316(1)Le présent article ne s’applique pas à une opération de plongée sous-marine à l’aide d’un scaphandre autonome.

316(2)Avant qu’une opération de plongée sous-marine ne commence, l’employeur doit prendre des dispositions pour qu’un médecin praticien familier avec les problèmes médicaux relatifs à la plongée soit facilement disponible au cours de la période de plongée et pendant vingt-quatre heures par la suite.

316(3)L’employeur doit prendre des dispositions pour l’utilisation d’un caisson hyperbare d’appui qui convient à la profondeur de l’opération de plongée sous-marine qui est effectuée.