1Cuisinières électrodomestiques :
 
 
 
 
a)appareil non encastré comportant des éléments de surface et un ou plusieurs fours,
 
b)appareil encastré comportant des éléments de surface et un ou plusieurs fours,
 
 
c)appareil mural comportant un ou plusieurs fours, mais aucun élément de surface,
 
d)appareil intégré de surface.

1.1Cuisinières électriques encastrées ou non encastrées comportant au moins un élément de surface et un ou plusieurs fours

1.2Cuisinières électriques intégrées comportant au moins un élément de surface, mais aucun four

1.3Cuisinières électriques encastrées ou murales comportant un ou plusieurs fours, mais aucun élément de surface

2Laveuses à linge automatiques électrodomestiques, de modèle ordinaire ou compact et à chargement frontal ou vertical (sont exclues les laveuses essoreuses à rouleaux et les laveuses-essoreuses à cuves jumelées ainsi que les laveuses chauffe-eau à chargement vertical).

3Sécheuses à linge automatiques électrodomestiques, de modèle ordinaire ou compact.

4Lave-vaisselle automatique électrodomestique qui n’est utilisé ni dans le commerce, ni dans l’industrie, ni dans des établissements.

5Chauffe-eau électrique fixe ayant une capacité d’au moins 50 litres et d’au plus 450 litres inclusivement et conçu pour être raccordé à une alimentation d’eau sous pression.

6Réfrigérateur ou réfrigérateur-congélateur domestique et congélateur.

6.1Réfrigérateurs et réfrigérateur-congélateurs domestiques ayant un volume réfrigéré total de ≥ 410,65 L et  521,10 L

6.2Congélateurs

7.1Générateur d’air chaud à gaz ayant un débit calorifique d’au plus 65,92 kW (225 000Btu/h) et fonctionnant au courant monophasé

7.2Générateur d’air chaud à gaz ayant un débit calorifique d’au plus 65,92 kW (225 000Btu/h) et fonctionnant au courant triphasé

7.3Générateur d’air chaud à gaz ayant un débit calorifique de plus de 65,92 kW (225 000Btu/h) et fonctionnant au courant triphasé

8Climatiseur individuel

9Cuisinière à gaz raccordée à une source d’alimentation en électricité.

10Chauffe-eau à mazout

11Moteur à induction électrique faisant partie de la catégorie de moteurs à cage polyphasés et monovitesses A ou B de l’AMÉÉÉC/ANMÉÉ (l’Association des manufacturiers d’équipement électrique et électronique du Canada et l’Association Nationale des manufacturiers d’équipement électrique) ayant une puissance pouvant aller de 1 cH. vap. à 200 cH. vap. inclusivement sauf dans le cas de moteurs à engrenages intégrés.

11.1Moteur électrique, autre que les moteurs à engrenages intégrés, à induction en service continu, ouvert ou fermé, polyphasé, à cage d’écureuil, de conception de type NEMA A ou B, qui est conçu pour fonctionner à une vitesse unique et qui comprend et qui comprend deux, quatre ou six pôles, ayant une tension nominale ne dépassant pas 600 volts et une fréquence nominale de 50/60 Hz ou 60 Hz, ayant une puissance pouvant aller de 1 cH. vap. à 200 cH. vap au plus.

12Lampes fluorescentes à ballast

13Thermopompe géothermique ou à eau assemblée en usine comme matériel monobloc ou unité assortie, dont la capacité nominale est inférieure à 35 kW (120 000 Btu/h) et qui est conçue pour être raccordée à un système géothermique ou à eau ouvert ou fermé.

14Climatiseur central ou thermopompe (bibloc) air/air monophasé, assemblé en usine et dont la capacité de chauffage ou de refroidissement n’excède pas 19kW (65 000 Btu/h)

14.1Climatisateurs centraux biblocs fonctionnant au courant monophasé

14.2Climatisateurs centraux biblocs fonctionnant au courant triphasé

14.3Thermopompes biblocs fonctionnant au courant monophasé

14.4Thermopompes biblocs fonctionnant au courant triphasé

15Thermopompe à eau assemblée en usine comme matériel monobloc ou unité assortie, qui est conçue pour être raccordée à un système à circuit d’eau interne et dont la capacité de chauffage ou de refroidissement n’excède pas 40 kW (135 000 Btu/h).

16Climatiseur central ou thermopompe (monobloc) air/air monophasé, assemblé en usine et dont la capacité de chauffage ou de refroidissement n’excède pas 19kW (65 000 Btu/h).

17Luminaires col de cygne pour éclairage routier avec lampes à sodium haute tension de 50 à 400 W et avec réfracteurs, de petit ou moyen diamètre, en verre prismatique, en polycarbonate ou en acrylique.

18Chauffe-eau à gaz automatique avec réservoir de 76 à 380 litres inclusivement, pour usage au gaz propane et au gaz naturel et dont le débit calorifique nominal ne dépasse pas 75 000 Btu/h.

19Climatiseurs, thermopompes et condensateurs conçus pour la climatisation et le chauffage d’une capacité de plus de 19 kW (65 000 Btu/h) et de moins de 73 kW (250 000 Btu).

20Refroidisseurs d’eau à absorption ou à compression de vapeur prévus pour les systèmes de conditionnement d’air préfabriqués et pourvus de compresseur centrifuge, rotatif à vis ou volumétrique dont la puissance frigorifique ne dépasse pas 600 kW (20 000 000 Btu).

21Chaudières à mazout dont le débit calorifique n’excède pas 66 kW
(225 000 Btu/h), à l’exception des chaudières destinées aux maisons mobiles ou aux véhicules récréatifs.

22Générateurs d’air chaud et des chaudières à mazout dont le débit calorifique n’excède pas 88 kW (300 000 Btu/h).

23Chaudières à gaz autonomes prévus pour les systèmes de chauffage central à vapeur basse pression ou à eau chaude dont la puissance ne dépasse pas 88 kW (300 000 Btu)

24Déshumidificateurs électriques, assemblés en usine, qui sont à réfrigération mécanique et dont la capacité d’assèchement est d’au plus 30 L/j (63,4 chopines US par jour)

25Lampes fluorescentes standard rectilignes à allumage rapide, d’une longueur nominale hors tout de 1 200 mm (48 pouces), à culot moyen à deux broches et d’une puissance nominale supérieure à 35 W

25.1Lampes fluorescentes standard rectilignes à allumage rapide, d’une longueur nominale hors tout de 1 200 mm (48 pouces), à culot moyen à deux broches et d’une puissance nominale maximale de 35 W

25.2Lampes fluorescentes standard rectilignes à allumage rapide, d’une longueur nominale hors tout de 2 400 mm (96 pouces), à culot à deux pilots en retrait, d’une puissance nominale supérieure à 100 W et à courant nominal de 0,8 A

25.3Lampes fluorescentes standard rectilignes à allumage rapide, d’une longueur nominale hors tout de 2 400 mm (96 pouces), à culot à deux plots en retrait, d’une puissance nominale maximale de 100 W et à courant nominal de 0,8 A

25.4Lampes fluorescentes standard en U à allumage rapide, d’une longueur nominale hors tout d’au moins 560 mm (22 pouces) mais ne dépassant pas 635 mm (25 pouces), à culot moyen à deux broches et d’une puissance nominale supérieure à 35 W

25.5Lampes fluorescentes standard en U à allumage rapide, d’une longueur nominale hors tout d’au moins 560 mm (22 pouces) mais ne dépassant pas 635 mm (25 pouces), à culot moyen à deux broches et d’une puissance nominale maximale de 35 W

25.6Lampes fluorescentes standard rectilignes à allumage instantané, d’une longueur nominale hors tout de 2 400 mm (96 pouces), à culot à une broche et d’une puissance nominale supérieure à 65 W

25.7Lampes fluorescentes standard rectilignes à allumage instantané, d’une longueur nominale hors tout de 2 400 mm (96 pouces), à culot à une broche et d’une puissance nominale maximale de 65 W

26Lampes à incandescence à réflecteur

27Machines à glaçons

28Laveuses-sécheuses

29Climatiseurs terminaux autonomes

30Thermopompes terminales autonomes

31Climatiseurs centraux monoblocs au courant monophasé

32Climatiseurs centraux monoblocs fonctionnant au courant triphasé

33Thermopompes monoblocs fonctionnant au courant monophasé

34Thermopompes monoblocs fonctionnant au courant triphasé

35Climatiseur autonome, pour usage commercial ou industriel, ayant une capacité de refroidissement d’au moins 19 kW (65 000 Btu/h) et d’au plus 73 kW (250 000 Btu/h)

36Transformateurs de puissance tels qu’ils sont décrits par la norme C802.3-01 ayant une puissance nominale de 501 à 10 000 kV•A

36.1Transformateurs de distribution monophasés et triphasés, à isolant liquide, 60 Hz, d’une puissance nominale entre 10 à 833 kV•A pour les modèles monophasés, et entre de 15 à 3 000 kV•A pour les modèles triphasés, à isolant de classe 34.5 kV et moins

36.2Transformateurs à sec, monophasés et triphasés, autonomes ou faisant partie d’un ensemble, 60 Hz, de type ANN, d’une puissance nominale de 15 à 833 kV•A et les modèles triphasés d’une puissance nominale de 15 à 7 500 kV•A,

37Adaptateurs à ballast et lampes fluorescentes compactes à ballast intégré destiné à être utilisé avec une lampe fluorescente remplaçable dans une douille de lampe à culot à vis moyen E 26

38Luminaires crépusculaires ou lampes de sécurité conçus pour être utilisés dans des emplacements non dangereux et à l’extérieur et raccordés à des dérivations d’au plus 600 V entre conducteurs, qui utilisent une vapeur de mercure entre 175 et 400 W, entre 50 et 400 W de sodium de haute pression(HPS), entre 18 et 55 de sodium de basse pression (LPS) équipé d’un relais photo-électrique

39Distributeurs automatiques autonomes qui refroidissent ou chauffent les produits à vendre

40Réfrigérateurs commerciaux, avec portes en verre ou opaques, de type rafraîchisseurs à vin d’étalage, armoires à lait ou à boissons ou surface de travail/ armoire encastrée

41Congélateurs commerciaux, avec portes en verre ou opaques, de type armoires à crème glacée ou surface de travail/armoire encastrée

42Réfrigérateurs-congélateurs, à portes opaques, de type armoire d’étalage à portes côte à côte

43Ventilateurs de plafond suspendus et au ras du plafond, d’une tension ne dépassant pas 250 V conçus pour des utilisations domestiques commerciales et industrielles

44Refroidisseurs d’eau potable autonomes dont la capacité nominale ne dépasse pas
20ml/s (20 gal US), à pression, éloigné, à bouteille mais pas les refroidisseurs destinés à des systèmes de circulation d’eau centrale ou équipés de groupes compresseur-condensateur éloignés

45Luminaires à grande hauteur équipés de lampes à sodium haute pression, disposés le long des rues, des routes, des autoroutes et aux intersections et aux échangeurs

46Enseignes de sortie

47Les sécheuses à linge alimentées au gaz pour usage domestique de format compact ou normal