259(1)Lorsqu’il existe un danger de blessure pour un salarié venant de la chute de matériaux d’un convoyeur, l’employeur doit s’assurer que des dispositifs de protection de tôle métallique ou d’écran sont installés sous le convoyeur ou le long du convoyeur, s’il n’est pas complètement enfermé, de manière à empêcher la chute de matériaux.

259(2)Lorsqu’il existe un danger de blessure pour un salarié qui est à proximité d’un convoyeur à courroie, l’employeur doit s’assurer que le convoyeur est muni de garde-corps convenables s’étendant à 1 m des poulies et le long des côtés du convoyeur.

259(3)L’employeur doit s’assurer qu’un convoyeur à godets inclinés est enfermé avec un solide garde-corps qui a une ou plusieurs fenêtres en verre et qui n’a pas moins de 2,1 m de hauteur s’étendant sur toute la hauteur du convoyeur.

259(4)L’employeur doit s’assurer qu’un convoyeur à vis sans fin est placé dans des auges de métal munies de couvercles attachés de tôle métallique de 3 mm d’épaisseur dans des sections enlevables ou de tout autre matériau qui assure une protection équivalente.

259(5)L’employeur doit s’assurer que, lorsqu’un convoyeur à vis sans fin est alimenté à partir du niveau du sol, des garde-corps adéquats sont installés autour de l’ouverture.