Lois et règlements

91-191 - Général

Article 333
Versions de la disposition

Texte intégral
Caissons hyperbares submersibles
333(1)Lorsqu’un caisson hyperbare submersible est utilisé, l’employeur doit s’assurer que le caisson est conforme aux exigences de la norme Z275.1-93 de la CSA, « Caissons hyperbares ».
333(2)L’employeur doit s’assurer qu’un caisson hyperbare submersible
a) est équipé de façon à permettre le passage du personnel sous pression au caisson hyperbare en surface ou d’en sortir,
b) est conçu pour
(i) que les plongeurs puissent y entrer et en sortir sans difficulté, et
(ii) permettre à au moins deux plongeurs équipés et prêts pour l’intervention de plongée, de s’y asseoir,
c) est muni de portes et de trappes servant de sas qui peuvent s’ouvrir de l’extérieur comme de l’intérieur, et
d) est muni de robinets, de manomètres et autres accessoires nécessaires pour régler la pression intérieure et indiquer clairement les pressions intérieures et extérieures dans le caisson et au poste de plongée.
2001-33; 2020-35
Caissons hyperbares submersibles
333(1)Lorsqu’un caisson hyperbare submersible est utilisé, l’employeur doit s’assurer que le caisson est conforme aux exigences de la norme ACNOR Z275.1-93, « Caissons hyperbares ».
333(2)L’employeur doit s’assurer qu’un caisson hyperbare submersible
a) est équipé de façon à permettre le passage du personnel sous pression au caisson hyperbare en surface ou d’en sortir,
b) est conçu pour
(i) que les plongeurs puissent y entrer et en sortir sans difficulté, et
(ii) permettre à au moins deux plongeurs équipés et prêts pour l’intervention de plongée, de s’y asseoir,
c) est muni de portes et de trappes servant de sas qui peuvent s’ouvrir de l’extérieur comme de l’intérieur, et
d) est muni de robinets, de manomètres et autres accessoires nécessaires pour régler la pression intérieure et indiquer clairement les pressions intérieures et extérieures dans le caisson et au poste de plongée.
2001-33