Lois et règlements

91-158 - Général

Article 16
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Texte intégral
16(1)Sauf avec l’approbation écrite préalable du Ministre, nul ne peut amener des poissons vivants d’un site aquacole marin à un autre site aquacole à moins qu’un service de diagnostic sanitaire piscicole ne recueille un échantillon de soixante poissons, par espèce et par classe d’âge qui n’ont pas de résidus antimicrobiens, ou lorsque le Ministre le considère suffisant, un échantillon de moins de soixante poissons par espèce et par classe d’âge qui n’ont pas de résidus antimicrobien et détermine que les poissons n’ont pas les maladies suivantes :
a) aéronomas sp.;
b) la maladie bactérienne de la bouche rouge;
c) le vibriose; et
d) la maladie bactérienne du rein telle que déterminée par la technique des anticorps fluorescents ou toute autre technique requise par le Ministre.
16(2)Sauf avec l’approbation écrite préalable du Ministre, nul ne peut amener des poissons d’un site aquacole marin à un autre site aquacole à moins que l’autre site aquacole
a) ne soit approuvé pour cette espèce dans le permis accordé pour le site aquacole, et
b) ne contienne des poissons qui ont le même profil en ce qui concerne les maladies.
16(3)Nonobstant le paragraphe (2), sauf avec l’autorisation préalable écrite du Ministre, nul ne peut amener des saumons de l’Atlantique d’un site aquacole à un autre site aquacole à moins que l’autre site aquacole
a) ne soit situé dans le même bassin hydrographique, et
b) ne contienne des saumons de l’Atlantique qui ont le même profil en ce qui concerne les maladies.
2016-68; 2017, ch. 2, art. 2
16(1)Sauf avec l’approbation écrite préalable du Ministre, nul ne peut amener des poissons vivants d’un site aquacole marin à un autre site aquacole à moins qu’un service de diagnostic sanitaire piscicole approuvé par le Ministre ne recueille un échantillon de soixante poissons, par espèce et par classe d’âge qui n’ont pas de résidus antimicrobiens, ou lorsque le Ministre le considère suffisant, un échantillon de moins de soixante poissons par espèce et par classe d’âge qui n’ont pas de résidus antimicrobien et détermine que les poissons n’ont pas les maladies suivantes :
a) aéronomas sp.;
b) la maladie bactérienne de la bouche rouge;
c) le vibriose; et
d) la maladie bactérienne du rein telle que déterminée par la technique des anticorps fluorescents ou toute autre technique requise par le Ministre.
16(2)Sauf avec l’approbation écrite préalable du Ministre, nul ne peut amener des poissons d’un site aquacole marin à un autre site aquacole à moins que l’autre site aquacole
a) ne soit approuvé pour cette espèce dans le permis accordé pour le site aquacole, et
b) ne contienne des poissons qui ont le même profil en ce qui concerne les maladies.
16(3)Nonobstant le paragraphe (2), sauf avec l’autorisation préalable écrite du Ministre, nul ne peut amener des saumons de l’Atlantique d’un site aquacole à un autre site aquacole à moins que l’autre site aquacole
a) ne soit situé dans le même bassin hydrographique, et
b) ne contienne des saumons de l’Atlantique qui ont le même profil en ce qui concerne les maladies.
2016-68
16(1)Sauf avec l’approbation écrite préalable du Ministre, nul ne peut amener des poissons vivants d’un site aquacole marin à un autre site aquacole à moins qu’un service de diagnostique piscicole approuvé par le Ministre ne recueille un échantillon de soixante poissons, par espèce et par classe d’âge qui n’ont pas de résidus antimicrobiens, ou lorsque le Ministre le considère suffisant, un échantillon de moins de soixante poissons par espèce et par classe d’âge qui n’ont pas de résidus antimicrobien et détermine que les poissons n’ont pas les maladies suivantes :
a) aéronomas sp.;
b) la maladie bactérienne de la bouche rouge;
c) le vibriose; et
d) la maladie bactérienne du rein telle que déterminée par la technique des anticorps fluorescents ou toute autre technique requise par le Ministre.
16(2)Sauf avec l’approbation écrite préalable du Ministre, nul ne peut amener des poissons d’un site aquacole marin à un autre site aquacole à moins que l’autre site aquacole
a) ne soit approuvé pour cette espèce dans le permis accordé pour le site aquacole, et
b) ne contienne des poissons qui ont le même profil en ce qui concerne les maladies.
16(3)Nonobstant le paragraphe (2), sauf avec l’autorisation préalable écrite du Ministre, nul ne peut amener des saumons de l’Atlantique d’un site aquacole à un autre site aquacole à moins que l’autre site aquacole
a) ne soit situé dans le même bassin hydrographique, et
b) ne contienne des saumons de l’Atlantique qui ont le même profil en ce qui concerne les maladies.
16(1)Sauf avec l’approbation écrite préalable du Ministre, nul ne peut amener des poissons vivants d’un site aquacole marin à un autre site aquacole à moins qu’un service de diagnostique piscicole approuvé par le Ministre ne recueille un échantillon de soixante poissons, par espèce et par classe d’âge qui n’ont pas de résidus antimicrobiens, ou lorsque le Ministre le considère suffisant, un échantillon de moins de soixante poissons par espèce et par classe d’âge qui n’ont pas de résidus antimicrobien et détermine que les poissons n’ont pas les maladies suivantes :
a) aéronomas sp.;
b) la maladie bactérienne de la bouche rouge;
c) le vibriose; et
d) la maladie bactérienne du rein telle que déterminée par la technique des anticorps fluorescents ou toute autre technique requise par le Ministre.
16(2)Sauf avec l’approbation écrite préalable du Ministre, nul ne peut amener des poissons d’un site aquacole marin à un autre site aquacole à moins que l’autre site aquacole
a) ne soit approuvé pour cette espèce dans le permis accordé pour le site aquacole, et
b) ne contienne des poissons qui ont le même profil en ce qui concerne les maladies.
16(3)Nonobstant le paragraphe (2), sauf avec l’autorisation préalable écrite du Ministre, nul ne peut amener des saumons de l’Atlantique d’un site aquacole à un autre site aquacole à moins que l’autre site aquacole
a) ne soit situé dans le même bassin hydrographique, et
b) ne contienne des saumons de l’Atlantique qui ont le même profil en ce qui concerne les maladies.