Lois et règlements

91-191 - Général

Article 314
Versions de la disposition

Texte intégral
Dangers relatifs à la plongée
314(1)Immédiatement avant chaque plongée, le surveillant de plongée doit passer en revue la nature des dangers dans la zone de plongée et s’assurer que chaque plongeur comprend entièrement les risques concernés.
314(2)Le surveillant de plongée doit déclarer les approches sous-marines d’une prise d’eau ou d’un orifice d’évacuation comme zones dangereuses pour une opération de plongée sous-marine.
314(3)Le surveillant de plongée doit s’assurer que le plongeur
a) porte en tout temps dans une zone dangereuse une corde d’assurance reliée à un point situé à l’extérieur de la zone dangereuse,
b) qui est requis d’approcher d’une prise d’eau, d’un orifice d’évacuation, d’un tuyau, d’un tunnel ou d’une conduite, est capable de le différencier de tout autre objet similaire dans la zone, et
c) n’approche pas d’une prise d’eau ou d’un orifice d’évacuation tant que le courant d’eau, dans le cas d’une prise d’eau, n’a pas été arrêté et fermé, ou, dans le cas d’un orifice d’évacuation, n’a pas été ralenti, dans la mesure où il est sécuritaire pour un plongeur de travailler près de la prise d’eau ou de l’orifice d’évacuation et que des mesures sont prises pour que le courant ne soit pas rétabli tant que le plongeur n’a pas quitté l’eau ou qu’il n’est pas déclaré par le surveillant de plongée dégagé de la zone dangereuse.
314(4)Avant que le plongeur n’approche d’une zone qui peut être dangereuse en raison du fonctionnement d’un appareil, le surveillant de plongée doit s’assurer que l’appareil
a) ne peut pas faire de mouvement par mégarde avant que le plongeur ne plonge, et
b) est éteint et protégé contre tout rallumage en isolant la source d’énergie de l’appareil d’une manière acceptable pour le plongeur et le surveillant de plongée.
314(5)Lorsque des dangers exceptionnels existent ou sont prévus, l’employeur et le surveillant de plongée doivent s’assurer qu’une seconde équipe de plongée avec un matériel autonome apte à effectuer le sauvetage est sur les lieux de l’opération de plongée sous-marine.
2001-33
Dangers relatifs à la plongée
314(1)Immédiatement avant chaque plongée, le surveillant de plongée doit passer en revue la nature des dangers dans la zone de plongée et s’assurer que chaque plongeur comprend entièrement les risques concernés.
314(2)Le surveillant de plongée doit déclarer les approches sous-marines d’une prise d’eau ou d’un orifice d’évacuation comme zones dangereuses pour une opération de plongée sous-marine.
314(3)Le surveillant de plongée doit s’assurer que le plongeur
a) porte en tout temps dans une zone dangereuse une corde d’assurance reliée à un point situé à l’extérieur de la zone dangereuse,
b) qui est requis d’approcher d’une prise d’eau, d’un orifice d’évacuation, d’un tuyau, d’un tunnel ou d’une conduite, est capable de le différencier de tout autre objet similaire dans la zone, et
c) n’approche pas d’une prise d’eau ou d’un orifice d’évacuation tant que le courant d’eau, dans le cas d’une prise d’eau, n’a pas été arrêté et fermé, ou, dans le cas d’un orifice d’évacuation, n’a pas été ralenti, dans la mesure où il est sécuritaire pour un plongeur de travailler près de la prise d’eau ou de l’orifice d’évacuation et que des mesures sont prises pour que le courant ne soit pas rétabli tant que le plongeur n’a pas quitté l’eau ou qu’il n’est pas déclaré par le surveillant de plongée dégagé de la zone dangereuse.
314(4)Avant que le plongeur n’approche d’une zone qui peut être dangereuse en raison du fonctionnement d’un appareil, le surveillant de plongée doit s’assurer que l’appareil
a) ne peut pas faire de mouvement par mégarde avant que le plongeur ne plonge, et
b) est éteint et protégé contre tout réallumage en isolant la source d’énergie de l’appareil d’une manière acceptable pour le plongeur et le surveillant de plongée.
314(5)Lorsque des dangers exceptionnels existent ou sont prévus, l’employeur et le surveillant de plongée doivent s’assurer qu’une seconde équipe de plongée avec un matériel autonome apte à effectuer le sauvetage est sur les lieux de l’opération de plongée sous-marine.
2001-33