Lois et règlements

2023-28 - Loi sur les espèces en péril

Table des matières
Texte intégral
RÈGLEMENT DU
NOUVEAU-BRUNSWICK 2023-28
pris en vertu de la
Loi sur les espèces en péril
(D.C. 2023-90)
Déposé le 18 mai 2023
1L’annexe A du Règlement du Nouveau-Brunswick 2013-38 pris en vertu de la Loi sur les espèces en péril est modifiée
a) au passage qui traite des espèces en voie de disparition,
(i) sous la rubrique « Arthropodes », par la suppression de « Cicindèle des galets (Cicindela marginipennis) »;
(ii) sous la rubrique « Plantes vasculaires », par la suppression de « Aster d’Anticosti (Symphyotrichum anticostense) »;
b) au passage qui traite des espèces menacées, par l’adjonction, après « Sébaste d’Acadie (Sebastes fasciatus) population de l’Atlantique », de ce qui suit :
Lichens
Peltigère éventail d’eau de l’est (Peltigera hydrothyria)
c) au passage qui traite des espèces préoccupantes,
(i) sous la rubrique « Arthropodes », par l’adjonction de ce qui suit selon l’ordre alphabétique :
Cicindèle des galets (Cicindela marginipennis)
(ii) par l’adjonction, après « Dégélie plombée (Degelia plumbea) », de ce qui suit :
Plantes vasculaires
Aster d’Anticosti (Symphyotrichum anticostense)