Lois et règlements

96-105 - Mines souterraines

Article 176
Versions de la disposition

Texte intégral
Compresseurs d’air
176(1)L’employeur doit s’assurer qu’une procédure pour l’utilisation sécuritaire d’un compresseur d’air est établie par écrit et est facilement disponible pour tout salarié qui utilise un compresseur d’air.
176(2)L’employeur doit s’assurer qu’un compresseur d’air qui est mû par une source motrice initiale de plus de dix kilowatts
a) est conçu et installé pour minimiser les dangers d’incendie ou d’explosion dus à l’accumulation de matières carbonées dans le système d’aération, et
b) muni de dispositifs protecteurs qui empêchent son fonctionnement si
(i) la température de l’air à la canalisation de décharge est plus élevée que la normale,
(ii) la température de l’eau ou de l’air de refroidissement est plus élevée que la normale, ou
(iii) l’écoulement et la pression de l’huile de graissage du compresseur sont au-dessous de la normale.
176(3)L’employeur doit s’assurer que les dispositifs protecteurs décrits à l’alinéa (2)b) sont vérifiés et fonctionnent convenablement avant la première utilisation du compresseur d’air et qu’ils sont vérifiés par la suite conformément aux spécifications du fabricant.
Compresseurs d’air
176(1)L’employeur doit s’assurer qu’une procédure pour l’utilisation sécuritaire d’un compresseur d’air est établie par écrit et est facilement disponible pour tout salarié qui utilise un compresseur d’air.
176(2)L’employeur doit s’assurer qu’un compresseur d’air qui est mû par une source motrice initiale de plus de dix kilowatts
a) est conçu et installé pour minimiser les dangers d’incendie ou d’explosion dus à l’accumulation de matières carbonées dans le système d’aération, et
b) muni de dispositifs protecteurs qui empêchent son fonctionnement si
(i) la température de l’air à la canalisation de décharge est plus élevée que la normale,
(ii) la température de l’eau ou de l’air de refroidissement est plus élevée que la normale, ou
(iii) l’écoulement et la pression de l’huile de graissage du compresseur sont au-dessous de la normale.
176(3)L’employeur doit s’assurer que les dispositifs protecteurs décrits à l’alinéa (2)b) sont vérifiés et fonctionnent convenablement avant la première utilisation du compresseur d’air et qu’ils sont vérifiés par la suite conformément aux spécifications du fabricant.