machine minière » désigne une machine qui extrait et charge les substances minérales métalliques ou non métalliques ou comportant des minéraux ou les déchets;   (mining machine)
« mine souterraine » désigne une mine où les travaux s’étendent sous le niveau du sol et ne sont généralement pas visibles de la surface sauf en ce qui concerne les bâtiments du chevalement du puits ou de l’entrée de la mine;   (underground mine)
« opération de sautage souterrain » désigne une opération qui consiste à utiliser des explosifs sous terre et qui s’effectue depuis le moment où les explosifs sont sortis de l’entreposage souterrain ou livrés et gardés dans le secteur de chargement, selon ce qui se produit en premier, jusqu’au moment où ils sont utilisés, et où tout explosif en trop est ramené à l’entrepôt;   (underground blasting operation)
« paroi de travail » désigne une excavation souterraine n’ayant qu’une seule paroi dégagée;   (development face)
« polluant » désigne tout gaz, toute vapeur, toute fumée, toute poussière ou autre concentration d’une substance qui se trouve dans l’air et qui peut être dangereuse pour la santé ou la sécurité d’une personne;   (air contaminant)
« raté » désigne le reste d’un trou de mine qui contient encore un explosif après la mise à feu de la charge;   (misfire)
« résistance à la rupture » , en ce qui concerne un câble, désigne le niveau de traction qui peut être exercée sur un échantillon de câble avant qu’il ne se brise;   (breaking strength)
« sautage » désigne l’explosion d’une charge ou d’un certain nombre de charges de manière simultanée ou consécutive;   (blast)
« secousse sismique » désigne un tremblement de terre ou une vibration causée par un ajustement soudain des pressions rocheuses;   (seismic event)
« source motrice initiale » désigne une source de force motrice qui fait fonctionner une génératrice électrique;   (prime mover)
« système d’arrêt de chutes » désigne un système d’arrêt de chutes selon la définition que donne de ce terme le Règlement général - Loi sur l’hygiène et la sécurité au travail;(fall-arresting system)
« transporteur ascendant » désigne un transporteur, une plate-forme de travail ou une cabine qui se déplace sur un rail suspendu, incliné à la verticale, muni d’une crémaillère et d’un ou de plusieurs moteurs qui entraînent des pignons engrenant la crémaillère;   (climbing conveyance)
« transporteur de puits » désigne un appareil monté ou descendu dans un puits par un treuil et comprend un godet, une cage à niveau simple ou multiple, un skip ou une combinaison de skips et de cages;   (shaft conveyance)
« treuil » désigne un treuil à tambour ou un treuil à friction utilisé pour le transport des personnes ou des matériaux dans une mine souterraine;   (hoist)
« treuil à friction » désigne un appareil de levage où la force motrice entre le tambour et le ou les câbles qui supportent le transporteur de puits est obtenue par friction;   (friction hoist)
« treuil à tambour » désigne un appareil de levage dont le câble est enroulé sur un ou plusieurs tambours;  (drum hoist)
« valeur limite d’exposition » Abrogé : 2022-27
« voie de circulation » désigne un sentier, une galerie à flanc de coteau, une rampe, un niveau, un passage, une passerelle, une voie de secours, un passage pour échelles, un escalier ou toute autre surface utilisée principalement par les personnes pour aller d’un endroit à un autre;   (travelway)
« voie de roulage » désigne un chemin, une rampe, un niveau, une galerie à flanc de coteau ou toute autre surface utilisée principalement pour le déplacement de véhicules d’un endroit à un autre.(haulageway)
2010-160; 2022-27
Définitions
2Dans le présent règlement
« ACNOR » désigne l’Association canadienne de normalisation;   (CSA)
« aire de danger » désigne deux fois la distance à laquelle existe pour les personnes ou les biens, une possibilité de danger provenant des effets d’un sautage;   (danger area)
« barrage » désigne une construction destinée à retenir de l’eau dans une ouverture souterraine et construite pour permettre un débordement sans obstacle de l’eau;   (dam)
« câble de puits » comprend un câble de levage, d’équilibre, de guidage ou de friction;   (shaft rope)
« caisse d’entreposage portable » désigne une caisse d’entreposage portable pour les explosifs;   (portable storage box)
« cartouche » désigne un paquet rigide ou semi rigide d’explosif enveloppé dans un matériau;   (cartridge)
« cartouche amorcée » désigne une cartouche qui a été percée pour y insérer un détonateur;   (primed cartridge)
« charge » en ce qui concerne un explosif, désigne un explosif chargé dans un trou ou charger un explosif dans un trou;   (charge)
« cloison » désigne une construction pour retenir l’eau, l’air comprimé ou tout matériau, construite dans une ouverture souterraine de manière à complètement en fermer l’ouverture;   (bulkhead)
« comité » désigne le comité mixte d’hygiène et de sécurité;   (committee)
« compétent » signifie     (competent)
a) qualifié en raison de ses connaissances, de sa formation et de son expérience pour accomplir la tâche assignée de façon à assurer la santé et la sécurité des personnes,
b) au courant des dispositions de la Loi et des règlements qui s’appliquent à la tâche assignée, et
c) au courant des dangers potentiels ou réels liés à la tâche assignée, pour la santé ou la sécurité;
« convenable » signifie suffisant pour protéger une personne du risque de blessures ou de dommages à la santé;   (adequate)
« culot de mine » désigne le reste d’un trou de mine qui a été chargé et mis à feu et déclaré ne pas contenir d’explosif après la mise à feu;   (bootleg)
« détonateur » désigne un dispositif utilisé pour déclencher le sautage d’une charge et comprend une capsule détonante, les fils électriques reliés à une capsule détonante, un cordeau détonant, un tube à jaillissement interne, un tube à gaz ou un tube à choc;   (detonator)
« dispositif individuel de protection contre les chutes » Abrogé : 2010-160
« écaillement de roches » désigne une secousse sismique qui entraîne l’expulsion de roches d’une paroi rocheuse;   (rockburst)
« équipement mobile » désigne un équipement automoteur qui est conduit et comprend un équipement sur roues ou sur chenilles mais ne comprend ni un équipement sur rail ni une machine minière;  (mobile equipment)
« essai destructif » en ce qui concerne un câble, désigne un essai exécuté sur un échantillon de câble où le câble est brisé durant l’essai par une machine de traction;   (destructive test)
« essai non destructif » désigne l’examen d’une partie d’un objet par une méthode où cette partie n’est pas soumise à un dommage ou une déformation physiques;   (non-destructive test)
« explosif » désigne une substance faite, fabriquée ou utilisée pour produire une explosion ou une détonation et comprend la poudre noire, les poudres propulsives, les agents de sautage, la dynamite, les explosifs en bouillie, la bouillie et les détonateurs;   (explosive)
« facteur de sécurité » en ce qui concerne un câble, désigne le nombre de fois que la résistance à la rupture d’un câble à un point donné dépasse la masse totale qu’il supporte;   (factor of safety)
« garde-corps » désigne un garde-corps tel que défini au Règlement général - Loi sur l’hygiène et la sécurité au travail;   (guardrail)
« ingénieur » désigne une personne qui     (engineer)
a) est immatriculée comme membre de l’Association des ingénieurs du Nouveau-Brunswick,
b) est titulaire d’un permis du Conseil de direction de l’Association des ingénieurs du Nouveau-Brunswick, ou
c) exerce la profession d’ingénieur au Nouveau-Brunswick en vertu du paragraphe 10(7) de la Loi sur la profession d’ingénieur;
« installation de treuil minier » désigne un système utilisé pour descendre ou monter des matériaux ou des personnes entre la surface et la mine souterraine et s’entend également d’un treuil avec le matériel connexe, le chevalement, les poulies, les câbles de puits, les transporteurs de puits, les contrepoids, le matériel de fonçage de puits, les aménagements du puits, le matériel de signalisation et de communication et tout autre matériel utilisé avec le système;   (mine hoisting plant)
« Loi » désigne la Loi sur l’hygiène et la sécurité au travail;   (Act)
« machine minière » désigne une machine qui extrait et charge les substances minérales métalliques ou non métalliques ou comportant des minéraux ou les déchets;   (mining machine)
« mine souterraine » désigne une mine où les travaux s’étendent sous le niveau du sol et ne sont généralement pas visibles de la surface sauf en ce qui concerne les bâtiments du chevalement du puits ou de l’entrée de la mine;   (underground mine)
« opération de sautage souterrain » désigne une opération qui consiste à utiliser des explosifs sous terre et qui s’effectue depuis le moment où les explosifs sont sortis de l’entreposage souterrain ou livrés et gardés dans le secteur de chargement, selon ce qui se produit en premier, jusqu’au moment où ils sont utilisés, et où tout explosif en trop est ramené à l’entrepôt;   (underground blasting operation)
« paroi de travail » désigne une excavation souterraine n’ayant qu’une seule paroi dégagée;   (development face)
« polluant » désigne tout gaz, toute vapeur, toute fumée, toute poussière ou autre concentration d’une substance qui se trouve dans l’air et qui peut être dangereuse pour la santé ou la sécurité d’une personne;   (air contaminant)
« raté » désigne le reste d’un trou de mine qui contient encore un explosif après la mise à feu de la charge;   (misfire)
« résistance à la rupture » , en ce qui concerne un câble, désigne le niveau de traction qui peut être exercée sur un échantillon de câble avant qu’il ne se brise;   (breaking strength)
« sautage » désigne l’explosion d’une charge ou d’un certain nombre de charges de manière simultanée ou consécutive;   (blast)
« secousse sismique » désigne un tremblement de terre ou une vibration causée par un ajustement soudain des pressions rocheuses;   (seismic event)
« source motrice initiale » désigne une source de force motrice qui fait fonctionner une génératrice électrique;   (prime mover)
« système d’arrêt de chutes » désigne un système d’arrêt de chutes selon la définition que donne de ce terme le Règlement général - Loi sur l’hygiène et la sécurité au travail;(fall-arresting system)
« transporteur ascendant » désigne un transporteur, une plate-forme de travail ou une cabine qui se déplace sur un rail suspendu, incliné à la verticale, muni d’une crémaillère et d’un ou de plusieurs moteurs qui entraînent des pignons engrenant la crémaillère;   (climbing conveyance)
« transporteur de puits » désigne un appareil monté ou descendu dans un puits par un treuil et comprend un godet, une cage à niveau simple ou multiple, un skip ou une combinaison de skips et de cages;   (shaft conveyance)
« treuil » désigne un treuil à tambour ou un treuil à friction utilisé pour le transport des personnes ou des matériaux dans une mine souterraine;   (hoist)
« treuil à friction » désigne un appareil de levage où la force motrice entre le tambour et le ou les câbles qui supportent le transporteur de puits est obtenue par friction;   (friction hoist)
« treuil à tambour » désigne un appareil de levage dont le câble est enroulé sur un ou plusieurs tambours;  (drum hoist)
« valeur limite d’exposition » désigne une valeur limite d’exposition adoptée par l’American Conference of Governmental Industrial Hygienists et indiquée dans la publication intitulée « 1992-1993 Threshold Limit Values for Chemical Substances and Physical Agents and Biological Exposure Indices »;   (threshold limit value)
« voie de circulation » désigne un sentier, une galerie à flanc de coteau, une rampe, un niveau, un passage, une passerelle, une voie de secours, un passage pour échelles, un escalier ou toute autre surface utilisée principalement par les personnes pour aller d’un endroit à un autre;   (travelway)
« voie de roulage » désigne un chemin, une rampe, un niveau, une galerie à flanc de coteau ou toute autre surface utilisée principalement pour le déplacement de véhicules d’un endroit à un autre.(haulageway)
2010-160
Définitions
2Dans le présent règlement
« ACNOR » désigne l’Association canadienne de normalisation;   (CSA)
« aire de danger » désigne deux fois la distance à laquelle existe pour les personnes ou les biens, une possibilité de danger provenant des effets d’un sautage;   (danger area)
« barrage » désigne une construction destinée à retenir de l’eau dans une ouverture souterraine et construite pour permettre un débordement sans obstacle de l’eau;   (dam)
« câble de puits » comprend un câble de levage, d’équilibre, de guidage ou de friction;   (shaft rope)
« caisse d’entreposage portable » désigne une caisse d’entreposage portable pour les explosifs;   (portable storage box)
« cartouche » désigne un paquet rigide ou semi rigide d’explosif enveloppé dans un matériau;   (cartridge)
« cartouche amorcée » désigne une cartouche qui a été percée pour y insérer un détonateur;   (primed cartridge)
« charge » en ce qui concerne un explosif, désigne un explosif chargé dans un trou ou charger un explosif dans un trou;   (charge)
« cloison » désigne une construction pour retenir l’eau, l’air comprimé ou tout matériau, construite dans une ouverture souterraine de manière à complètement en fermer l’ouverture;   (bulkhead)
« comité » désigne le comité mixte d’hygiène et de sécurité;   (committee)
« compétent » signifie     (competent)
a) qualifié en raison de ses connaissances, de sa formation et de son expérience pour accomplir la tâche assignée de façon à assurer la santé et la sécurité des personnes,
b) au courant des dispositions de la Loi et des règlements qui s’appliquent à la tâche assignée, et
c) au courant des dangers potentiels ou réels liés à la tâche assignée, pour la santé ou la sécurité;
« convenable » signifie suffisant pour protéger une personne du risque de blessures ou de dommages à la santé;   (adequate)
« culot de mine » désigne le reste d’un trou de mine qui a été chargé et mis à feu et déclaré ne pas contenir d’explosif après la mise à feu;   (bootleg)
« détonateur » désigne un dispositif utilisé pour déclencher le sautage d’une charge et comprend une capsule détonante, les fils électriques reliés à une capsule détonante, un cordeau détonant, un tube à jaillissement interne, un tube à gaz ou un tube à choc;   (detonator)
« dispositif individuel de protection contre les chutes » Abrogé : 2010-160
« écaillement de roches » désigne une secousse sismique qui entraîne l’expulsion de roches d’une paroi rocheuse;   (rockburst)
« équipement mobile » désigne un équipement automoteur qui est conduit et comprend un équipement sur roues ou sur chenilles mais ne comprend ni un équipement sur rail ni une machine minière;  (mobile equipment)
« essai destructif » en ce qui concerne un câble, désigne un essai exécuté sur un échantillon de câble où le câble est brisé durant l’essai par une machine de traction;   (destructive test)
« essai non destructif » désigne l’examen d’une partie d’un objet par une méthode où cette partie n’est pas soumise à un dommage ou une déformation physiques;   (non-destructive test)
« explosif » désigne une substance faite, fabriquée ou utilisée pour produire une explosion ou une détonation et comprend la poudre noire, les poudres propulsives, les agents de sautage, la dynamite, les explosifs en bouillie, la bouillie et les détonateurs;   (explosive)
« facteur de sécurité » en ce qui concerne un câble, désigne le nombre de fois que la résistance à la rupture d’un câble à un point donné dépasse la masse totale qu’il supporte;   (factor of safety)
« garde-corps » désigne un garde-corps tel que défini au Règlement général - Loi sur l’hygiène et la sécurité au travail;   (guardrail)
« ingénieur » désigne une personne qui     (engineer)
a) est immatriculée comme membre de l’Association des ingénieurs du Nouveau-Brunswick,
b) est titulaire d’un permis du Conseil de direction de l’Association des ingénieurs du Nouveau-Brunswick, ou
c) exerce la profession d’ingénieur au Nouveau-Brunswick en vertu du paragraphe 10(7) de la Loi sur la profession d’ingénieur;
« installation de treuil minier » désigne un système utilisé pour descendre ou monter des matériaux ou des personnes entre la surface et la mine souterraine et s’entend également d’un treuil avec le matériel connexe, le chevalement, les poulies, les câbles de puits, les transporteurs de puits, les contrepoids, le matériel de fonçage de puits, les aménagements du puits, le matériel de signalisation et de communication et tout autre matériel utilisé avec le système;   (mine hoisting plant)
« Loi » désigne la Loi sur l’hygiène et la sécurité au travail;   (Act)
« machine minière » désigne une machine qui extrait et charge les substances minérales métalliques ou non métalliques ou comportant des minéraux ou les déchets;   (mining machine)
« mine souterraine » désigne une mine où les travaux s’étendent sous le niveau du sol et ne sont généralement pas visibles de la surface sauf en ce qui concerne les bâtiments du chevalement du puits ou de l’entrée de la mine;   (underground mine)
« opération de sautage souterrain » désigne une opération qui consiste à utiliser des explosifs sous terre et qui s’effectue depuis le moment où les explosifs sont sortis de l’entreposage souterrain ou livrés et gardés dans le secteur de chargement, selon ce qui se produit en premier, jusqu’au moment où ils sont utilisés, et où tout explosif en trop est ramené à l’entrepôt;   (underground blasting operation)
« paroi de travail » désigne une excavation souterraine n’ayant qu’une seule paroi dégagée;   (development face)
« polluant » désigne tout gaz, toute vapeur, toute fumée, toute poussière ou autre concentration d’une substance qui se trouve dans l’air et qui peut être dangereuse pour la santé ou la sécurité d’une personne;   (air contaminant)
« raté » désigne le reste d’un trou de mine qui contient encore un explosif après la mise à feu de la charge;   (misfire)
« résistance à la rupture » , en ce qui concerne un câble, désigne le niveau de traction qui peut être exercée sur un échantillon de câble avant qu’il ne se brise;   (breaking strength)
« sautage » désigne l’explosion d’une charge ou d’un certain nombre de charges de manière simultanée ou consécutive;   (blast)
« secousse sismique » désigne un tremblement de terre ou une vibration causée par un ajustement soudain des pressions rocheuses;   (seismic event)
« source motrice initiale » désigne une source de force motrice qui fait fonctionner une génératrice électrique;   (prime mover)
« système d’arrêt de chutes » désigne un système d’arrêt de chutes selon la définition que donne de ce terme le Règlement général - Loi sur l’hygiène et la sécurité au travail;(fall-arresting system)
« transporteur ascendant » désigne un transporteur, une plate-forme de travail ou une cabine qui se déplace sur un rail suspendu, incliné à la verticale, muni d’une crémaillère et d’un ou de plusieurs moteurs qui entraînent des pignons engrenant la crémaillère;   (climbing conveyance)
« transporteur de puits » désigne un appareil monté ou descendu dans un puits par un treuil et comprend un godet, une cage à niveau simple ou multiple, un skip ou une combinaison de skips et de cages;   (shaft conveyance)
« treuil » désigne un treuil à tambour ou un treuil à friction utilisé pour le transport des personnes ou des matériaux dans une mine souterraine;   (hoist)
« treuil à friction » désigne un appareil de levage où la force motrice entre le tambour et le ou les câbles qui supportent le transporteur de puits est obtenue par friction;   (friction hoist)
« treuil à tambour » désigne un appareil de levage dont le câble est enroulé sur un ou plusieurs tambours;  (drum hoist)
« valeur limite d’exposition » désigne une valeur limite d’exposition adoptée par l’American Conference of Governmental Industrial Hygienists et indiquée dans la publication intitulée « 1992-1993 Threshold Limit Values for Chemical Substances and Physical Agents and Biological Exposure Indices »;   (threshold limit value)
« voie de circulation » désigne un sentier, une galerie à flanc de coteau, une rampe, un niveau, un passage, une passerelle, une voie de secours, un passage pour échelles, un escalier ou toute autre surface utilisée principalement par les personnes pour aller d’un endroit à un autre;   (travelway)
« voie de roulage » désigne un chemin, une rampe, un niveau, une galerie à flanc de coteau ou toute autre surface utilisée principalement pour le déplacement de véhicules d’un endroit à un autre.(haulageway)
2010-160
Définitions
2Dans le présent règlement
« ACNOR » désigne l’Association canadienne de normalisation;   (CSA)
« aire de danger » désigne deux fois la distance à laquelle existe pour les personnes ou les biens, une possibilité de danger provenant des effets d’un sautage;   (danger area)
« barrage » désigne une construction destinée à retenir de l’eau dans une ouverture souterraine et construite pour permettre un débordement sans obstacle de l’eau;   (dam)
« câble de puits » comprend un câble de levage, d’équilibre, de guidage ou de friction;   (shaft rope)
« caisse d’entreposage portable » désigne une caisse d’entreposage portable pour les explosifs;   (portable storage box)
« cartouche » désigne un paquet rigide ou semi rigide d’explosif enveloppé dans un matériau;   (cartridge)
« cartouche amorcée » désigne une cartouche qui a été percée pour y insérer un détonateur;   (primed cartridge)
« charge » en ce qui concerne un explosif, désigne un explosif chargé dans un trou ou charger un explosif dans un trou;   (charge)
« cloison » désigne une construction pour retenir l’eau, l’air comprimé ou tout matériau, construite dans une ouverture souterraine de manière à complètement en fermer l’ouverture;   (bulkhead)
« comité » désigne le comité mixte d’hygiène et de sécurité;   (committee)
« compétent » signifie     (competent)
a) qualifié en raison de ses connaissances, de sa formation et de son expérience pour accomplir la tâche assignée de façon à assurer la santé et la sécurité des personnes,
b) au courant des dispositions de la Loi et des règlements qui s’appliquent à la tâche assignée, et
c) au courant des dangers potentiels ou réels liés à la tâche assignée, pour la santé ou la sécurité;
« convenable » signifie suffisant pour protéger une personne du risque de blessures ou de dommages à la santé;   (adequate)
« culot de mine » désigne le reste d’un trou de mine qui a été chargé et mis à feu et déclaré ne pas contenir d’explosif après la mise à feu;   (bootleg)
« détonateur » désigne un dispositif utilisé pour déclencher le sautage d’une charge et comprend une capsule détonante, les fils électriques reliés à une capsule détonante, un cordeau détonant, un tube à jaillissement interne, un tube à gaz ou un tube à choc;   (detonator)
« dispositif individuel de protection contre les chutes » désigne un dispositif individuel de protection contre les chutes, tel que défini au Règlement général - Loi sur l’hygiène et la sécurité au travail;   (individual fall-arresting system)
« écaillement de roches » désigne une secousse sismique qui entraîne l’expulsion de roches d’une paroi rocheuse;   (rockburst)
« équipement mobile » désigne un équipement automoteur qui est conduit et comprend un équipement sur roues ou sur chenilles mais ne comprend ni un équipement sur rail ni une machine minière;  (mobile equipment)
« essai destructif » en ce qui concerne un câble, désigne un essai exécuté sur un échantillon de câble où le câble est brisé durant l’essai par une machine de traction;   (destructive test)
« essai non destructif » désigne l’examen d’une partie d’un objet par une méthode où cette partie n’est pas soumise à un dommage ou une déformation physiques;   (non-destructive test)
« explosif » désigne une substance faite, fabriquée ou utilisée pour produire une explosion ou une détonation et comprend la poudre noire, les poudres propulsives, les agents de sautage, la dynamite, les explosifs en bouillie, la bouillie et les détonateurs;   (explosive)
« facteur de sécurité » en ce qui concerne un câble, désigne le nombre de fois que la résistance à la rupture d’un câble à un point donné dépasse la masse totale qu’il supporte;   (factor of safety)
« garde-corps » désigne un garde-corps tel que défini au Règlement général - Loi sur l’hygiène et la sécurité au travail;   (guardrail)
« ingénieur » désigne une personne qui     (engineer)
a) est immatriculée comme membre de l’Association des ingénieurs du Nouveau-Brunswick,
b) est titulaire d’un permis du Conseil de direction de l’Association des ingénieurs du Nouveau-Brunswick, ou
c) exerce la profession d’ingénieur au Nouveau-Brunswick en vertu du paragraphe 10(7) de la Loi sur la profession d’ingénieur;
« installation de treuil minier » désigne un système utilisé pour descendre ou monter des matériaux ou des personnes entre la surface et la mine souterraine et s’entend également d’un treuil avec le matériel connexe, le chevalement, les poulies, les câbles de puits, les transporteurs de puits, les contrepoids, le matériel de fonçage de puits, les aménagements du puits, le matériel de signalisation et de communication et tout autre matériel utilisé avec le système;   (mine hoisting plant)
« Loi » désigne la Loi sur l’hygiène et la sécurité au travail;   (Act)
« machine minière » désigne une machine qui extrait et charge les substances minérales métalliques ou non métalliques ou comportant des minéraux ou les déchets;   (mining machine)
« mine souterraine » désigne une mine où les travaux s’étendent sous le niveau du sol et ne sont généralement pas visibles de la surface sauf en ce qui concerne les bâtiments du chevalement du puits ou de l’entrée de la mine;   (underground mine)
« opération de sautage souterrain » désigne une opération qui consiste à utiliser des explosifs sous terre et qui s’effectue depuis le moment où les explosifs sont sortis de l’entreposage souterrain ou livrés et gardés dans le secteur de chargement, selon ce qui se produit en premier, jusqu’au moment où ils sont utilisés, et où tout explosif en trop est ramené à l’entrepôt;   (underground blasting operation)
« paroi de travail » désigne une excavation souterraine n’ayant qu’une seule paroi dégagée;   (development face)
« polluant » désigne tout gaz, toute vapeur, toute fumée, toute poussière ou autre concentration d’une substance qui se trouve dans l’air et qui peut être dangereuse pour la santé ou la sécurité d’une personne;   (air contaminant)
« raté » désigne le reste d’un trou de mine qui contient encore un explosif après la mise à feu de la charge;   (misfire)
« résistance à la rupture » , en ce qui concerne un câble, désigne le niveau de traction qui peut être exercée sur un échantillon de câble avant qu’il ne se brise;   (breaking strength)
« sautage » désigne l’explosion d’une charge ou d’un certain nombre de charges de manière simultanée ou consécutive;   (blast)
« secousse sismique » désigne un tremblement de terre ou une vibration causée par un ajustement soudain des pressions rocheuses;   (seismic event)
« source motrice initiale » désigne une source de force motrice qui fait fonctionner une génératrice électrique;   (prime mover)
« transporteur ascendant » désigne un transporteur, une plate-forme de travail ou une cabine qui se déplace sur un rail suspendu, incliné à la verticale, muni d’une crémaillère et d’un ou de plusieurs moteurs qui entraînent des pignons engrenant la crémaillère;   (climbing conveyance)
« transporteur de puits » désigne un appareil monté ou descendu dans un puits par un treuil et comprend un godet, une cage à niveau simple ou multiple, un skip ou une combinaison de skips et de cages;   (shaft conveyance)
« treuil » désigne un treuil à tambour ou un treuil à friction utilisé pour le transport des personnes ou des matériaux dans une mine souterraine;   (hoist)
« treuil à friction » désigne un appareil de levage où la force motrice entre le tambour et le ou les câbles qui supportent le transporteur de puits est obtenue par friction;   (friction hoist)
« treuil à tambour » désigne un appareil de levage dont le câble est enroulé sur un ou plusieurs tambours;  (drum hoist)
« valeur limite d’exposition » désigne une valeur limite d’exposition adoptée par l’American Conference of Governmental Industrial Hygienists et indiquée dans la publication intitulée « 1992-1993 Threshold Limit Values for Chemical Substances and Physical Agents and Biological Exposure Indices »;   (threshold limit value)
« voie de circulation » désigne un sentier, une galerie à flanc de coteau, une rampe, un niveau, un passage, une passerelle, une voie de secours, un passage pour échelles, un escalier ou toute autre surface utilisée principalement par les personnes pour aller d’un endroit à un autre;   (travelway)
« voie de roulage » désigne un chemin, une rampe, un niveau, une galerie à flanc de coteau ou toute autre surface utilisée principalement pour le déplacement de véhicules d’un endroit à un autre.(haulageway)
Définitions
2Dans le présent règlement
« ACNOR » désigne l’Association canadienne de normalisation;   (CSA)
« aire de danger » désigne deux fois la distance à laquelle existe pour les personnes ou les biens, une possibilité de danger provenant des effet d’un sautage;   (danger area)
« barrage » désigne une construction destinée à retenir de l’eau dans une ouverture souterraine et construite pour permettre un débordement sans obstacle de l’eau;   (dam)
« câble de puits » comprend un câble de levage, d’équilibre, de guidage ou de friction;   (shaft rope)
« caisse d’entreposage portable » désigne une caisse d’entreposage portable pour les explosifs;   (portable storage box)
« cartouche » désigne un paquet rigide ou semi rigide d’explosif enveloppé dans un matériau;   (cartridge)
« cartouche amorcée » désigne une cartouche qui a été percée pour y insérer un détonateur;   (primed cartridge)
« charge » en ce qui concerne un explosif, désigne un explosif chargé dans un trou ou charger un explosif dans un trou;   (charge)
« cloison » désigne une construction pour retenir l’eau, l’air comprimé ou tout matériau, construite dans une ouverture souterraine de manière à complètement en fermer l’ouverture;   (bulkhead)
« comité » désigne le comité mixte d’hygiène et de sécurité;   (committee)
« compétent » signifie     (competent)
a) qualifié en raison de ses connaissances, de sa formation et de son expérience pour accomplir la tâche assignée de façon à assurer la santé et la sécurité des personnes,
b) au courant des dispositions de la Loi et des règlements qui s’appliquent à la tâche assignée, et
c) au courant des dangers potentiels ou réels liés à la tâche assignée, pour la santé ou la sécurité;
« convenable » signifie suffisant pour protéger une personne du risque de blessures ou de dommages à la santé;   (adequate)
« culot de mine » désigne le reste d’un trou de mine qui a été chargé et mis à feu et déclaré ne pas contenir d’explosif après la mise à feu;   (bootleg)
« détonateur » désigne un dispositif utilisé pour déclencher le sautage d’une charge et comprend une capsule détonante, les fils électriques reliés à une capsule détonante, un cordeau détonant, un tube à jaillissement interne, un tube à gaz ou un tube à choc;   (detonator)
« dispositif individuel de protection contre les chutes » désigne un dispositif individuel de protection contre les chutes, tel que défini au Règlement général - Loi sur l’hygiène et la sécurité au travail;   (individual fall-arresting system)
« écaillement de roches » désigne une secousse sismique qui entraîne l’expulsion de roches d’une paroi rocheuse;   (rockburst)
« équipement mobile » désigne un équipement automoteur qui est conduit et comprend un équipement sur roues ou sur chenilles mais ne comprend ni un équipement sur rail ni une machine minière;  (mobile equipment)
« essai destructif » en ce qui concerne un câble, désigne un essai exécuté sur un échantillon de câble où le câble est brisé durant l’essai par une machine de traction;   (destructive test)
« essai non destructif » désigne l’examen d’une partie d’un objet par une méthode où cette partie n’est pas soumise à un dommage ou une déformation physiques;   (non-destructive test)
« explosif » désigne une substance faite, fabriquée ou utilisée pour produire une explosion ou une détonation et comprend la poudre noire, les poudres propulsives, les agents de sautage, la dynamite, les explosifs en bouillie, la bouillie et les détonateurs;   (explosive)
« facteur de sécurité » en ce qui concerne un câble, désigne le nombre de fois que la résistance à la rupture d’un câble à un point donné dépasse la masse totale qu’il supporte;   (factor of safety)
« garde-corps » désigne un garde-corps tel que défini au Règlement général - Loi sur l’hygiène et la sécurité au travail;   (guardrail)
« ingénieur » désigne une personne qui     (engineer)
a) est immatriculée comme membre de l’Association des ingénieurs du Nouveau-Brunswick,
b) est titulaire d’un permis du Conseil de direction de l’Association des ingénieurs du Nouveau-Brunswick, ou
c) exerce la profession d’ingénieur au Nouveau-Brunswick en vertu du paragraphe 10(7) de la Loi sur la profession d’ingénieur;
« installation de treuil minier » désigne un système utilisé pour descendre ou monter des matériaux ou des personnes entre la surface et la mine souterraine et s’entend également d’un treuil avec le matériel connexe, le chevalement, les poulies, les câbles de puits, les transporteurs de puits, les contrepoids, le matériel de fonçage de puits, les aménagements du puits, le matériel de signalisation et de communication et tout autre matériel utilisé avec le système;   (mine hoisting plant)
« Loi » désigne la Loi sur l’hygiène et la sécurité au travail;   (Act)
« machine minière » désigne une machine qui extrait et charge les substances minérales métalliques ou non métalliques ou comportant des minéraux ou les déchets;   (mining machine)
« mine souterraine » désigne une mine où les travaux s’étendent sous le niveau du sol et ne sont généralement pas visibles de la surface sauf en ce qui concerne les bâtiments du chevalement du puits ou de l’entrée de la mine;   (underground mine)
« opération de sautage souterrain » désigne une opération qui consiste à utiliser des explosifs sous terre et qui s’effectue depuis le moment où les explosifs sont sortis de l’entreposage souterrain ou livrés et gardés dans le secteur de chargement, selon ce qui se produit en premier, jusqu’au moment où ils sont utilisés, et où tout explosif en trop est ramené à l’entrepôt;   (underground blasting operation)
« paroi de travail » désigne une excavation souterraine n’ayant qu’une seule paroi dégagée;   (development face)
« polluant » désigne tout gaz, toute vapeur, toute fumée, toute poussière ou autre concentration d’une substance qui se trouve dans l’air et qui peut être dangereuse pour la santé ou la sécurité d’une personne;   (air contaminant)
« raté » désigne le reste d’un trou de mine qui contient encore un explosif après la mise à feu de la charge;   (misfire)
« résistance à la rupture » , en ce qui concerne un câble, désigne le niveau de traction qui peut être exercée sur un échantillon de câble avant qu’il ne se brise;   (breaking strength)
« sautage » désigne l’explosion d’une charge ou d’un certain nombre de charges de manière simultanée ou consécutive;   (blast)
« secousse sismique » désigne un tremblement de terre ou une vibration causée par un ajustement soudain des pressions rocheuses;   (seismic event)
« source motrice initiale » désigne une source de force motrice qui fait fonctionner une génératrice électrique;   (prime mover)
« transporteur ascendant » désigne un transporteur, une plate-forme de travail ou une cabine qui se déplace sur un rail suspendu, incliné à la verticale, muni d’une crémaillère et d’un ou de plusieurs moteurs qui entraînent des pignons engrenant la crémaillère;   (climbing conveyance)
« transporteur de puits » désigne un appareil monté ou descendu dans un puits par un treuil et comprend un godet, une cage à niveau simple ou multiple, un skip ou une combinaison de skips et de cages;   (shaft conveyance)
« treuil » désigne un treuil à tambour ou un treuil à friction utilisé pour le transport des personnes ou des matériaux dans une mine souterraine;   (hoist)
« treuil à friction » désigne un appareil de levage où la force motrice entre le tambour et le ou les câbles qui supportent le transporteur de puits est obtenue par friction;   (friction hoist)
« treuil à tambour » désigne un appareil de levage dont le câble est enroulé sur un ou plusieurs tambours;  (drum hoist)
« valeur limite d’exposition » désigne une valeur limite d’exposition adoptée par l’American Conference of Governmental Industrial Hygienists et indiquée dans la publication intitulée « 1992-1993 Threshold Limit Values for Chemical Substances and Physical Agents and Biological Exposure Indices »;   (threshold limit value)
« voie de circulation » désigne un sentier, une galerie à flanc de coteau, une rampe, un niveau, un passage, une passerelle, une voie de secours, un passage pour échelles, un escalier ou toute autre surface utilisée principalement par les personnes pour aller d’un endroit à un autre;   (travelway)
« voie de roulage » désigne un chemin, une rampe, un niveau, une galerie à flanc de coteau ou toute autre surface utilisée principalement pour le déplacement de véhicules d’un endroit à un autre.(haulageway)