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Lois et règlements
91-191
- Général
Détaillée
Loi habilitante
1
Numéro de règlement
Titre
O-0.2
Loi sur l’hygiène et la sécurité au travail
Texte intégral
Table des matières
À jour au 1
er
janvier 2024
Général
I
 INTERPRÉTATION
II
 MESURES D’HYGIÈNE ET LOGEMENT
 Eau potable
 Cabinets
 Toilettes
 Aire de repas
 Pauses
 Vêtements de travail
 Douches
 Bassin oculaire et douches d’urgence
 Premiers soins
 Abrogé : 2004-130
 Service de médecine du travail
 Dispositions Générales
III
 QUALITÉ DE L’AIR INTÉRIEUR
 Ventilation
 Température
 Températures extrêmes
 Valeurs limites d’exposition pour le formaldéhyde et le sulfure de plomb
 Abrogé : 2022-27
 Aérocontaminants et ventilation industrielle
 Poussière
III.1
 CODE DE DIRECTIVES PRATIQUES POUR L’AMIANTE
IV
 ÉCLAIRAGE
V
 BRUITS ET VIBRATIONS
 Vibrations
VI
 RAYONNEMENTS NON IONISANTS
 Rayonnements laser
 Rayonnements en infrarouge
 Rayonnements ultra-violets
 Rayonnements de fréquence radioélectrique
VII
 ÉQUIPEMENT DE PROTECTION
 Dispositions générales
 Équipement de protection des voies respiratoires
 Équipement protecteur de l’ouïe
 Système de protection contre les chutes
 Équipement de sécurité nautique
VII.1
 ÉQUIPEMENT POUR LES POMPIERS
 Casque de protection
 Chaussures de protection
 Gants de protection
 Manteaux et pantalons de protection
 Équipement de protection des voies respiratoires
 Cordes et harnais de sécurité
 Échelles portables
 Dispositifs élévateurs
 Pompiers industriels
 Mesures transitoires pour l’équipement de protection
 Prescriptions supplémentaires
VIII
 MANUTENTION ET ENTREPOSAGE DES MATÉRIAUX
 Manutention générale des objets et matériaux
 Objets lourds
 Matières en vrac dans les compartiments, trémies ou cuves de traitement
 Matières en vrac empilées
 Matières solides empilées
 Substances dangereuses
 Batteries d’accumulateurs
 Contenants portatifs de gaz comprimé
IX
 OUTILS
 Obligations générales du propriétaire
 Obligations générales de l’employeur
 Obligations générales de l’utilisateur
 Outils à main portatifs à moteur
 Pistolets d’ancrage à charge explosive
X
 SÉCURITÉ DES BÂTIMENTS, DE LA CIRCULATION ET DES CONSTRUCTIONS
 Travaux de construction sous atmosphère d’air comprimé
 Contrôle de la circulation
 Coffrage et étançons
 Charpente
 Bâtiments et constructions
 Fermes en bois
 Garde-corps
 Pressions admissibles par unité
 Planchers
 Toits
 Ouvertures
 Accès et sortie
 Escaliers
 Rampes
 Passerelles
 Échelles fixes
XI
 CONSTRUCTIONS TEMPORAIRES
 Échelles portatives
 Plates-formes de travail
 Plates-formes de chariot élévateur à fourche
 Plates-formes de travail montantes
 Dispositions générales relatives aux échafaudages
 Échafaudages de bois
 Échafaudages de métal
 Échafaudages à tréteaux
 Échafaudages sur échelle
 Chevalets de pompage
 Échafaudages roulants
 Équipement de suspension
 Plates-formes de travail suspendues amovibles
 Échafaudages volants et chaises à gabier
XII
 EXPLOSIFS
 Supervision des opérations de sautage
 Sécurité générale
 Manutention
 Avant la mise à feu
 Après la mise à feu
 Ratés
 Registres
 Panneaux avertisseurs
 Mise en Ordre
 Code de directives pratiques
XIII
 EXCAVATIONS ET TRANCHÉES
XIV
 PUITS ET CARRIÈRES
 Procédure de travail dans les carrières
 Procédures de travail dans les puits
XV
 ÉQUIPEMENT DE MANUTENTION DES MATÉRIAUX ET ÉQUIPEMENT DE TRANSPORT DU PERSONNEL
 Appareils de levage
 Levages critiques
 Grues mobiles
 Chariot de levage industriel
 Équipement mobile à moteur
 Véhicules
 Équipement de transport du personnel
 Dispositions générales
XVI
 SÉCURITÉ MÉCANIQUE
 Démarrage et arrêt des machines
 Verrouillage
 Contact avec les machines
 Dispositifs de protection
 Roues abrasives et meules
 Machines à découper ou à mettre en forme
 Scies
 Tambours culbuteurs
 Agitateurs
 Engrenages et pignons
 Poulies et axes moteurs
 Boyaux et tuyaux
 Convoyeurs
XVII
 ESPACE CLOS
 Code de directives pratiques
 Sécurité des espaces clos
 Obligations et responsabilités
 Atmosphère de l’espace clos
 Généralités
XVIII
 SOUDAGE, DÉCOUPAGE, BRÛLAGE ET BRASAGE
 Vêtements de protection
 Soudage sur contenants
 Général
XIX
 SÉCURITÉ ÉLECTRIQUE
 Qualifications
 Équipement électrique
 Équipement de protection
 Lignes électriques des services publics et équipement des lignes électriques des services publics
XX
 OPÉRATION DE PLONGÉE SOUS-MARINE
 Exigences médicales
 Formation du plongeur
 Journal du plongeur
 Fiche quotidienne du surveillant de plongée
 Organisation d’une plongée
 Préparation de la plongée
 Dangers relatifs à la plongée
 Utilisation d’explosifs
 Plan en cas d’imprévu
 Mélanges respirables
 Décompression
 Matériel de plongée
 Communication avec le plongeur
 Matériel d’une base de plongée à la surface
 Transfert de la surface à l’eau
 Cloches de plongée ouvertes
 Caissons hyperbares submersibles
 Plongée à pression atmosphérique
 Plongée avec un scaphandre autonome
 Plongée non autonome
 Plongée profonde
XX.1
 SÉCURITÉ EN LABORATOIRE
 Hottes de laboratoire
 Équipement de laboratoire
 Généralités
XXI
 OPÉRATIONS DE BÛCHERONNAGE ET DE SYLVICULTURE
 Équipement de protection
 Scies à chaîne, scies à broussailles et scies à dégager
 Procédures d’abattage
 Ébranchage et sciage
 Fonctionnement sécuritaire d’équipement mobile à  moteur
 Transport des billes
 Système de débardage par câble
 Chemins forestiers
 Opérations de chargement
XXII
 OPÉRATIONS ARBORICOLES
XXII.I
 VIOLENCE ET HARCÈLEMENT
 Codes de directives pratiques
XXIII
 ABROGATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR
0
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