Lois et règlements

91-191 - Général

Article 337
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Texte intégral
Plongée avec un scaphandre autonome
337(1)L’employeur ne peut employer un plongeur qui utilise un scaphandre autonome
a) sur un chantier de construction sous-marin,
b) lorsqu’il plonge dans un espace clos,
c) lorsque du matériel motorisé sous-marin est utilisé,
d) lorsque les courants d’eau, la visibilité, les conditions atmosphériques ou les conditions sous-marines présentent un danger pour le plongeur qui pourrait être diminué si le plongeur utilisait une alimentation d’air à la surface,
e) lorsque le milieu de plongée est contaminé,
f) lorsqu’il y a danger d’être pris au piège, ou
g) lorsque la profondeur de plongée peut dépasser 30 m.
337(2)L’employeur doit s’assurer qu’au moins trois personnes sont présentes à chaque emplacement de plongée lorsqu’un plongeur utilise un scaphandre autonome, dont le plongeur, le plongeur en attente et une personne compétente.
337(3)Le surveillant de plongée n’est pas obligé d’être présent à un emplacement de plongée visé au paragraphe (2).
2022-27
Plongée avec un scaphandre autonome
337(1)L’employeur ne peut employer un plongeur qui utilise un scaphandre autonome
a) sur un chantier de construction sous-marin,
b) lorsqu’il plonge dans un espace restreint,
c) lorsque du matériel motorisé sous-marin est utilisé,
d) lorsque les courants d’eau, la visibilité, les conditions atmosphériques ou les conditions sous-marines présentent un danger pour le plongeur qui pourrait être diminué si le plongeur utilisait une alimentation d’air à la surface,
e) lorsque le milieu de plongée est contaminé,
f) lorsqu’il y a danger d’être pris au piège, ou
g) lorsque la profondeur de plongée peut dépasser 30 m.
337(2)L’employeur doit s’assurer qu’au moins trois personnes sont présentes à chaque emplacement de plongée lorsqu’un plongeur utilise un scaphandre autonome, dont le plongeur, le plongeur en attente et une personne compétente.
337(3)Le surveillant de plongée n’est pas obligé d’être présent à un emplacement de plongée visé au paragraphe (2).