Accueil
English
Lois et règlements
84-133
- Chasse
Sommaire
Loi habilitante
1
Numéro de règlement
Titre
F-14.1
Loi sur le poisson et la faune
Texte intégral
Table des matières détaillée
À jour au 1
er
janvier 2024
Chasse
1
Le présent règlement...
2
Dans le présent...
 PERMIS
3
Sous réserve du...
3.001
Sous réserve du...
3.01
Le demandeur du...
3.011
Si le Ministre...
3.02
Il est interdit...
3.03
Le Ministre peut...
3.1
Nul ne peut...
3.11
Nul ne peut...
3.2
Un non-résident ne...
3.3
Abrogé : 2023-50
4
Les permis de...
5
Toute personne qui...
6
Le permis de...
7
Chaque permis de...
7.1
Chaque permis de...
8
Nul ne peut...
8.1
Nonobstant toute autre...
9
Il est interdit...
9.1
Il est interdit...
10
Tout titulaire d’un...
11
Les animaux de...
11.1
Nul ne peut...
11.2
Nul ne peut...
11.3
Pendant la période...
 ZONES D’AMÉNAGEMENT POUR LA FAUNE
12
Pour l’application des...
 ENREGISTREMENT DU CHEVREUIL
13
Le Ministre établit...
14
Abrogé : 2016-43
15
Aux fins du...
16
Quiconque tue un...
17
Aux fins d’enregistrement...
17.01
Aux fins d’enregistrement...
17.1
Nul ne peut...
18
Abrogé : 2021-60
19
Abrogé : 90-49
20
Abrogé : 90-49
21
Abrogé : 90-49
 ENREGISTREMENT DE L’OURS
21.1
Le Ministre établit...
21.11
Pour l’application du...
21.2
Pour l’application du...
21.3
Le titulaire d’un...
21.4
Aux fins d’enregistrement...
21.5
Aux fins d’enregistrement...
21.6
Il est interdit...
 CHASSE AU MOYEN D’UN ARC OUD’UNE ARBALÈTE
22
Abrogé : 2001-54
22.1
Abrogé : 97-95
23
Abrogé : 2011-52
23.1
Il est interdit...
24
Abrogé : 2001-54
 IMPORTATION INTERDITE DES PEAUX
25
Il est interdit...
 REMPLACEMENTS
25.1
Le droit que...
26
Est abrogé le...
ANNEXE A
ANNEXE B
0
Recherche avancée (versions antérieures)
Lois et règlements codifiés
Lois
par titre
par chapitre
par ministère
Règlements
par numéro de règlement
Lois et règlements annuels
Lois
par année
Règlements
par année
Accès aux Règles de procédure
par numéro de règle
Documents abrogés (à compter de 2011)
Lois
par titre
Sélections
Afficher
Les sélections du document courant
Toutes les sélections de la collection
Fragments sélectionnés
Supprimer toutes les sélections
Afficher les sélections
Cyberlex
Version 2.2.4.0