Lois et règlements

91-191 - Général

Article 30
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Texte intégral
Niveau sonore maximum auquel le salarié peut être exposé
30(1)L’employeur doit s’assurer que les salariés ne sont exposés qu’à des niveaux sonores aussi faibles que possible et qui ne dépassent pas les expositions suivantes :
Niveau sonore
Durée par jour
dBA
Heure
  80
24
  82
16
  85
  8
  88
  4
  91
  2
  94
  1
  97
½
100
¼
30(2)L’employeur doit s’assurer que, lorsque l’exposition quotidienne au bruit se compose de périodes d’exposition à des niveaux sonores substantiellement différents, leur effet combiné est considéré et non l’effet particulier de chacun, conformément à la formule suivante :
Si la somme des fractions suivantes :
C1
+
C2
+
....
Cn
T1
T2
Tn
est supérieure à l’unité, l’exposition combinée est considérée dépasser le seuil admissible d’exposition prescrit au paragraphe (1). C1 représente la durée totale d’exposition à un niveau sonore particulier, et T1 représente la durée totale d’exposition permise à ce niveau. Les calculs ci-dessus doivent comprendre toutes les expositions sonores en lieu de travail de 80 dBA ou plus.
30(3)L’employeur doit s’assurer qu’aucun salarié n’est exposé à des bruits continus, intermittents ou percutants qui dépassent le niveau maximal de pondération C- de 140 dB, en utilisant un sonomètre de type 2 qui est réglé pour utiliser le réseau de pondération A avec réponse lente du sonomètre.
2001-33