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86-191
- Prospection géophysique
Table des matières détaillée
À jour au 1
er
janvier 2024
Prospection géophysique
1
Le présent règlement...
2
Dans le présent...
LICENCE DE PROSPECTION GÉOPHYSIQUE
3
Doivent être joints...
4
Le Ministre peut...
5
Aux fins de...
6
Le Ministre peut,...
6.1
Le dépôt de...
7
Les modalités et...
8
Avant de recommencer...
9
Tout titulaire de...
10
Tout titulaire de...
RAPPORTS DES TRAVAUX EN COURS
11
Le titulaire du...
RAPPORT FINAL ET PLAN FINAL
12
Le titulaire d’une...
PERMIS DE TRAVAUX GÉOPHYSIQUES
13
Quiconque exploite un...
14
Pour renouveler un...
15
Le Ministre peut...
16
Le titulaire d’un...
PROSPECTION GÉOPHYSIQUE
17
Il est interdit...
18
Aucune disposition du...
19
Le titulaire d’une...
BORNES D’ARPENTAGE
20
Avant de commencer...
USAGE DES TERRAINS, ROUTES ET CHEMINS
21
Il est interdit...
22
Il est interdit...
23
Il est interdit...
24
Il est interdit...
25
Au cours de...
26
Lorsque les circonstances...
27
Les dommages causés...
28
Il est interdit...
29
Il est interdit...
30
Lorsque le titulaire...
31
Le Ministre peut...
32
Le titulaire d’une...
TROUS DE TIR ET TROUS D’ESSAI
32.1
Nul ne peut,...
32.2
La personne qui...
33
Le titulaire du...
34
Il est interdit...
34.1
Il est interdit...
35
Si l’exécution d’un...
36
Le titulaire d’un...
37
En cas d’écoulement...
38
Le titulaire du...
38.1
Le titulaire du...
REMISE EN ÉTAT
39
S’il résulte des...
40
Lorsqu’un titulaire de...
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
41
Le Ministre peut,...
42
L’avis que donne...
43
Dans tous les...
44
Le présent règlement...
ANNEXE A
Droits
ANNEXE B
Dépôt de garantie
ANNEXE C
Eau qui s’écoule des trous de tir ou des trous d’essai
ANNEXE D
Procédure à suivre pour l’abandon temporaire et permanent des trous de tir ou des trous d’essai
FORMULE 1
Je soussigné, certifie...