Lois et règlements

91-191 - Général

Article 245
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Texte intégral
Machines à découper ou mettre en forme
245(1)Dans le présent article
« bloc poussoir » désigne un bloc de bois muni d’un manche semblable à celui d’un rabot à main et d’une embase à l’arrière, utilisé pour pousser des matériaux dans une machine et qui est assez long pour protéger un salarié contre le danger d’entrer en contact avec la machine;(push block)
« poussoir » désigne une étroite bande en bois ou en une autre matière tendre munie d’une encoche à une extrémité qui est utilisée pour pousser des matériaux dans une machine et qui est assez long pour protéger un salarié contre le danger d’entrer en contact avec la machine.(push stick)
245(2)Lorsqu’une machine à découper ou à mettre en forme présente un danger de blessure à la main pour un salarié, l’employeur doit fournir au salarié un bloc poussoir, un poussoir ou autre dispositif de protection approprié.
Machines à découper ou mettre en forme
245(1)Dans le présent article
« bloc poussoir » désigne un bloc de bois muni d’un manche semblable à celui d’un rabot à main et d’une embase à l’arrière, utilisé pour pousser des matériaux dans une machine et qui est assez long pour protéger un salarié contre le danger d’entrer en contact avec la machine;
« poussoir » désigne une étroite bande en bois ou en une autre matière tendre munie d’une encoche à une extrémité qui est utilisée pour pousser des matériaux dans une machine et qui est assez long pour protéger un salarié contre le danger d’entrer en contact avec la machine.
245(2)Lorsqu’une machine à découper ou à mettre en forme présente un danger de blessure à la main pour un salarié, l’employeur doit fournir au salarié un bloc poussoir, un poussoir ou autre dispositif de protection approprié.