Accueil
English
Lois et règlements
91-191
- Général
Article 137
Versions de la disposition
Texte intégral
Afficher toutes les versions
Cacher toutes les versions
Date d'entrée en vigueur
2002-12-31
Afficher le document à cette date
Échafaudages à tréteaux
137
(1)
Lorsque les tréteaux d’un échafaudage à tréteaux sont faits de bois, l’employeur doit s’assurer que
a
)
les éléments horizontaux des boulins ne sont pas inférieurs à 50 mm d’épaisseur et à 125 mm de largeur,
b
)
les jambages ne sont pas inférieurs à 50 mm d’épaisseur et à 100 mm de largeur,
c
)
les entretoises longitudinales entre les jambages ne sont pas inférieures à 25 mm d’épaisseur et à 150 mm de largeur,
d
)
les entretoises à gousset au sommet des jambages ne sont pas inférieures à 25 mm d’épaisseur et à 200 mm de largeur, et
e
)
les demi-entretoises diagonales ne sont pas inférieures à 25 mm d’épaisseur et à 100 mm de largeur.
137
(2)
L’employeur doit s’assurer que les tréteaux des échafaudages à tréteaux
a
)
reposent sur une assise sûre et que leur hauteur n’est pas augmentée au moyen de cales ou de rallonges,
b
)
ne sont pas espacés de plus de
(i
)
1,5 m, lorsqu’il s’agit d’échafaudages soutenant une charge de 3,6 kPa ou plus,
(ii
)
2,3 m, lorsqu’il s’agit d’échafaudages supportant une charge de 1,2 kPa ou 3,5 kPa, et
(iii
)
3 m, lorsqu’il s’agit d’échafaudages supportant une charge de moins de 1,2 kPa, et
c
)
reposent directement l’un sur l’autre et, si leur hauteur dépasse deux niveaux, que chaque niveau est fixé à un bâtiment ou à une construction.
137
(3)
L’employeur doit s’assurer qu’une plate-forme d’un échafaudage à tréteaux
a
)
si elle est soutenue par un seul niveau de tréteaux ne dépasse pas une hauteur de 5 m,
b
)
si elle est soutenue par des tréteaux à niveaux superposés, ne dépasse pas trois niveaux ou une hauteur de 3,7 m, la plus petite dimension étant à retenir, et
c
)
est fixée aux jambages des tréteaux de façon à empêcher tout déplacement.
0
Recherche avancée (versions antérieures)
Lois et règlements codifiés
Lois
par titre
par chapitre
par ministère
Règlements
par numéro de règlement
Lois et règlements annuels
Lois
par année
Règlements
par année
Accès aux Règles de procédure
par numéro de règle
Documents abrogés (à compter de 2011)
Lois
par titre
Sélections
Afficher
Les sélections du document courant
Toutes les sélections de la collection
Fragments sélectionnés
Supprimer toutes les sélections
Afficher les sélections
Cyberlex
Version 2.2.4.0