Accueil
English
Lois et règlements
91-191
- Général
Article 338
Versions de la disposition
Texte intégral
Afficher toutes les versions
Cacher toutes les versions
Date d'entrée en vigueur
2002-12-31
Afficher le document à cette date
Plongée avec un scaphandre autonome
338
(1)
L’employeur doit s’assurer qu’un plongeur qui utilise un scaphandre autonome utilise le matériel mentionné ci-après convenant aux conditions de plongée :
a
)
un scaphandre de plongée autonome à circuit ouvert, muni d’un détendeur à alimentation sur demande et d’une sangle à déclenchement rapide, d’un dispositif de réserve ou d’un appareil de sauvetage;
b
)
un masque;
c
)
des palmes;
d
)
un tuba ou tube respiratoire pour la nage en surface;
e
)
un couteau approprié;
f
)
une ceinture lestée munie d’une boucle à dégagement rapide;
g
)
un manomètre submersible;
h
)
une combinaison de plongée ou des vêtements protecteurs appropriés aux conditions de travail et à la température de l’eau;
i
)
un dispositif de flottabilité gonflable manuellement;
j
)
une montre de plongée indiquant le temps écoulé; et
k
)
un dispositif permettant sous l’eau de faire appel à l’aide venant de la surface.
338
(2)
L’employeur doit s’assurer qu’un plongeur qui se sert d’un scaphandre autonome utilise
a
)
une corde d’assurance qui satisfait aux exigences de l’article 326, et
b
)
un moyen d’intercommunication efficace qui lui permette de faire appel à l’aide venant de la surface sans délai et que l’équipe de la surface puisse rappeler un plongeur sous l’eau en tout temps.
2001-33
0
Recherche avancée (versions antérieures)
Lois et règlements codifiés
Lois
par titre
par chapitre
par ministère
Règlements
par numéro de règlement
Lois et règlements annuels
Lois
par année
Règlements
par année
Accès aux Règles de procédure
par numéro de règle
Documents abrogés (à compter de 2011)
Lois
par titre
Sélections
Afficher
Les sélections du document courant
Toutes les sélections de la collection
Fragments sélectionnés
Supprimer toutes les sélections
Afficher les sélections
Cyberlex
Version 2.2.4.0