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91-191
- Général
Table des matières
À jour au 1
er
janvier 2024
Général
I
INTERPRÉTATION
II
MESURES D’HYGIÈNE ET LOGEMENT
Eau potable
Cabinets
Toilettes
Aire de repas
Pauses
Vêtements de travail
Douches
Bassin oculaire et douches d’urgence
Premiers soins
Abrogé : 2004-130
Service de médecine du travail
Dispositions Générales
III
QUALITÉ DE L’AIR INTÉRIEUR
Ventilation
Température
Températures extrêmes
Valeurs limites d’exposition pour le formaldéhyde et le sulfure de plomb
Abrogé : 2022-27
Aérocontaminants et ventilation industrielle
Poussière
III.1
CODE DE DIRECTIVES PRATIQUES POUR L’AMIANTE
IV
ÉCLAIRAGE
V
BRUITS ET VIBRATIONS
Vibrations
VI
RAYONNEMENTS NON IONISANTS
Rayonnements laser
Rayonnements en infrarouge
Rayonnements ultra-violets
Rayonnements de fréquence radioélectrique
VII
ÉQUIPEMENT DE PROTECTION
Dispositions générales
Équipement de protection des voies respiratoires
Équipement protecteur de l’ouïe
Système de protection contre les chutes
Équipement de sécurité nautique
VII.1
ÉQUIPEMENT POUR LES POMPIERS
Casque de protection
Chaussures de protection
Gants de protection
Manteaux et pantalons de protection
Équipement de protection des voies respiratoires
Cordes et harnais de sécurité
Échelles portables
Dispositifs élévateurs
Pompiers industriels
Mesures transitoires pour l’équipement de protection
Prescriptions supplémentaires
VIII
MANUTENTION ET ENTREPOSAGE DES MATÉRIAUX
Manutention générale des objets et matériaux
Objets lourds
Matières en vrac dans les compartiments, trémies ou cuves de traitement
Matières en vrac empilées
Matières solides empilées
Substances dangereuses
Batteries d’accumulateurs
Contenants portatifs de gaz comprimé
IX
OUTILS
Obligations générales du propriétaire
Obligations générales de l’employeur
Obligations générales de l’utilisateur
Outils à main portatifs à moteur
Pistolets d’ancrage à charge explosive
X
SÉCURITÉ DES BÂTIMENTS, DE LA CIRCULATION ET DES CONSTRUCTIONS
Travaux de construction sous atmosphère d’air comprimé
Contrôle de la circulation
Coffrage et étançons
Charpente
Bâtiments et constructions
Fermes en bois
Garde-corps
Pressions admissibles par unité
Planchers
Toits
Ouvertures
Accès et sortie
Escaliers
Rampes
Passerelles
Échelles fixes
XI
CONSTRUCTIONS TEMPORAIRES
Échelles portatives
Plates-formes de travail
Plates-formes de chariot élévateur à fourche
Plates-formes de travail montantes
Dispositions générales relatives aux échafaudages
Échafaudages de bois
Échafaudages de métal
Échafaudages à tréteaux
Échafaudages sur échelle
Chevalets de pompage
Échafaudages roulants
Équipement de suspension
Plates-formes de travail suspendues amovibles
Échafaudages volants et chaises à gabier
XII
EXPLOSIFS
Supervision des opérations de sautage
Sécurité générale
Manutention
Avant la mise à feu
Après la mise à feu
Ratés
Registres
Panneaux avertisseurs
Mise en Ordre
Code de directives pratiques
XIII
EXCAVATIONS ET TRANCHÉES
XIV
PUITS ET CARRIÈRES
Procédure de travail dans les carrières
Procédures de travail dans les puits
XV
ÉQUIPEMENT DE MANUTENTION DES MATÉRIAUX ET ÉQUIPEMENT DE TRANSPORT DU PERSONNEL
Appareils de levage
Levages critiques
Grues mobiles
Chariot de levage industriel
Équipement mobile à moteur
Véhicules
Équipement de transport du personnel
Dispositions générales
XVI
SÉCURITÉ MÉCANIQUE
Démarrage et arrêt des machines
Verrouillage
Contact avec les machines
Dispositifs de protection
Roues abrasives et meules
Machines à découper ou à mettre en forme
Scies
Tambours culbuteurs
Agitateurs
Engrenages et pignons
Poulies et axes moteurs
Boyaux et tuyaux
Convoyeurs
XVII
ESPACE CLOS
Code de directives pratiques
Sécurité des espaces clos
Obligations et responsabilités
Atmosphère de l’espace clos
Généralités
XVIII
SOUDAGE, DÉCOUPAGE, BRÛLAGE ET BRASAGE
Vêtements de protection
Soudage sur contenants
Général
XIX
SÉCURITÉ ÉLECTRIQUE
Qualifications
Équipement électrique
Équipement de protection
Lignes électriques des services publics et équipement des lignes électriques des services publics
XX
OPÉRATION DE PLONGÉE SOUS-MARINE
Exigences médicales
Formation du plongeur
Journal du plongeur
Fiche quotidienne du surveillant de plongée
Organisation d’une plongée
Préparation de la plongée
Dangers relatifs à la plongée
Utilisation d’explosifs
Plan en cas d’imprévu
Mélanges respirables
Décompression
Matériel de plongée
Communication avec le plongeur
Matériel d’une base de plongée à la surface
Transfert de la surface à l’eau
Cloches de plongée ouvertes
Caissons hyperbares submersibles
Plongée à pression atmosphérique
Plongée avec un scaphandre autonome
Plongée non autonome
Plongée profonde
XX.1
SÉCURITÉ EN LABORATOIRE
Hottes de laboratoire
Équipement de laboratoire
Généralités
XXI
OPÉRATIONS DE BÛCHERONNAGE ET DE SYLVICULTURE
Équipement de protection
Scies à chaîne, scies à broussailles et scies à dégager
Procédures d’abattage
Ébranchage et sciage
Fonctionnement sécuritaire d’équipement mobile à moteur
Transport des billes
Système de débardage par câble
Chemins forestiers
Opérations de chargement
XXII
OPÉRATIONS ARBORICOLES
XXII.I
VIOLENCE ET HARCÈLEMENT
Codes de directives pratiques
XXIII
ABROGATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR