Lois et règlements

84-66 - Général

Texte intégral
13Les maladies suivantes sont, par les présentes, déclarées maladies professionnelles :
a) le charbon transmis par la manutention de laine, de poil, de cuir, de crin et de peaux;
b) le saturnisme ou ses séquelles, causés par tout procédé comportant l’emploi du plomb ou par la préparation ou les composés de celui-ci;
c) l’empoisonnement par le mercure ou ses séquelles, causés par tout procédé comportant l’emploi du mercure ou par la préparation ou les composés de celui-ci;
d) l’empoisonnement par le phosphore ou ses séquelles, causés par tout procédé comportant l’emploi du phosphore ou par la préparation ou les composés de celui-ci;
e) l’empoisonnement par l’arsenic ou ses séquelles, causés par tout procédé comportant l’emploi d’arsenic ou par la préparation ou les composés de celui-ci;
f) l’empoisonnement par le soufre ou ses séquelles, causés par tout procédé comportant l’emploi du soufre ou par la préparation ou les composés de celui-ci;
g) l’empoisonnement par l’ammoniaque ou ses séquelles, causés par tout procédé comportant l’emploi d’ammoniaque ou par la préparation ou les composés de celle-ci;
h) l’empoisonnement par le bisulfite de carbone ou ses séquelles, causés par tout procédé comportant l’emploi de bisulfite de carbone;
i) l’empoisonnement par le gaz carbonique causé par tout procédé comportant l’emploi de gaz carbonique;
j) la morve contractée lors de soins donnés à un équidé atteint de cette maladie ou lors de la manutention du cadavre d’un tel animal;
k) la maladie de l’air comprimé causée par tout travail en milieu hyperbare;
l) l’infection causée par la manutention du sucre lors de toute opération de raffinage;
m) l’empoisonnement par le monoxyde de carbone;
n) la conjonctivite et la rétinopathie causées par le soudage ou le coupage à l’électricité ou au chalumeau;
o) la bursite du ligament prépatellaire ou de la bourse olécrânienne due à la nature du travail;
p) la silicose;
q) l’empoisonnement causé par des produits chimiques employés dans l’industrie de la peinture;
r) l’empoisonnement par le cuivre, le nickel et le zinc;
s) la pneumoconiose;
t) la brucellose (fièvre ondulante);
u) la surdité causée par un trauma industriel ou par le bruit, résultant de l’exposition à des niveaux élevés de bruit dans le lieu de travail; et
v) la dermatite causée par certaines matières utilisées du fait de la nature du travail.
13Les maladies suivantes sont, par les présentes, déclarées maladies professionnelles :
a) le charbon transmis par la manutention de laine, de poil, de cuir, de crin et de peaux;
b) le saturnisme ou ses séquelles, causés par tout procédé comportant l’emploi du plomb ou par la préparation ou les composés de celui-ci;
c) l’empoisonnement par le mercure ou ses séquelles, causés par tout procédé comportant l’emploi du mercure ou par la préparation ou les composés de celui-ci;
d) l’empoisonnement par le phosphore ou ses séquelles, causés par tout procédé comportant l’emploi du phosphore ou par la préparation ou les composés de celui-ci;
e) l’empoisonnement par l’arsenic ou ses séquelles, causés par tout procédé comportant l’emploi d’arsenic ou par la préparation ou les composés de celui-ci;
f) l’empoisonnement par le soufre ou ses séquelles, causés par tout procédé comportant l’emploi du soufre ou par la préparation ou les composés de celui-ci;
g) l’empoisonnement par l’ammoniaque ou ses séquelles, causés par tout procédé comportant l’emploi d’ammoniaque ou par la préparation ou les composés de celle-ci;
h) l’empoisonnement par le bisulfite de carbone ou ses séquelles, causés par tout procédé comportant l’emploi de bisulfite de carbone;
i) l’empoisonnement par le gaz carbonique causé par tout procédé comportant l’emploi de gaz carbonique;
j) la morve contractée lors de soins donnés à un équidé atteint de cette maladie ou lors de la manutention du cadavre d’un tel animal;
k) la maladie de l’air comprimé causée par tout travail en milieu hyperbare;
l) l’infection causée par la manutention du sucre lors de toute opération de raffinage;
m) l’empoisonnement par le monoxyde de carbone;
n) la conjonctivite et la rétinopathie causées par le soudage ou le coupage à l’électricité ou au chalumeau;
o) la bursite du ligament prépatellaire ou de la bourse olécrânienne due à la nature du travail;
p) la silicose;
q) l’empoisonnement causé par des produits chimiques employés dans l’industrie de la peinture;
r) l’empoisonnement par le cuivre, le nickel et le zinc;
s) la pneumoconiose;
t) la brucellose (fièvre ondulante);
u) la surdité causée par un trauma industriel ou par le bruit, résultant de l’exposition à des niveaux élevés de bruit dans le lieu de travail; et
v) la dermatite causée par certaines matières utilisées du fait de la nature du travail.