Lois et règlements

91-191 - Général

Texte intégral
Définitions
300Dans la présente partie
« aide » désigne une personne qui aide un plongeur;(tender)
« appareil de plongée à pression atmosphérique » désigne un appareil de plongée sous-marine dans lequel le plongeur est soumis à la pression atmosphérique normale;(atmosphérique diving system)
« appareil de sauvetage » désigne un appareil respiratoire autonome ou un mélange respirable porté par un plongeur ayant une quantité suffisante d’air respirable pour permettre au plongeur de remonter à la surface, de retourner à la cloche de plongée ou à une autre réserve d’urgence d’air respirable ou d’un mélange respirable en cas de mauvais fonctionnement de la réserve d’air respirable ou du mélange respirable de base;(bail-out system)
« ascenseur » désigne une cage, un panier ou une plate-forme dans lequel un plongeur peut être descendu à une aire de travail ou remonté à partir de celle-ci;(stage)
« caisson hyperbare » désigne une enceinte sous pression avec une possibilité de pression de 690 kPa qui est conforme aux exigences de la Loi sur les chaudières et les appareils sous pression, et qui est destinée à soumettre des êtres humains à des pressions supérieures à la pression atmosphérique, et s’entend également des appareils connexes;(hyperbaric chamber)
« caisson hyperbare submersible » désigne un caisson hyperbare destiné au transport d’un plongeur à la pression atmosphérique ou sous pression élevée, à partir de la surface jusqu’à une aire de travail sous-marine et à partir de celle-ci jusqu’à la surface;(submersible compression chamber)
« cloche de plongée » désigne une construction attachée à la surface qui peut loger un plongeur ou plus sous l’eau;(diving bell)
« cloche de plongée ouverte » désigne une cloche de plongée conçue de telle sorte que la coque ne soit pas soumise à une différence de pression;(open diving bell)
« décompression non limitée » désigne, à l’égard de la table de décompression en usage pour la profondeur et la durée de la plongée, que nul arrêt de décompression n’est requis au cours de la remontée d’un plongeur;(no decompression limit)
« durée de plongée » désigne la durée totale en minutes à compter du moment où le plongeur qui descend quitte la surface jusqu’au moment où le plongeur commence la dernière remontée, arrondie à la minute près;(bottom time)
« équipé » signifie qu’un plongeur est complètement équipé pour plonger et qu’il est prêt à entrer dans l’eau, avec tout le matériel de survie et de communication dont la vérification est faite et qui est à la portée de la main, sans nécessairement porter le casque, le hublot frontal ou le masque;(dressed-in)
« maladie résultant de la décompression » désigne une maladie causée par la formation de bulles de gaz dans le sang ou le tissu humain par suite d’une chute de pression;(decompression schedule)
« matériel de plongée » désigne l’ensemble des appareils et de l’équipement utilisé dans une opération de plongée sous-marine faisant partie du matériel de survie d’un plongeur;(diving plant and equipment)
« mélange respirable » désigne un mélange respirable autre que les proportions normales d’air respirable, qui fournit suffisamment d’oxygène pour entretenir la vie sans entraîner d’affections physiologiques telles qu’une respiration pénible ou une altération de la fonction neurologique;(mixed gas)
« milieu d’air comprimé » désigne un milieu dans lequel les gaz respirables sont respirés sous une pression supérieure à la pression atmosphérique normale;(compressed air environment)
« ombilical » désigne un faisceau de câbles ou des câbles séparés s’étendant à partir de la surface jusqu’au plongeur ou jusqu’au caisson occupé par le plongeur qui fournit un mélange respirable, de l’énergie, de la chaleur ou permet la communication selon ce qui est requis;(umbilical)
« opération de plongée sous-marine » désigne le travail effectué sous l’eau pour des fins commerciales, industrielles, de construction ou d’environnement et s’entend également de l’inspection sous-marine, de l’altération, de la réparation ou de l’entretien de l’équipement, de la machinerie, des constructions ou des bateaux et du sauvetage des biens submergés d’une nature commerciale ou industrielle;(underwater diving operation)
« plongée à saturation » désigne une technique de plongée selon laquelle la table de décompression utilisée permet une durée de plongée illimitée;(saturation diving)
« plongée non autonome » désigne une technique de plongée selon laquelle un plongeur est alimenté à partir du lieu de plongée en mélange respirable au moyen d’un ombilical;(surface-supply diving)
« plongée profonde » désigne un mode de plongée à une profondeur supérieure à 55 m;(deep diving)
« plongeur » désigne une personne qui effectue du travail sous l’eau moyennant rétribution;(diver)
« plongeur en attente » désigne un plongeur équipé, ayant reçu la formation et muni du matériel requis pour se livrer à l’intervention de plongée sous-marine, aux profondeurs et dans les circonstances où se trouve un plongeur faisant une opération de plongée sous-marine, aux fins d’aider celui-ci en cas d’urgence;(stand-by diver)
« recompression thérapeutique » désigne le traitement d’un plongeur dans un milieu d’air comprimé, conformément aux usages approuvés de la CSA ou aux instructions médicales, contre les symptômes de la décompression et la maladie résultant de la décompression;(therapeutic recompression)
« scaphandre autonome » désigne un appareil respiratoire sous-marin autonome muni d’un circuit ouvert d’air comprimé;(SCUBA)
« sous-marin lance plongeurs » désigne un caisson hyperbare submersible automoteur, à partir duquel des travaux de plongée sous-marine peuvent s’effectuer, et qui comporte un poste de pilotage à la pression atmosphérique;(lock-up submersible)
« surveillant de plongée » désigne une personne désignée par un employeur en vertu de l’article 307;(diving supervisor)
« table de décompression » désigne la procédure détaillée dans une table de décompression appropriée qui doit être suivie par un plongeur au cours de la remontée à partir de la profondeur en vue de minimiser le risque de la maladie résultant de la décompression.(decompression schedule)
2020-35; 2022-27
Définitions
300Dans la présente partie
« aide » désigne une personne qui aide un plongeur;(tender)
« appareil de plongée à pression atmosphérique » désigne un appareil de plongée sous-marine dans lequel le plongeur est soumis à la pression atmosphérique normale;(atmosphérique diving system)
« appareil de sauvetage » désigne un appareil respiratoire autonome ou un mélange respirable porté par un plongeur ayant une quantité suffisante d’air respirable pour permettre au plongeur de remonter à la surface, de retourner à la cloche de plongée ou à une autre réserve d’urgence d’air respirable ou d’un mélange respirable en cas de mauvais fonctionnement de la réserve d’air respirable ou du mélange respirable de base;(bail-out system)
« ascenseur » désigne une cage, un panier ou une plate-forme dans lequel un plongeur peut être descendu à un lieu de travail ou remonté à partir d’un lieu de travail;(stage)
« caisson hyperbare » désigne une enceinte sous pression avec une possibilité de pression de 690 kPa qui est conforme aux exigences de la Loi sur les chaudières et les appareils sous pression, et qui est destinée à soumettre des êtres humains à des pressions supérieures à la pression atmosphérique, et s’entend également des appareils connexes;(hyperbaric chamber)
« caisson hyperbare submersible » désigne un caisson hyperbare destiné au transport d’un plongeur à la pression atmosphérique ou sous pression élevée, à partir de la surface jusqu’à un lieu de travail sous l’eau et à partir du lieu de travail sous l’eau jusqu’à la surface;(submersible compression chamber)
« cloche de plongée » désigne une construction attachée à la surface qui peut loger un plongeur ou plus sous l’eau;(diving bell)
« cloche de plongée ouverte » désigne une cloche de plongée conçue de telle sorte que la coque ne soit pas soumise à une différence de pression;(open diving bell)
« décompression non limitée » désigne, à l’égard de la table de décompression en usage pour la profondeur et la durée de la plongée, que nul arrêt de décompression n’est requis au cours de la remontée d’un plongeur;(no decompression limit)
« durée de plongée » désigne la durée totale en minutes à compter du moment où le plongeur qui descend quitte la surface jusqu’au moment où le plongeur commence la dernière remontée, arrondie à la minute près;(bottom time)
« équipé » signifie qu’un plongeur est complètement équipé pour plonger et qu’il est prêt à entrer dans l’eau, avec tout le matériel de survie et de communication dont la vérification est faite et qui est à la portée de la main, sans nécessairement porter le casque, le hublot frontal ou le masque;(dressed-in)
« maladie résultant de la décompression » désigne une maladie causée par la formation de bulles de gaz dans le sang ou le tissu humain par suite d’une chute de pression;(decompression schedule)
« matériel de plongée » désigne l’ensemble des appareils et de l’équipement utilisé dans une opération de plongée sous-marine faisant partie du matériel de survie d’un plongeur;(diving plant and equipment)
« mélange respirable » désigne un mélange respirable autre que les proportions normales d’air respirable, qui fournit suffisamment d’oxygène pour entretenir la vie sans entraîner d’affections physiologiques telles qu’une respiration pénible ou une altération de la fonction neurologique;(mixed gas)
« milieu d’air comprimé » désigne un milieu dans lequel les gaz respirables sont respirés sous une pression supérieure à la pression atmosphérique normale;(compressed air environment)
« ombilical » désigne un faisceau de câbles ou des câbles séparés s’étendant à partir de la surface jusqu’au plongeur ou jusqu’au caisson occupé par le plongeur qui fournit un mélange respirable, de l’énergie, de la chaleur ou permet la communication selon ce qui est requis;(umbilical)
« opération de plongée sous-marine » désigne le travail effectué sous l’eau pour des fins commerciales, industrielles, de construction ou d’environnement et s’entend également de l’inspection sous-marine, de l’altération, de la réparation ou de l’entretien de l’équipement, de la machinerie, des constructions ou des bateaux et du sauvetage des biens submergés d’une nature commerciale ou industrielle;(underwater diving operation)
« plongée à saturation » désigne une technique de plongée selon laquelle la table de décompression utilisée permet une durée de plongée illimitée;(saturation diving)
« plongée non autonome » désigne une technique de plongée selon laquelle un plongeur est alimenté à partir du lieu de plongée en mélange respirable au moyen d’un ombilical;(surface-supply diving)
« plongée profonde » désigne un mode de plongée à une profondeur supérieure à 55 m;(deep diving)
« plongeur » désigne une personne qui effectue du travail sous l’eau moyennant rétribution;(diver)
« plongeur en attente » désigne un plongeur équipé, ayant reçu la formation et muni du matériel requis pour se livrer à l’intervention de plongée sous-marine, aux profondeurs et dans les circonstances où se trouve un plongeur faisant une opération de plongée sous-marine, aux fins d’aider celui-ci en cas d’urgence;(stand-by diver)
« recompression thérapeutique » désigne le traitement d’un plongeur dans un milieu d’air comprimé, conformément aux usages approuvés de la CSA ou aux instructions médicales, contre les symptômes de la décompression et la maladie résultant de la décompression;(therapeutic recompression)
« scaphandre autonome » désigne un appareil respiratoire sous-marin autonome muni d’un circuit ouvert d’air comprimé;(SCUBA)
« sous-marin lance plongeurs » désigne un caisson hyperbare submersible automoteur, à partir duquel des travaux de plongée sous-marine peuvent s’effectuer, et qui comporte un poste de pilotage à la pression atmosphérique;(lock-up submersible)
« surveillant de plongée » désigne une personne désignée par un employeur en vertu de l’article 307;(diving supervisor)
« table de décompression » désigne la procédure détaillée dans une table de décompression appropriée qui doit être suivie par un plongeur au cours de la remontée à partir de la profondeur en vue de minimiser le risque de la maladie résultant de la décompression.(decompression schedule)
2020-35
Définitions
300Dans la présente partie
« aide » désigne une personne qui aide un plongeur;(tender)
« appareil de plongée à pression atmosphérique » désigne un appareil de plongée sous-marine dans lequel le plongeur est soumis à la pression atmosphérique normale;(atmosphérique diving system)
« appareil de sauvetage » désigne un appareil respiratoire autonome ou un mélange respirable porté par un plongeur ayant une quantité suffisante d’air respirable pour permettre au plongeur de remonter à la surface, de retourner à la cloche de plongée ou à une autre réserve d’urgence d’air respirable ou d’un mélange respirable en cas de mauvais fonctionnement de la réserve d’air respirable ou du mélange respirable de base;(bail-out system)
« ascenseur » désigne une cage, un panier ou une plate-forme dans lequel un plongeur peut être descendu à un lieu de travail ou remonté à partir d’un lieu de travail;(stage)
« caisson hyperbare » désigne une enceinte sous pression avec une possibilité de pression de 690 kPa qui est conforme aux exigences de la Loi sur les chaudières et les appareils sous pression, et qui est destinée à soumettre des êtres humains à des pressions supérieures à la pression atmosphérique, et s’entend également des appareils connexes;(hyperbaric chamber)
« caisson hyperbare submersible » désigne un caisson hyperbare destiné au transport d’un plongeur à la pression atmosphérique ou sous pression élevée, à partir de la surface jusqu’à un lieu de travail sous l’eau et à partir du lieu de travail sous l’eau jusqu’à la surface;(submersible compression chamber)
« cloche de plongée » désigne une construction attachée à la surface qui peut loger un plongeur ou plus sous l’eau;(diving bell)
« cloche de plongée ouverte » désigne une cloche de plongée conçue de telle sorte que la coque ne soit pas soumise à une différence de pression;(open diving bell)
« décompression non limitée » désigne, à l’égard de la table de décompression en usage pour la profondeur et la durée de la plongée, que nul arrêt de décompression n’est requis au cours de la remontée d’un plongeur;(no decompression limit)
« durée de plongée » désigne la durée totale en minutes à compter du moment où le plongeur qui descend quitte la surface jusqu’au moment où le plongeur commence la dernière remontée, arrondie à la minute près;(bottom time)
« équipé » signifie qu’un plongeur est complètement équipé pour plonger et qu’il est prêt à entrer dans l’eau, avec tout le matériel de survie et de communication dont la vérification est faite et qui est à la portée de la main, sans nécessairement porter le casque, le hublot frontal ou le masque;(dressed-in)
« maladie résultant de la décompression » désigne une maladie causée par la formation de bulles de gaz dans le sang ou le tissu humain par suite d’une chute de pression;(decompression schedule)
« matériel de plongée » désigne l’ensemble des appareils et de l’équipement utilisé dans une opération de plongée sous-marine faisant partie du matériel de survie d’un plongeur;(diving plant and equipment)
« mélange respirable » désigne un mélange respirable autre que les proportions normales d’air respirable, qui fournit suffisamment d’oxygène pour entretenir la vie sans entraîner d’affections physiologiques telles qu’une respiration pénible ou une altération de la fonction neurologique;(mixed gas)
« milieu d’air comprimé » désigne un milieu dans lequel les gaz respirables sont respirés sous une pression supérieure à la pression atmosphérique normale;(compressed air environment)
« ombilical » désigne un faisceau de câbles ou des câbles séparés s’étendant à partir de la surface jusqu’au plongeur ou jusqu’au caisson occupé par le plongeur qui fournit un mélange respirable, de l’énergie, de la chaleur ou permet la communication selon ce qui est requis;(umbilical)
« opération de plongée sous-marine » désigne le travail effectué sous l’eau pour des fins commerciales, industrielles, de construction ou d’environnement et s’entend également de l’inspection sous-marine, de l’altération, de la réparation ou de l’entretien de l’équipement, de la machinerie, des constructions ou des bateaux et du sauvetage des biens submergés d’une nature commerciale ou industrielle;(underwater diving operation)
« plongée à saturation » désigne une technique de plongée selon laquelle la table de décompression utilisée permet une durée de plongée illimitée;(saturation diving)
« plongée non autonome » désigne une technique de plongée selon laquelle un plongeur est alimenté à partir du lieu de plongée en mélange respirable au moyen d’un ombilical;(surface-supply diving)
« plongée profonde » désigne un mode de plongée à une profondeur supérieure à 55 m;(deep diving)
« plongeur » désigne une personne qui effectue du travail sous l’eau moyennant rétribution;(diver)
« plongeur en attente » désigne un plongeur équipé, ayant reçu la formation et muni du matériel requis pour se livrer à l’intervention de plongée sous-marine, aux profondeurs et dans les circonstances où se trouve un plongeur faisant une opération de plongée sous-marine, aux fins d’aider celui-ci en cas d’urgence;(stand-by diver)
« recompression thérapeutique » désigne le traitement d’un plongeur dans un milieu d’air comprimé, conformément aux usages approuvés de l’ACNOR ou aux instructions médicales, contre les symptômes de la décompression et la maladie résultant de la décompression;(therapeutic recompression)
« scaphandre autonome » désigne un appareil respiratoire sous-marin autonome muni d’un circuit ouvert d’air comprimé;(SCUBA)
« sous-marin lance plongeurs » désigne un caisson hyperbare submersible automoteur, à partir duquel des travaux de plongée sous-marine peuvent s’effectuer, et qui comporte un poste de pilotage à la pression atmosphérique;(lock-up submersible)
« surveillant de plongée » désigne une personne désignée par un employeur en vertu de l’article 307;(diving supervisor)
« table de décompression » désigne la procédure détaillée dans une table de décompression appropriée qui doit être suivie par un plongeur au cours de la remontée à partir de la profondeur en vue de minimiser le risque de la maladie résultant de la décompression.(decompression schedule)
Définitions
300Dans la présente partie
« aide » désigne une personne qui aide un plongeur;(tender)
« appareil de plongée à pression atmosphérique » désigne un appareil de plongée sous-marine dans lequel le plongeur est soumis à la pression atmosphérique normale;(atmosphérique diving system)
« appareil de sauvetage » désigne un appareil respiratoire autonome ou un mélange respirable porté par un plongeur ayant une quantité suffisante d’air respirable pour permettre au plongeur de remonter à la surface, de retourner à la cloche de plongée ou à une autre réserve d’urgence d’air respirable ou d’un mélange respirable en cas de mauvais fonctionnement de la réserve d’air respirable ou du mélange respirable de base;(bail-out system)
« ascenseur » désigne une cage, un panier ou une plate-forme dans lequel un plongeur peut être descendu à un lieu de travail ou remonté à partir d’un lieu de travail;(stage)
« caisson hyperbare » désigne une enceinte sous pression avec une possibilité de pression de 690 kPa qui est conforme aux exigences de la Loi sur les chaudières et les appareils sous pression, et qui est destinée à soumettre des êtres humains à des pressions supérieures à la pression atmosphérique, et s’entend également des appareils connexes;(hyperbaric chamber)
« caisson hyperbare submersible » désigne un caisson hyperbare destiné au transport d’un plongeur à la pression atmosphérique ou sous pression élevée, à partir de la surface jusqu’à un lieu de travail sous l’eau et à partir du lieu de travail sous l’eau jusqu’à la surface;(submersible compression chamber)
« cloche de plongée » désigne une construction attachée à la surface qui peut loger un plongeur ou plus sous l’eau;(diving bell)
« cloche de plongée ouverte » désigne une cloche de plongée conçue de telle sorte que la coque ne soit pas soumise à une différence de pression;(open diving bell)
« décompression non limitée » désigne, à l’égard de la table de décompression en usage pour la profondeur et la durée de la plongée, que nul arrêt de décompression n’est requis au cours de la remontée d’un plongeur;(no decompression limit)
« durée de plongée » désigne la durée totale en minutes à compter du moment où le plongeur qui descend quitte la surface jusqu’au moment où le plongeur commence la dernière remontée, arrondie à la minute près;(bottom time)
« équipé » signifie qu’un plongeur est complètement équipé pour plonger et qu’il est prêt à entrer dans l’eau, avec tout le matériel de survie et de communication dont la vérification est faite et qui est à la portée de la main, sans nécessairement porter le casque, le hublot frontal ou le masque;(dressed-in)
« maladie résultant de la décompression » désigne une maladie causée par la formation de bulles de gaz dans le sang ou le tissu humain par suite d’une chute de pression;(decompression schedule)
« matériel de plongée » désigne l’ensemble des appareils et de l’équipement utilisé dans une opération de plongée sous-marine faisant partie du matériel de survie d’un plongeur;(diving plant and equipment)
« mélange respirable » désigne un mélange respirable autre que les proportions normales d’air respirable, qui fournit suffisamment d’oxygène pour entretenir la vie sans entraîner d’affections physiologiques telles qu’une respiration pénible ou une altération de la fonction neurologique;(mixed gas)
« milieu d’air comprimé » désigne un milieu dans lequel les gaz respirables sont respirés sous une pression supérieure à la pression atmosphérique normale;(compressed air environment)
« ombilical » désigne un faisceau de câbles ou des câbles séparés s’étendant à partir de la surface jusqu’au plongeur ou jusqu’au caisson occupé par le plongeur qui fournit un mélange respirable, de l’énergie, de la chaleur ou permet la communication selon ce qui est requis;(umbilical)
« opération de plongée sous-marine » désigne le travail effectué sous l’eau pour des fins commerciales, industrielles, de construction ou d’environnement et s’entend également de l’inspection sous-marine, de l’altération, de la réparation ou de l’entretien de l’équipement, de la machinerie, des constructions ou des bateaux et du sauvetage des biens submergés d’une nature commerciale ou industrielle;(underwater diving operation)
« plongée à saturation » désigne une technique de plongée selon laquelle la table de décompression utilisée permet une durée de plongée illimitée;(saturation diving)
« plongée non autonome » désigne une technique de plongée selon laquelle un plongeur est alimenté à partir du lieu de plongée en mélange respirable au moyen d’un ombilical;(surface-supply diving)
« plongée profonde » désigne un mode de plongée à une profondeur supérieure à 55 m;(deep diving)
« plongeur » désigne une personne qui effectue du travail sous l’eau moyennant rétribution;(diver)
« plongeur en attente » désigne un plongeur équipé, ayant reçu la formation et muni du matériel requis pour se livrer à l’intervention de plongée sous-marine, aux profondeurs et dans les circonstances où se trouve un plongeur faisant une opération de plongée sous-marine, aux fins d’aider celui-ci en cas d’urgence;(stand-by diver)
« recompression thérapeutique » désigne le traitement d’un plongeur dans un milieu d’air comprimé, conformément aux usages approuvés de l’ACNOR ou aux instructions médicales, contre les symptômes de la décompression et la maladie résultant de la décompression;(therapeutic recompression)
« scaphandre autonome » désigne un appareil respiratoire sous-marin autonome muni d’un circuit ouvert d’air comprimé;(SCUBA)
« sous-marin lance plongeurs » désigne un caisson hyperbare submersible automoteur, à partir duquel des travaux de plongée sous-marine peuvent s’effectuer, et qui comporte un poste de pilotage à la pression atmosphérique;(lock-up submersible)
« surveillant de plongée » désigne une personne désignée par un employeur en vertu de l’article 307;(diving supervisor)
« table de décompression » désigne la procédure détaillée dans une table de décompression appropriée qui doit être suivie par un plongeur au cours de la remontée à partir de la profondeur en vue de minimiser le risque de la maladie résultant de la décompression.(decompression schedule)