Lois et règlements

91-191 - Général

Texte intégral
Forage au diamant à la surface et présence de méthane
25.1Lorsqu’un forage au diamant est exécuté à la surface et qu’il existe une possibilité de rencontrer du méthane, les articles 55 à 60 du Règlement sur les mines souterraines - Loi sur l’hygiène et la sécurité au travail s’appliquent avec les modifications nécessaires.
96-106
Forage au diamant à la surface et présence de méthane
25.1Lorsqu’un forage au diamant est exécuté à la surface et qu’il existe une possibilité de rencontrer du méthane, les articles 55 à 60 du Règlement sur les mines souterraines - Loi sur l’hygiène et la sécurité au travail s’appliquent avec les modifications nécessaires.
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