Lois et règlements

91-191 - Général

Texte intégral
Décompression
320(1)Le surveillant de plongée doit s’assurer que les opérations de plongée sous-marine, les plongées répétées et le traitement des plongeurs sont exécutés en strict conformité avec les tables de décompression appropriées.
320(2)Le surveillant de plongée doit s’assurer qu’un caisson hyperbare de classe A à double serrures en bon état de fonctionnement se trouve sur l’emplacement à l’usage exclusif des plongeurs engagés dans une opération de plongée sous-marine avant le début de l’opération, toutes les fois
a) qu’une plongée planifiée excède la décompression non limitée, ou
b) que la profondeur de 40 m est dépassée.
320(3)Le surveillant de plongée doit s’assurer que le caisson hyperbare requis en vertu du paragraphe (2) est conforme et actionné conformément à la norme Z275.1-93 de la CSA, « Caissons hyperbares ».
2001-33; 2020-35
Décompression
320(1)Le surveillant de plongée doit s’assurer que les opérations de plongée sous-marine, les plongées répétées et le traitement des plongeurs sont exécutés en strict conformité avec les tables de décompression appropriées.
320(2)Le surveillant de plongée doit s’assurer qu’un caisson hyperbare de classe A à double serrures en bon état de fonctionnement se trouve sur l’emplacement à l’usage exclusif des plongeurs engagés dans une opération de plongée sous-marine avant le début de l’opération, toutes les fois
a) qu’une plongée planifiée excède la décompression non limitée, ou
b) que la profondeur de 40 m est dépassée.
320(3)Le surveillant de plongée doit s’assurer que le caisson hyperbare requis en vertu du paragraphe (2) est conforme et actionné conformément à la norme de l’ACNOR Z275.1-93, « Caissons hyperbares ».
2001-33